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ANALYSE.

DATES.

1861. 9 décemb. Décision portant nomination d'un greffier au conseil de révision et d'un greffier au deuxième conseil de guerre permanent de la Guyane française 504

K Kourou.

Voir

Administration Établissements

des quartiers pénitentiaires.

de la

colonie,

L Légion d'honneur (Ordre impérial de la).

1860.31 décemb. Décret portant promotion et nomination dans l'ordre impérial de la Légion d'honneur..

75

1861. 24 janvier. Dépêche ministérielle n° 3 (marine et colonies: 2 direction, personnel; 4 bureau, 2 section ). Avis d u décret du 29 décembre 4860, conférant la croix de chevalier de la Légion d'honneur au sieur Bellet (AbelIldefonse-Séraphin), maréchal des logis à la compagnie de gendarmerie de la Guyane. 74 1861. 15 mars.. Décret portant nominations dans l'ordre impérial de la Légion d'honneur 442 1861. 10 août... Décret impérial portant nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur 358 1861. 12 août. .Décret impérial portant nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur 358 1861. 14 août... Dépêche ministérielle (marine et colonies: direction du personnel, bureau des troupes ). Avis du décret du 10 août 1861, portant nominations dans l'ordre impérial de la Légion d'honneur 1 357 e

e

e

Législation métropolitaine.

1861. 24 mai... Dépêche ministérielle n° 244 (marine et co-

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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