Page 348

DATES.

636 PAGES

-

ANALYSE.

des postes au sujet de la correspondance adressée dans l'Inde anglaise 242 1861.11mai... Décret qui exempte de tout droit de poste, a raison de leur parcours sur le territoire de la métropole et sur le territoire colonial, les suppléments de journaux expédiés de France pour les colonies françaises, lorsque ces suppléments sont consacrés a la publication des débats législatifs 354 1861. 31 mai... Circulaire ministérielle n° 238 (marine et colonies: direction des colonies, 4 bureau, finances, hôpitaux et vivres). A u sujet de la correspondance adressée dans l'Inde anglaise 210 1861. 30 juillet. Dépêche ministérielle n° 325 ( marine et colonies : direction des colonies, 4 bureau, finances, hôpitaux et vivres). Notification du décret du 42 janvier 4864, concernant les correspondances originaires ou à destination du Sénégal par la voie des paquebotsposte français 300 e

e

1861. 25 sept... Arrêté portant promulgation du décret du 44 mai 4864, qui exempte de tout droit de poste les suppléments de journaux expédiés de France pour les colonies françaises, lorsque ces suppléments sont consacrés a la publication des débats législatifs 353 1861. 9 octobre. Décision qui rétablit le sieur Pelage (Pierre) dans ses fonctions de facteur de la poste aux lettres 404 1861. 18 novemb. Circulaire ministérielle ( marine et colonies : 4 direction, colonies; 4 bureau, finances, hôpitaux et vivres). Progression de la taxe des lettres échangées entre la France et^s colonies par la voie des navires à voilesW. 446 e

e

Poudres.

1861. 18 décemb. Arrêté portant fixation du prix des poudres pendant l'année 4 862 482

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement