Page 284

PAGES.

— 572 —

ANALYSE.

DATES.

1801. Il août... Décision concernant l'armement, l'équipement, etc. des surveillants dans les établissements pénitentiaires 310 1861. 10 sept... Décision qui n o m m e le sieur Taillcpied (Laurent) surveillant de 3 classe 361 186». 20 sept... Décision qui n o m m e le sieur Piat (PierreCharles) surveillant de 3 classe 302 e

e

1801. Il octobre. Décision qui alloue une indemnité annuelle au surveillant de I™ classe faisant fonctions d'officier d'armement au corps militaire des surveillants 382 1861.21 octobre. Décision qui n o m m e le sieur Frilsch (Joseph) surveillant de 3 classe '.07 1801.15 novemb. Décision qui casse de son grade le surveillant de 2 classe Robert (Adolphe-Joseph) et le remet surveillant de 3 classe 138 1861. 23 novemb. Dépêche ministérielle n° 158 (marine et colonies : direction du personnel, 'i bureau, 2 section). Approbation de la nomination du sieur Piat (Pierre-Charles) à un emploi de surveillant de 3 classe 509 1861. i décemb. Décision qui n o m m e le sieur (iambier (JeanBaptiste' a un emploi de surveillant de 3 classe 50(1 1861.26 décemb. Décision qui accorde un congé provisoire pour France, pour affaires de famille, au sieur Séncs (Antoine-Marins), surveillant de 2 classe .up.. i 507 1861. 28 décemb. Décision qui accorde un congé de convalescence pour France à trois surveillants des pénitenciers , 509 e

e

r

c

a

e

e

c

1861. 28 décemb. Nominations cl promotions dans le corps militaire des surveillants ',95 Cour impériale. ISOl. li) juillet. D é p ê c h e ministérielle n° 307

m a r i n e et t o-

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement