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valeur des travaux exécutés ne sera pas réglée par des tarifs o u par les m a r c h é s en cours dans la colonie. Compte d'opérations. Ainsi q u e le prescrit l'article i4 de l'arrêté précité, on devra dresser dans chaque pénitencier, dans le courant d u m o i s de juivier, un c o m p t e d'opérations ou règlement général des recettes et des dépenses effectuées pendant l'année précédente (modèle n° 23). Ce c o m p t e , divisé en cinq parties, n o n compris la récapitulation, sera facile à établir au m o y e n des d o c u m e n t s dont disposeront les chefs d u service administratif. E n effet, la première partie n'est q u e le relevé des résultats des opérations consignées sur les registres-balances et des états de salaires et gratifications payées pendant l'année. La d e u x i è m e partie, la récapitulation des procès-verbaux d e recette des produits réalisés et des procès-verbaux de travaux exécutés, en ce qui concerne les objets confectionnés et les réparations. La troisième partie, la récapitulation générale de ces derniers procès-verbaux ; elle devra présenter; ainsi q u e le m o d è l e l'indique, tous les travaux exécutés pendant l'année, avec mention des dépenses en matières et main-d'œuvre. O n devra se conformer dans la répartition des travaux par catégorie aux subdivisions qui figurent au m o d è l e . L a quatrième partie devra être établie d'après les renseignements fournis par les registres-balances, et c o m p r e n d r e toutes les dépenses en matières et objets autres q u e ceux c o n s o m m é s pour les travaux. La cinquième partie n'est q u e la récapitulation des résultats constatés par la première et la d e u x i è m e partie d u présent c o m p t e , en ce qui concerne les recettes et le relevé des dépenses effectuées, d'après les registres-balances; elle doit faire ressortir les existants en magasin au 3i d é c e m b r e , lesquels devront concorder avec les résultats présentés par ces registres, rectifiés d'après les procès-verbaux d'inventaire, qui seront envoyés au chef-lieu à l'appui d u c o m p t e d'opérations. La récapitulation qui figure à la fin de ce c o m p t e est assez détaillée p o u r ne pas nécessiter de plus amples explications; o n doit seulement faire observer qu'elle doit être le relevé exact des opérations consignées dans les cinq parties qui le composent, et que chacun des chefs de service intéressés devra certifier, en

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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