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ALPHABÉTIQUE

DES

DATES.

MATIÈRES

ANALYSE.

PAGES.

TABLE

A

Abonnement 1927. 4 m a i .

aux j o u r n a u x .

Décret réorganisant dans les relations franco-coloniales le service des abonnements aux journaux

449

A b o n n e m e n t au t i m b r e . Voir :

Enrrgistremmt.

Absence 1927. 30 août.

irrégulière.

Décision plaçant M M. Rcmoux, Patient instituteurs et Mii'Calumcy, insliutricedans la position d'absence irrégulière po ir n'avoir pas assure leur s e r v i c e du 3t juillet au \ \ août 19.7 inclus

524|

Accident d e travail. i 9 2 7 . 23 m a i . . Décret portant règlement d'administration publique pour l'application à la Guvane de la loi du t5 décembre 4922, étendant aux exploitations agricoles la législation sur les accidents du travail

Acquisition

406

d'immeuble.

1927. tl juillet, Arrêté, autorisant la c o m m u n e d'iracoubo à

faire t'acquisifion d'un immeuble pour servir de maison d'école a Tro j-PoibsoD

445

Actes d'Etat civil. 1922.

Isdéccmb.

L o i

portant révision et unificatioa des tarifs des droits d'expédition des actes de l'état-civil........

333

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1927)  

Auteur : Partie 3 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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