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( N°.

174

SOPHIE,

( 211 ) ) Par décision du 3o juillet 1 8 4 6 , le Sr F R É D É R I C archer de la police urbaine, a été révoqué de son

emploi.

(

) Par décision du même jour, le S MOUSSAYOUN a été nommé archer de la police urbaine, en remplacement du N°

S

(

R

R

175

FRÉDÉRIC-SOPHIE.

1 7 6 ) Par décision du 2 3 juillet 1 8 4 6 , M. S I G N O E E T , commis de marine de 2 classe, a été nommé secrétaire de la commission permanente de santé, en remplacement de M. B R I A I S , décédé.

E

(

1 7 7 ) Par arrêté du 25 juillet 1 8 4 6 , M. B A R A D A T , conseiller-président de la Cour royale, et M. P O U P O N , conseiller à ladite Cour, ont été nommés pour faire partie du Conseil privé, pendant le 2 semestre 1 8 4 6 , dans les cas où ce Conseil doit s'adjoindre deux membres de l'ordre judiciaire.

e

( N° 1 7 8 ) Par dépêche ministérielle du 1 2 mai 1 8 4 6 , n° 1 8 0 , timbrée direction des colonies , bureau du personnel et des services militaires, avis a été donné des dispositions suivantes arrêtées par M. le ministre de la guerre : M. DE C O L N E T , lieutenant de gendarmerie à Cayenne, est destiné à être employé à Guingamp, département des Côtes-du-Nord ; M. C O M M I N ( Jean-Hubert ) , maréchal-des-logis de gendarmerie à la Martinique, promu au grade de sous-lieutenant par ordonnance royale en date du 2 9 mars dernier, est appelé à servir dans la demi-compagnie de la Guyane française, sous les ordres de M. le lieutenant T H O U R O U D E , qui prendra le commandement de ce corps après le départ de

M. D E C O L N E T .

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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