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DATES.

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ANALYE;

PÀfîES.

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1927. 19 o c t o b . . Arrêté complétant l'article 2 de l'arrêté du P juillet 1925portant institution delà Caisse agricole de ta Guyane 641 4927 4 9 o c t o b . . Arrêté complétant l'arlicle 20 de l'arrête du 6 juillet 1925 portant institution de la Caisse agricole de la Guyane g.51

Caisse locale de retraite. 1927.3 m a r s . . . Arrêté portant modification des articles 4 et S ou règlement du 20 avril 4891 sur rétablissement et l'organisation d'une caisse de retraite à la Guyane 123 1927.15 s e p t . . . Arrêté fixant la composition médicale prévue en l'article 6 du règlement du 19 juin 4920 sur la Caisse locale de retraite. 610 Voir:

Pension.

Carte 1927.

d'identité.

Ifi m a i . . . Circulaire ministérielle relative a la tarte d'identité des officiers de réserve 379

Censure. 1927 13 s e p t . . . Décision infligeant la peine de la censure a M. Remoiix instituteur de 3« classe, directeur de l'école des garçons de Mana..

I ^

4

Centenaire de Berthelot. 1927. 4 août . . . Circulaire ministérielle.— Commémoration du centenaire de berthelot

^ '.hnrges de famille. Voir : Inde h lïites, Solde.

i

( barges militaires. Voir; Solde.

'

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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