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( 8o ) Je donne des ordres pour que M. MARBOTIN se rende du Sénégal À la Guyane , le plus promptement possible. MM. DE MARCILLAC et MARBOTIN ont droit à une indemnité différentielle pour frais de déplacement, conformément aux dispositions de l'ordonnance royale du 9 février 1841 . Recevez, etc. Ministre

Le Vice-Amiral, Pair de France , secrétaire d'État de la marine et des colonies

B

on

,

DE MACKAU.

Enregistrée au C o n t r ô l e , F ° 2 2 8 , Registre N° 15 des dépêches ministérielles.

( N° 56 )

ORDONNANCE DU ROI. D o n n é a u p a l a i s d e S t - C I o u d , le 8 d é c e m b r e 1 8 4 5 .

LOUIS-PHILIPPE,

R o i DES F R A N Ç A I S ,

A tous présents et à venir, SALUT : Sur le rapport de notre garde des sceaux ministre secrétaire d'État au département de la justice et des cultes, et de notre ministre secrétaire d'État au département de la marine et des colonies, Avons NOMMÉ et NOMMONS : Juge royal au Tribunal de première instance de Marie-Galante (Guadeloupe) , M . DANEY DE M A R C I L L A C , conseiller à la Cour royale de la Guyane, en remplacement de M . FOURNIOLS, appelé à d'autres fonctions; Conseiller à la Cour royale de la Guyane, M . HABASQUE, juge royal au Tribunal de première instance de Cayenne, en remplacement de M . DANEY DE MARCILLAC, appelé à d'autres fonctions ; Juge royal au Tribunal de première instance de Cayenne (Guyane) , M . RICHARD D'ABNOUR , procureur du Roi près le même siége, en remplacement de M . HABASQUE, appelé à d'autres fonctions ; Procureur du Roi près le Tribunal de première instance de Cayenne , M . KLIPPEL , lieutenant de juge au même siége , en remplacement de M. RICHARD D'ABNOUR , appelé à d'autres fonctions ;

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1846)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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