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ANALYSE.

TUTES.

1927. 17 n o v . . . , Arrêté autorisant les Chefs d'administration et de services à entrer au Conseil général pendant la S E S S I O N ordinaire de 1927. • • . 768 1927. 28 ddccmb Arrêté prorogeant de 10 jours la durée de la session ordinaire du Conseil général...

848

Voir"Indemnités.

Conseil d'Etat. 1927. 19 j a u v .

Décision du Conseil d'Etat relative à une instance des instituteurs et institutrices de la Guyane

23M

Conseil municipal. 1

Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal d'Iraeoubo

37

'927. 18 j a n v . .

Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal de Mana . .

38;

1927. U mai.

Arrêté déclarant la nullité des délibérations du Conseil municipal de Mana du 10 avril 4927

4927. 28 j u i n . .

Arrêté portant convocation du Conseil m u nicipal de la commune d'Approuague en session extraordinaire

358

1927. 6 juillet.,

Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal de Cayenne.

399,

1927 30 s e p t . . . ,

Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal d'Iraeoubo

094.

1927. 9 décemb.

Arrêt*' autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal d'Approuague

m]

1927

15 janv.

j 2021

Ij

Voir: Collège élêiitt ral

Contingentement. 1927. 26 j a n v . .

Arrêté ministériel attribuant a i. Guyane française sur la réserve à la disposition du ministre des colonies un complément de contingent d'alcool pur de deux hectolitres cinq litres

138

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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