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DATES.

analyse.

PAGES.

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Boys-Scouts. 1927. 5 avrli

Arrête autorisant le fonctionnement a Manu d une section des Boy-Scouts de 'a Guyane «94

fs itiicù ise 4927 23 a o û t . .

Arrêté autorisant le fonctionnement a SaintLaurcntdii Maroni tt'une section des Boysscouts de la Guyane française

492

Brevets d'invention. 4927. 2Â s e p t . . . Décret rendant applicables aux colonies françaises et pays de protectorat dépendant du ministère des colonies les deux décrets du 6 décembre 4926 s u r les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce

682)

Budget local. 1 9 2 7 34 déccmb Arrêté rendant exécutoire le budget du Ser-

. vice local pour l'exercice 1928 4927

3i déeemb Arrêté autorisant la perception pour l'année Î928j des taxes et contributions l o c a l e s . . Voir:

s:jt;

862

Crédits.

Bulletin officiel Guyane. V o i r : Journal

officiel.

Café» 4927. 2 a v r i l . . .

Décret modifiant celui du 30 août 1NN9 concernant les cafés, restaurants, etc., dans les colonies pénitentiaires de la Guyane et de la Nouvelle-Calédonie

25H

Caisse Agricole. .927.

4

e r

avril

\ n v t e modiiiant l'article 49 de l'unêdé du 6 juillet 1923 portant institution de la Caisse agricole de la Guyane

3821

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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