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DATES;

ANALYSE.

ANALYSE.

— 931 —

Timbre. Voir :

F.nvegisirtment.

Traitement. 1927. 3 février

\rréle fixant le traitement du personnel de lKrisei^nement en Guyane

80

Arrêté fixant les nouveaux traitements du pesonnel de l'Kn'egistrenient

180

a v r i l . , . Décrets portant modification du décret du 3 juillet 1926 fixant les traitements des Gouverneurs des colonies et des résidents supérieurs

238

1927. If> a v r i l . . Décret fixant les traitements du personnel de l'Enregistrement détaché aux c o l o n i e s . . . .

324

1927. 3 j u i l l e t . . Décret portant révision provisoire des traitements et parités d'office des magistrals coloniaux . . .

195

11)27. 17 a o û t . . Décret fixant les traitements qes administrateurs des colonies et des administrateurs des services civils de l'Indochine

685

1927. 20 a o û t . . Décret fixant les iraitements du personnel le I Administration pénitentiaire coloniale

075

•I-J27. 31 a o û t . . Décret fixant les traitements des fonctionnaire! d u cadre générai des huit aux des Secrétariats généraux

0331

1927 9 s e p t . . . . Décret modifiant le traitement de parité d'office dos personnels des Contributions directes el diverses, des Contributions indirectes, <»es Phares. Sémaphores, etc.. des Eaux et forêts aux colonies, dont les emplois conduisent à pension de l'Etat.

72'

1J-J7. 21 mars. 1927 î

ii

. 29 s e p t . .

Décret fixant les nouveaux traitements du personnel des service-extérieurs de [administration des Douanes

I .i27. 20 c e l o b . DJeret fixant les traitements des Trésorierspayeurs des c o l o n i e s .

692

(

76;Ï

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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