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( 81 ) ( N° 90 ) Par arrêté du même jour, le S JOUVEN (Marius) a été nommé huissIer près la Cour royale et les Tribunaux de la colonie. r

AFFRANCHISSEMENTS. ( N° 91 ) ARRETE portant affranchissement de 10 personnes qui ont satisfait aux dispositions des ordonnances royales des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.

Cayenne , le Ier mars 1 8 4 1 . N o u s , G O U V E R N E U R de la G u y a n e f r a n ç a i s e . Vu les ordonnances royales des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839, sur les affranchissements; Vu les déclarations et annonces faites en conformité desdites ordonnances ; Considérant que les individus ci-après dénommés ont satisfait aux prescriptions des ordonnances précitées ; Sur le rapport du Procureur général ; Le Conseil privé entendu ; Avons ARRÊTÉ et ARRÊTONS ce qui suit : ARTICLE PREMIER.

Sont déclarés libres et seront inscrits, en cette qualité, sur les registres de l'Etat-civil de leurs quartIers respectifs, les nommés :

Suivent

les

noms, F

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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