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— 450 V o u s remarquerez cependant q u e , afin de snnpliuvr les écritures, l'arrêté ci-joint ne prescrit de tenir qu'un seul livrejournal ( m o d è l e n ° 1 0 ) pour l'enregistrement des recettes ci les dépenses, ainsi q u e notre arrêté d u 11 d é c e m b r e 1 8 6 0 l'a dej.i prescrit p o u r les produits réalisés. L e registre-balance ( m o d è l e n° i5) a aussi été modifié de manière à présenter les entrées et les sorties, suivant leur origine o u leur destination , ainsi qu'elles doivent figurer dans le compta d'opérations que c h a q u e pénitencier doit dresser en fin d'année. O n devra y faire ressortir à la fin de c h a q u e mois l'existant en magasin des matières, denrées et objets, dans la colonne à ce destinée. Il sera ouvert pour chacun des services Vivres et Matériel u n livre-journal et u n registre-balance, c o n f o r m é m e n t aux dispositions de l'article 101 d u règlement précité du 10 mai i8f>5 et de l'article 6' de notre airêié ci-joint. L e s registres-balances devront être subdivisés par services; le service pénitentiaire ayant à son c o m p t e l'approvisionnement général en vivres et matériel, on n aura à ouvrir de subdivisions q u e pour le service de la literie militaire (que Ton ne devra pas c o n f o n d r e , ainsi qu'on l'a déjà fait clans quelques pénitenciers, avec la literie d u service pénitentiaire), p o u r le service du casern e m e n t , s il y a lieu , et pour le service M a r i n e . Les recettes seront toujours constatées par des procès-veibaux o u des ordres de recette réguliers (modèles n 1 et 5 ) ; les dépenses, par des d e m a n d e s d û m e n t acquittées, ou dès factures d'envoi, o u des ordres de dépense (modèles n 2 , 4 et 6 ) . A la fin de chaque m o i s , il sera dressé, d'après les enregistrem e n t s tenus sur les registres-journaux, un état récapitulatif d*S recettes et des dépenses (modèles n 11 et 12). Ces états seront établis en triple expédition, dont l'une restera à l'appui de la comptabilité; l'autre sera adressée à l'ordonnateur et la troisième au directeur des établissements pénitentiaires, par les soins du chef d u service administratif, ainsi q u e le prescrit l'ordre de service du 3i janvier 1860. Les résultats présentés par ces étals des recettes et des dépenses effectuées pendant le mois seront transcrits sur les registresbalances. O n continuera à tenir u n e comptabilité spéciale pour les produits réalisés dans les pénitenciers, ainsi q u e le prescrit notre décision d u 11 d é c e m b r e 1 8 6 0 . Il n'a, par suite, été apporté a u c u n e modification au livre-journal et au registo os

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Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1861)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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