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DATES.

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ANALYSE.

dence), c o m m e canotiers à la brigade de gendarmerie de Roura 504 Voir Conseils de guerre et de révision, Établissements pénitentiaires, Nègres

aivcas.

Travaux.

1861. 20 août... Dépêche ministérielle n° 374 (marine et colonies: direction des colonies, 2 bureau). Envoi d'une nomenclature des pièces justificatives à produire à l'appui des projets de travaux 334 Nomenclature des pièces à produire à l'appui 1801 des projets de travaux 335 Voir Etablissements pénitentiaires. e

Travaux forcés.

Voir Transportés. Trésor.

1801 13 m a r s . . Arrêté qui règle les jours et heures d'ouverture au public de la caisse du trésor a Cayenne. 406 Trésoriers payeurs.

1861. 15 mai... Décret qui lixe les traitements personnels et les irais de service des trésoriers payeurs des colonies 203 1861. 15 mai... Extrait du tableau des traitements personnels et des frais de service des trésoriers payeurs des colonies compris au budget de 4864... 204 1861. 24 mai... Dépêche ministérielle n° 200 (marine et colonies : direction des colonies, 4 bureau, finances, hôpitaux et vivres). Envoi d'une copie du décret qui fixe les allocations du trésorier payeur de la colonie 203 e

1861.25 octobre. Circulaire ministérielle n° 478 (marine et co-

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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