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DATES.

PAGES

— 558 ANALYSE.

Comptabilité.

1860. 30 octobre. Circulaire ministérielle (marine : direction de l'administration, bureau de la comptabilité des matières et des subsistances, hôpitaux et chiourmes; direction du m a tériel, bureau des approvisionnements généraux: direction du personnel, bureau de la solde, des revues et de l'habillement). Envoi d'un règlement relatif à la comptabilité du matériel existant dans les dépôts établis hors du territoire continental 497 Comptabilité générale des finances.

1852. 30 avril.. Décret qui retire de la circulation les pièces d'argent de 25 centimes 279 1855. 7 avril... Décret qui retire de la circulation les pièces d'or de 10 francs du diamètre de 17 millimètres 280 1859. 19 février. Décret qui relire de la circulation les pièces en or de 5 francs du diamètre de 4 4 millimètres 284 1860.23 novemb. Circulaire ministérielle n° 445 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers, 4 bureau). Instructions sur la marche à suivre par les administrations colon iales lorsque des fonds envoyés aux colonies sont déposés dans une colonie autre que la colonie destinataire.. 22 e

1860. 23 novemb. Dépèche ministérielle n° 437 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers, 4 bureau). A u sujet de la réalisation dans le trésor colonial des produits d'inventaires et de ventes provenant de successions, de bris et naufrages. — Ouverture d'un compte accessoire dans les écritures du trésorier a cet effet e

1861. 2 janvier. Arrêté qui rend exécutoires dans la colonie

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Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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