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Ari. 2 . — La liste B est modifiée

13 —

comme s u i t :

LISTE B Articles hongrois bénéficiant, à leur entrée en France, du tarif minimum. NUMEROS

OBSERVA-

du

I Ex. V Ex. 14 Ex. M bis U ter. Ex «•> 17 b.s. Ex. LS Ex. 18 bis. 18 qual'r •fix. Ut ter

20 Un Ex. 23 Ex. 20 Ex. 27 Ex. -il 74 80 Ex. 83 Ex. 85 Ex. 86 0» E t . 03

98 Ex. 0.) 100 Ex. 126 6 «

Rï. Î28 123 130 Ex. m Hi Ei. lös 164 ter. Ei. 17i Ex.

I Ti

his

172 ter. 171 ò.s. Sx. 174 gvoier Ex. 0220 Ex. 314 316 317. 318 31U 327 bi* Ex. 36!

m Ex. 470

OBSERVA-

du

DESIGNATION, TIONS.

tarif f rauca is

NUMEROS

Chevaux. Brebis et moutons. Gibier. Volailles vivantes.

TIONS.

tarif français, Ex. 505

Compteurs de tours d'électriciié, d'eau, de gaz, de filature et, en général, tous compteurs ou appareils dans lesquels entre un mouvement d'horlogerie petits compteurs (jusqu'à 5 kilogr. l'un.) et les parties assemblées de ces c o m p t e u r s . . Contingent. Compteurs pesant plus do 5 kilogr. I unité Contingent. Machines à vapeur fixes, etc. Machines à vapeur, locomobiles, y compris les chaudières. Machines routières et rouleaux compresseurs à vapeur, à pétrole, à benzine, a alccol, etc. :

Lapins . i. n les frais lies de mouton. Salamis hongrois ou autre charcuterie fabri tf-îée. Volailles mortes Chevreuils et cerfs morts, autre gibier mort, lapins morts. Foie d'oie frais ou salé. Ci ii r y es ( e v i a n d e en boites. Pâtés de foie gras, en boites de ter-blanc hermétiquement cluses, pesant p l u s d e 3 k i l o g Boyaux. bai,us en masse et en peaux autres que| d'Australie, du Cap et des Indes. Plumes a lit. Soies grèges. OEufs de volaille. ualt, ontier et farine. Légumes secs. Pommes de terre i m p o r t i e s pendant les autres périodes. Prunes, pruneaux secs ou tapés. Fruits confits ou conservés au sucre ou au miel. Sucres. Bonbons et jus de fruits ci-après dénommés : framboises, griottes, mures, groseilies| airelles et abricots. Chocolat Paprtka moulu. Piment. Meurs de mauve, de bouillon blanc, de sureau, de datura, de marjolaine, de sauge, d'absinthe, de mélisse, d'hysope, d e menthe et de saponaire, de tilleul. B'»Ls communs, équarris ou sciés. Pavés en Lois débites en morceaux. Merrains Chanvre peigné. Oignons et aulx frais. tomates conservées au naturel, en purée ou eu pâte, même aromatisées au basilic. S'aille de millet à balai. Vin blancs ordinaires provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais Contingent. Vins tle i'okay, tirant douze degrés au moins d'alcool pur. accompagnés d'un certificat d'origiii'' et d,; pureté délivré par les autorités hongroises Contingent. bière. Liqueurs. Eaux minérales naturelles. Acide valéiiauique. Tomates conservées et assaisonnées pour] servir directement de sauces ou de cou-' diments en sauces ou marmelades. Médicaments composés non d é n o m m é s . Chicorée b r ù b v ou moulue et succédanés de chicorée tonélies en grains ou moulus. Amidon proprement dit. Fécules de pommes de terre, maïs et autres. Contingent. Caséine pure ou combinée. Lampes électriques à incandescence Contingent. Carton assemblé en boites recouverte» ou non de papier blancs ou de c. u l e i r Imprimes servant à la présentation et a l'utilisation des produits hongrois.

UESIGNATIO.V,

. ¡ 1 0

511 512

;

Ex. 512 bu Ex. 522 5 ¿4

Pompes

Contingent.

Batteuses pesant plus de 500 kilogr.

Contingent.

Machines dynamo-électriques

Continrent, (r. liste C )

Ex. 524 bis Régulateurs de résistance électrique, emb r a y a g e s à friction é l e c t r o - m a g n é t i q u e . . .

Contingent, (v. liste C.) Contingent.

Ex. 536

Induits.

Ex. 536

Appareils repris sous ce n u m é r o , induits exceptés Contingent.

536 ter Ex. 537

Aimants autres que les électro-aimants. Outils emmanches ou n o n :

Contingent.

Autres outils.

Conlincont. (v. liste 6.)

558

Constructions métalliques en fer eten acicrete

Ex. 5H8

Articles de ménage, etc. : Emaillés-unis. clamés. Emaillés-decotés sans or, marbrés ou granités sans or. En feuilles non ouvrées, émaillés, décorés avec or, marbrés ou granités avec or, imprimés en pl us de deux couleurs ou en or.

Ex. 574

Articles de lampisterie.

Ex. 577

Petits lubes pour pâtes dentifrices et s i m i laires.

Ex. 581

l-usils de chasse, pistolets automatiques à répétition.

505

Futailles vide»;

EX, 5 0 6 Balais de sorgho. Bois rabote»;, n i n é s et fou) houvetes, plan600 ches frises ou lames de parquet, rabotées, rainées et (Ou) bouvetees. ortes, fenêtres, jalousies, persiennes, volets 601 roulants, stores en bois, lambris et pièces de menuscric,assemblées ou non. E l . 602 bis Cannes, poignées et manches de parapluies et d'ombrelles. Placages et conlreplacages. Ex. 603 Ex. r»iO

Cannes, poignées et manches de parapluies

ei d'ombielles, qnater iouei's eu caoutchouc m o u . Lx. 6lQ Ex. 64 i Iris Cannes, poignées et manches de parapluies et d'ombi ci i es. ;:;osserie. 6Ï4 Ex. 644 bis Pinceaux.

Contingent, iv. liste C.

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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