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ABRÉVIATIONS

A. du Cap. A. du Petit-Goave. A. de Léogane. A. de la Martinique. A. de l’Ile-de-France. A. du Cons. d’Etat. Até A. R. D. D. r. E. L. Let. du min. O. Adm. O. Gén. et Int. O. loc. O. r. R. C. N. E. 1724. L. P. 1723. O. 1767, Bourbon et Ile-deFrance.

R. an

XI.

Arrêts des Conseils supérieurs.

Arrêt du Conseil d’Etat. Arrêté. Arrêt de règlement. Déclaration ou Décret. Déclaration royale. Edit royal. Loi. Lettre du ministre. Ordonnance des Administrateurs de SaintDomingue. Ordonnance des Général et Intendant de la Martinique. Ordonnance locale. Ordonnance royale. Règlement. Code Noir. Edit, mars 1724, pour la Louisiane (promulgation du Code Noir). Lettres patentes, déc. 1723, pour Bourbon et l’Ile-de-France (id.). Ordonnances : des Général et Intendant de l'Ile-de-France, 29 sept. 1767; des Commandant et Ordonnateur de Bourbon, 7 déc. 1767. Règlement 5 flor. an XI, pour la Guyanne.

Étude historique sur la condition légale des esclaves dans les colonies françaises  

Trayer, P./Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection...

Étude historique sur la condition légale des esclaves dans les colonies françaises  

Trayer, P./Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection...

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