Page 249

DATES.

ANALYSE.

PAGES.

— 537 -

e

la 24 , et le sieur Mélinotte (Auguste-Hippolyte ), maréchal des logis fourrier à la 14 batterie, celles de chef artificier, en remplacement du maréchal des logis Machetel, rentrant en France 495 e

1861. 31 mai... Ordre de service contenant diverses dispositions relatives h la première demi-batterie de la 24 et a la deuxième demi-batterie de la 44 d'artillerie de marine, la première partant pour France, la seconde arrivant dans la colonie 496 1861. 23 août... Décision qui enjoint à M . Geoffroy, lieutenant en premier d'artillerie de marine, de prendre le c o m m a n d e m e n t du détachement d'ouvriers d'artillerie pendant l'absence de M. Boudet, lieutenant en premier, appelé à faire partie d'une commission chargée d'explorer le haut Maroni . 329 Voir Artillerie (Direction d'). e

e

A s s e s s e u r s . 1861. 26 avril.. Arrêté portant nomination de trois membres dans le collège des assesseurs à Cayenne.. 435 1861. 25 juillet. Arrêté qui pourvoit au remplacement d'un m e m b r e du collège des assesseurs 272 1861.11 octobre. Arrêté portant réintégration sur la liste du collège des assesseurs à Cayenne d'un de ses membres, de retour dans la colonie.. 384 A s s i e t t e . Voir

Logement.

A s s i s e s . Voir Cours d'assises. A s s i s t a n c ej u d i c i a i r e . 1861.28 novemb. Décision qui désigne M M . Chatellier, avocat, et Marck (Gustave), notaire, pour faire partie du bureau de l'assistance judiciaire. 444

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement