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163 - Lettre du Maire Novembre 2011:Lettre du Maire 16/11/2011 11:06 Page 1

163 - Novembre - 2011

23 ème ANNEE D E BAISSE DES T AUX DES IMPOTS LO CAUX -----FORTE BAISSE DES TAUX DES IMPOTS LO CAUX 2011 -----SEULE COMMU NE DE PLUS D E 10 000 H D U DEPARTEMENT A AVOIR BAISS E SES TAUX 201 1 -----TAUX TH : LE 1 0ème PLUS BAS SUR 26 COMMU NES -----TAUX TF : LE 5è me PLUS BAS SUR 26 COMMU NES -----DETTE ZERO D EPUIS 2005 -----INVESTISSEME NTS PAR HABIT ANT PARMI LES PLU S ELEVES -----ET POURTANT .. .................... NOTRE COMMU NE EST LA PLU S PAUVRE EN TP (ou son équivalen t )PAR HABITAN T.


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TAUX DES TAXES D’HABITATION 2010/2011 DES VILLES DE PLUS DE 10000 HABITANTS DES BOUCHES DU RHONE ET LEURS VARIATIONS TAUX TH 2010

TAUX TH 2011

VARIATION 2011/2010

BERRE

0,01 %

0,01 %

0%

FOS SUR MER

0,01 %

0,01 %

0%

VITROLLES

8,90 %

8,90 %

0%

ROGNAC

9,88 %

9,88 %

0%

CHATEAUNEUF LES M.

13,07 %

13,07 %

0%

MARIGNANE

13,45 %

13,45 %

0%

SEPTEMES LES VAL.

14,88 %

14,88 %

0%

LES PENNES MIRABEAU

14,91 %

15,13 %

+1,48 %

CHATEAURENARD

15,53 %

15,53 %

0%

PLAN DE CUQUES MARTIGUES

16,97 % 16,88 %

16,12 % 16,88 %

- 5% 0%

TRETS

17,25 %

17,25 %

0%

St REMY DE PROVENCE

18,23 %

18,23 %

0%

AIX EN PROVENCE

18,94 %

18,94 %

0%

St MARTIN DE CRAU

19,77 %

19,77 %

0%

PORT DE BOUC

19,90 %

19,90 %

0%

BOUC BEL AIR

20,22 %

20,22 %

0%

AURIOL

20,95 %

20,95 %

0%

AUBAGNE

21,04 %

21,36 %

+1,52 %

MIRAMAS

22,75 %

22,75 %

0%

ARLES

24,33 %

24,33 %

0%

LA CIOTAT

25,52 %

25,52 %

0%

SALON

29,13 %

29,13 %

0%

ISTRES

29,46 %

29,46 %

0%

GARDANNE

21,33 %

21,33 % / 31,56 %

0 % / +47,96 %

MARSEILLE

26,83 %

27,23 % / ≃ 31 %

+1,49 % / +15,54 %

COMMUNES

Plusieurs constatations : - 1 - Le taux voté par Gardanne en 2011 est le même qu’en 2010 mais suite à la réforme de la TP, la ville reprend pour elle-même les taux du département et ceux des frais de gestion car elle n’appartient à aucune intercommunalité. Il en va différemment de Marseille qui, elle, a baissé son abattement à la base de 15% à 5% augmentant ainsi la valeur locative nette. Voir ci-desous. - 2 - Plan de Cuques est la seule des 26 villes de plus de 10 000 h à avoir baissé (comme chaque année) son taux TH (et même fortement). - 3 - La quasi-totalité des autres communes ont, elles, maintenu le même taux. Quatre exceptions : - en hausse : Marseille, les Pennes Mirabeau, Aubagne - en baisse : Plan de Cuques. Marseille a non seulement augmenté son taux de 1,49 % (0,4 point pour les puristes) mais elle a en plus et surtout, baissé de 10 points l’abattement général à la base qui passe ainsi de 15% à 5% ce qui a pour effet immédiat d’augmenter la valeur locative et par conséquent l’impôt. Pour comparer avec les autres villes il faut donc retraiter le taux qui passe alors de 27,23 % (figurant sur la feuille d’imposition 2011) à plus de 31 %. Marseille est donc désormais l’une des communes les plus imposées des Boûches du Rhône sur un total de 119 communes. Toutes choses étant égales par ailleurs. - 4 - Plan de Cuques est à la 10ème place des communes les moins imposées et n’est distancée que de 3 points par rapport à 4 communes devant elle : Chateaurenard, les Pennes Mirabeau, Septèmes et Marignane. Il sera difficile en revanche de faire mieux que les 4 villes les mieux placées Berre, Fos sur mer, Vitrolles et Rognac. En revanche il est très probable qu’à la suite de nos baisses continues en matière de taux TH Plan de Cuques gagne encore quelques places. Il est loin le temps oû nous étions montrés du doigt à la fin des années 80 lorsque nous étions la ville la plus imposée de France. - 5 - Si on prend en compte à la fois les taux de la TH et de la TF on s’aperçoit alors que Plan de Cuques est l’une des communes du département les mieux placées donc parmi les moins chères. Voyons les taux TF des 26 communes.


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TAUX 2011 DES TAXES FONCIERES DES COMMUNES DE PLUS DE 10000 HABITANTS DES BOUCHES DU RHONE ET LEURS RANGS PAR TAUX COMMUNES

RANG

TAUX TF 2011

CHATEAUNEUF LES MARTIGUES

1 ère

15,07 %

MARTIGUES

2 ème

15,63 %

AIX EN PROVENCE St REMY DE PROVENCE PLAN DE CUQUES GARDANNE CHATEAURENARD MARSEILLE BOUC BEL AIR St MARTIN DE CRAU ROGNAC TRETS LES PENNES MIRAB. ARLES MARIGNANE AURIOL SEPTEMES FOS/MER MIRAMAS ISTRES BERRE AUBAGNE LA CIOTAT PORT DE BOUC SALON VITROLLES

3 ème 4 ème 5 ème 6 ème 7 ème 8 ème 9 ème 10 ème 11 ème 12 ème 13 ème 14 ème 15 ème 16 ème 17 ème 18 ème 19 ème 20 ème 21 ème 22 ème 23 ème 24 ème 25 ème 26 ème

17,64 % 19,39 % 20,93 % 21,50 % 22,72 % 22,90 % 23,11 % 24,36 % 25,63 % 25,96 % 26,56 % 27,65 % 28,60 % 28,85 % 28,95 % 30,34 % 31,89 % 32,53 % 32,85 % 33,07 % 33,76 % 33,90 % 36,73 % 37,67 %

Plusieurs constatations: - 1 - Sur les 26 communes du département , Plan de Cuques a le 5ème taux le moins élevé. Ce qui signifie que, toutes choses étant égales par ailleurs (valeur locative, sans exonération, hors ordures ménagères, catégorie ...) notre commune est la ville, parmi les communes de plus de 10 000 h, qui est l’une des moins chères en impôt foncier. Il est à noter que Plan de Cuques était la commune la plus chère de France à la fin des années 80 avec un taux de 42,60% !!!. Essayez de recalculer votre impôt foncier avec le taux de 42,60% au lieu de 20,93% et vous réaliserez alors combien cette taxe a baissé à Plan de Cuques et les économies que vous réalisez en conséquence (même chose pour la taxe d’habitation). - 2 - Sur les 26 communes Plan de Cuques est la dixième mieux placée en taux TH mais sur les 9 communes mieux placées en taux TH seule 1 ville (Chateauneuf les Martigues) est devant nous en taux TF. Toutes les autres (Berre, Fos, Vitolles, Rognac, Chateaurenard, ,Marignane, Septêmes ,les Pennes Mirabeau) ont des taux beaucoup plus élevés, jusquà pratiquement le double. De plus nos taux bas s’accompagnent d’une qualité de vie enviée de tous. Ce qui permet de dire que Plan de Cuques au classement génénéral, s’il existait, comprenant ces deux taxes, figurerait dans les 5 ou 6 premières communes sur 26. Ces résultats sont d’autant plus remarquables que notre communes ne bénéficie pratiquement pas de produit provenant de la taxe professionnelle ou de son équivalent. En produit de cette taxe (TP) par habitant Plan de Cuques est en effet à la dernière place des communes de plus de 10 000 H du département. Je rappelle qu’avant d’entrer dans la Métropole le produit de TP de Plan de Cuques était de 50 euros/h contre 300 à 5000 euros/h pour les autres communes !!! .


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HONORE NOTRE ARTISAN BOUCHER

LE MARCHE DE NOËL

D D

ans La Provence du 22 septembre 2011 un de nos bouchers Plan de Cuquois vient d’avoir un bel article suite à la réception du trophée de la Chambre des Métiers pour sa compétence, son dynamisme et son savoir faire. Toutes nos félicitations à Gérard et à toute son équipe.

urant trois jours, dans différents chalets décorés, venez retrouver l’ambiance des cadeaux de Noël en ces fêtes de fin d’année. Deux manèges, un château gonflable et des animations raviront vos enfants. Donc rendez-vous les 25, 26 et 27 Novembre 2010, sur la place de l’Eglise, la place Paul Ricard et l’Esplanade du 18 Juin ! Renseignements Animation Communale : 04 91 05 22 40.

Jean-Pierre BERTRAND Maire de Plan-de-Cuques

Espace d’expression réservé aux élus n’appartenant pas à la majorité municipale. (en application de l’article L2121-27-1 du code Général des Collectivités Territoriales) Ensemble vivons mieux Plan de Cuques

Osons la Gauche

Je reste à votre disposition pour toute question concernant la Monique ROBINEAU, Gérard SAUZE, Laurent SIMON Pour nous contacter, nous faire part de vos problèmes, nous transmetvie dans notre commune : tre vos propositions ou vos projets pour la commune, voici notre soit par courrier à l'Hôtel de Ville à l'attention de Mme Agnès nouvelle adresse électronique : JEREZ, Conseillère Municipale, plandecuquesensemble@free.fr soit par courriel : osonslagauche@laposte.net A très bientôt !

La Lettre du Maire Bulletin Municipal d’Information Novembre 2011 - n°163 Gratuit - ISSN 1267-3668 Dépôt légal : 20.09.2002 - Tirage à 5.700 exemplaires Mairie - 28, avenue Frédéric Chevillon BP 46 - 13712 Plan-de-Cuques Cedex Tel : 04.91.10.40.40 - www.plandecuques.fr Directeur de la publication : Jean-Pierre Bertrand (Maire de Plan-de-Cuques) Impression : INA Pôle Graphique

Lettre du Maire - Novembre 2011  

Journal de communication de la ville de Plan de Cuques

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