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DROIT D I N T H U

POSITION D U T A R I F DESIGNATION.

en

hongrois.

m 465 Ex. 479 b Ex.

506

550

Ex. 551

Ex.

552

55*

555

Observation x n ° 554 et 555 s

556 557 559 563

572 573 5*3

er

par 100 kilogr.

Révélateurs préparés, en poudre, en cartouches, en tablettes, en solutions concentrées ou pour usage immédiat Fixatifs acides et neutres, bains d'or et de platine, produits servant à renforcer, à atténuer, n poudre, en cartouches, en tablettes, en solutions concentrées ou pour usage i m m é d i a t . . Feuilles de piacage d'une épaisseur d'au moins de 1,8 m / m : 2. En bois exotique Papier de couleur et carton de couleur : b\ Autres, ainsi que papier doré, argenté et bronzé Pa] ier à cigarettes, confectionné Catalogues et prospectus commerciaux de maisons françaises v

522 Remarque au n° 53 \ E l . 540 559 a

couronnes

Brosses à dents h manche d'os • Fils de coton écrus, à deux ou plusieurs bouts à simple torsion : 1° J u s q u ' a u n° 12 anglais inclusivement 2° Au-dessus du n° 12 j u s q u ' a u n° 27 anglais inclusivement Au-dessus du n° 27, j u s q u ' a u n° 32 anglais inclusivement 3° Au-dessus du n° 32 j u s q u ' a u n° 50 anglais inclusivement 4° Au-dessus du n° 50 anglais Les fils de coton, blanchis, mercerisés, lustres, teints ou imprimés acquitteront, en plus des droits des fils écrus correspondants, les surtaxes suivantes : a) Blanchis b) Mercerisés ou lustrés I eints ou imprimés d Blanchis et mercerisés ou lustrés • Peints ou imprimés et mercerisés Teints ou imprimés et lustrés r Y" " Fils de coton conditionnés p o u r la vente au détail, à l'exception des fils a coudre sur bobines ;. bois ou tubes en carton : a) En conditionnement de plus de 5 grammes par pièce -•• I. Fils à deux bouts au plus, en conditionnement de plus de 15 grammes par pièce Autres b) En conditionnement d'un poids de 5 grammes en plus •• Tissus ordinaires de coton, en fil du n° 50 anglais et au-dessous, présentant en chaîne et en trame 76 fils ou moins dans un carré de 1 centimètre de côté : b ) Façonnés : 4. Imprimés en une ou d'eux couleurs ou tissés en deux couleurs 5. Imprimés ou tissés en trois ou quatre couleurs 6. Imprimés ou tissés en cinq couleurs ou plus •• : Tissus de coton fins en fils au-dessus du n° 50 anglais jusqu'au n° 100 anglais inclusivement : a> Ecrus • b; Riant 'Lis c) feints d) Imprimés en une à quatre couleurs ou tissés en deux couleurs. •. •• e) Imprimés en cinq couleurs ou plus, ou lissés en plus de deux couleurs Tissus de coton très fins, en fils au-dessus du n° 100 anglais: a) Ecrus b) Blanchis c) Teints d) Imprimés en une à quatre couleurs ou tissés en deux couleurs e) Imprimés eu cinq couleurs ou plus ou tissés en deux c o u l e u r s — — • • • • • • • **. Les tissus de coton des n 555 et 555 mercerisés a la pièce ou les tissus de coton des a DD-I ei 555 composés entièrement ou partiellement de fils mercerisés ou lustrés sont soumis a une surtaxe de 20 couronnes. . , Châles et fichus en coton, tissés de dimension (mais non écrus) ou imprimes, en pièces ou découpés, môme simplement ourlés — :••; :• Mouchoirs de poche en coton, tissés de dimension (mais non écrus) ou imprimes en pièces, ainsi que les tissus dits Tetra Velours et tissus veloutés de coton : a) Pesant 150 g r a m m e s et plus au mètre carré b) Pesant moins de 550 grammes au mètre carré Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail : a) Ecrus : 1. Simples 2. A plusieurs bouts ou retors b) Blanchis, teints : 1. En conditionnements de plus de 5 grammes par pièce:a) Fils à deux bouts au plus, en conditionnement de plus de 15 grammes p a r pièce b) Autres 2. En conditionnement de 5 grammes au plus par pièce Batistes, gazes, linons et autres tissus non serres, en lin, chanvre. ïamie Velours et tissus veloutés, en lin, chanvre, j u t e et en autres matières textiles végétales, le coton excepté Fils peignés : a) Ecrus, simples : 1. Jusqu'au n° 16 métrique inclusivement •• Du n° 16 j u s q u ' a u n° 32 métrique inclusivement 2. Au-dessus du n° 32 métrique j u s q u ' a u n° 48 métrique inclusivement 3. Au-dessus du n° 48 métrique b) Ecrus, doubles ou à plusieurs bouts : 1. Jusqu'au n° 16 métrique inclusivement • Du n° 16 j u s q u ' a u n° 32 métrique inclusivement 2. Au-dessus du n° 32 métrique j u s q u ' a u n° 48 métrique inclusivement 3. Au-dessus du n° 48 métrique , ,,,.,.......••<«

75 75 25 2J

250 80 p . 100 sur le dreit des imprimés 650 32 46 55 80 120 14 22 28 32 40 50

200 320 420

300 315 330 175 300 320 400 430 220 320 400 500 550

o s

t

340 340 400 €00 50 400

200 280 450 750 375 60 65 80 100 70 75 100 135

/A suivre)

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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