Page 372

DATES.

-

ANALYSE.

PAGES.

— 660

Tonneliers.

Voir Agents des vivres, Agents du matériel. Traitements.

Voir les divers services auxquels appartiennent les officiers, employés, etc. qu'ils concernent. Traitement de table.

1861. 21 mai... Décision portant fixation des indemnités a payer pour traitement de table, pour les officiers supérieurs en mission sur les établissements pénitentiaires 473 Transformation.

Voir Carabines à tiges. Transportés.

1861. 2 février.. Décision concernant les heures et les tâches de travail des condamnés aux travaux forcés et a la réclusion, appartenant à la race noire, internés au pénitencier de SaintGeorges

07

1861. 2 février.. Décision qui autorise le transporté de la 4 catégorie Chopart (Charles-André), numéro matricule 748, a contracter mariage. 77 1861. 10 février. Décisions qui autorisent deux transportés a contracter mariage dans la colonie 79 1861. 4 5 février. Décision qui modiüe les articles 6 et 9 du règlement du 46 décembre 4859, sur le régime des transportés employés hors pénitenciers 6'.! 1861. 18 mars.. Décision qui accorde une gratification m e n suelle au transporté Savigny (Joseph) pour l'entretien de l'horloge du gouvernement. 446 re

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement