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XVI

PAGES.

ANALYSE.

DATES.

1901. 1er a o û t . . Mercuriale du prix des denrées et produits de la colonie au 1 août 1901

274

1901. 1er a o ù t . . Etat des denrées et autres produits du crû de la colonie exportés pendant le mois de juillet 1901

275

1901. 1er août. . Décision désignant le personnel auxiliaire devant faire partie de la mission de l'Inini

276

1901. 5 a o û t . . . . Arrêté proscrivant le transfèrement à SaintLaurent du siège du Tribunal m a r i t i m e spécial

27G

1901. 6 a o û t . . . . Arrêté installant l'Oyapoc

277

er

u n poste de douane

à

1901.6 a o û t . . . . Arrêté. — Examen p o u r l'admission aux fonctions d'arpenteur libre à la G u y a n e . . .

278

1901.13 a o û t . . . Arrêt du contentieux. — Affaire d'Abranches_

279

1901. 13 a o û t . . . Arrêt du contentieux. — Affaire Jean

280

1901. 13 a o û t . . . Décision prescrivant l'impression d u Réper­ toire alphabétique et chronologique (18171900) des textes réglementaires concernant l'administration locale

282

1901. 13 a o û t . . Décision appelant M. Camille Lhuerre à siéger au Conseil d u contentieux

282

1901. 20 a o û t . . . Arrêté promulguant dans la colonie le décret du 27 juin 1901 autorisant l'application du tarif m i n i m u n j u s q u ' a u 25 février 1902 inclusivement, aux denrées coloniales originaires de certains pays

283

Décret

portant application du tarif m i n i ­ m u m aux denrées coloniales originaires de certains pays

1901. 27 a o û t . . .

283

Arrêté rendant exécutoire le budget supplé­ mentaire de la commune penitentiaire du Maroni pour l'exercice I90I

285

Bulletin officiel de la Guyane française (1901)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1901)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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