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( 240 ) Nous avons

ORDONNÉ

et

ORDONNONS

ARTICLE

ce qui suit :

PREMIER.

La ration due par le maître à chacun de ses esclaves , pour sa nourriture, se compose , par semaine : Pour les individus des deux sexes, âgés de plus de 14 ans, de : Six litres de farine de manioc ou six kilog. de riz ou sept kilog. de maïs; Un kilog. et demi de morue ou de viande salée. La ration sera de la moitié de ces quantités pour les individus des deux sexes de 8 à 14 ans, du tiers pour ceux audessous de 8 ans. Des arrêtés des gouverneurs règleront : 1° Les proportions dans lesquelles la farine de manioc ou le riz pourra être remplacé, en tout ou en partie, par les racines alimentaires ; 2 Les cas dans lesquels la morue et la viande salée pourront entrer alternativement ou cumulativement dans la composition de la ration, ou être remplacées par d'autres viandes ou poissons. A R T . 2 . Les distributions de nourriture seront hebdomadaires ; des arrêtés des gouverneurs fixeront, dans chaque colonie, le jour où elles auront lieu, et détermineront les cas dans lesquels les maîtres, à charge d'en justifier auprès des magistrats chargés du patronage, seront autorisés à procéder, à l'égard de certains esclaves, par voie de distribution quotidienne . A R T . 3. Le mesurage et la distribution des aliments auront lieu au moyen de mesures et de balances poinçonnées et soumises à la vérification de l'autorité. A R T . 4. Tout esclave âgé de plus de 1 4 ans pourra, s'il en fait la demande , disposer d'un jour par semaine, à charge par lui de subvenir à sa nourriture. L'arrangement à intervenir à cet effet entre le maître et l'esclave sera conclu verbalement, en présence de quatre esclaves adultes de l'atelier. Tout propriétaire devra, immédiatement après la publication de la présente ordonnance, adresser au juge de paix de son canton la liste de ses esclaves , avec l'indication spéciale de ceux qui auront demandé la disposition d'un jour par semaine. Le juge de paix pourra , soit d'office , soit sur la demande 0

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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