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(le soldats noirs, qui étaient employés comme pionniers aux travaux de la direction des Ponts et Chaussées, 159. — A u sujet de la délivrance des congés dits de renvoi, 228. — Instructions au sujet de la haute paye à allouer aux militaires retenus en activité au delà de la durée légale de leur service, 281, 282. — Dépêche ministérielle portant que les militaires renvoyés des colonies à l'expiration de la durée légale de leur service ne seront congédiés définitivement qu'après leur arrivée en France. — Sont exceptés de cette mesure ceux autorisés à résider aux colonies, 286. — Renseignements à consigner dans les cessations de paiement des officiers de troupe qui rentrent des colonies en France, 3 1 5 . Voir Infanterie de marine.

V VACATIONS. Voir Frais de route. VENTES

publiques. Fixation du droit à percevoir

VÊTEMENTS. Voir Esclaves. V I V R E S . Voir Rations.

FIN.

pour 1847, 402.

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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