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ANALYSE.

DATES.

leurs des ponts et chaussées, pour des particuliers 465 1861. 30 avril.. Circulaire ministérielle n° 173 ( marine et colonies : direction des colonies, 2 bureau). Notiûcation relative aux opérations d'arpentage, de la part des conducteurs des ponts et chaussées des colonies, pour le compte des particuliers | 465 1861. 20 juillet. Dépêche ministérielle n° 312 (marine et colonies : direction des colonies, 2 bureau). A u sujet de la proposition de maintenir à l'arpenteur juré du gouvernement local le privilège des opérations d'arpentage ou d'expertise pour le compte des particuliers. 299 e

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Arrêts.

Voir Cours d'assises. Artificiers.

Voir

Artillerte de la marine

(Corps de l'j.

Artillerie (Direction d').

1860. 27 mars.. Concession provisoire d'un terrain situé à l'est de la ville, accordée a la direction d'artillerie pour v établir un p o l y g o n e — 468 1861. 16 avril... Dépêche ministérielle n° 49 (marine et colonies : direction du personnel, 4 bureau). Avis du prochain envoi d'approvisionnements pour le service de l'artillerie en 1864. 202 1864.31août... Dépêche ministérielle n° 23 (marine et colonies : direction du personnel, 4 bureau, 2 section ). Demande d'un atlas des bâtiments de l'artillerie et d'une nomenclature du matériel en service dans les ateliers... 373 e

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1861. 30 sept... Dépêche ministérielle n° 25 (marine et colonies: direction du personnel, 4 bureau, 2 section). Augmentation de l'indemnité e

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Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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