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FAMILLES  HOMOPARENTALES Comment accueillir les enfants dans les classes ? 

IUFM d’Aquitaine – Novembre 2010 Marie­Pierre Mano  Enseignante, co­responsable de l’antenne régionale de  l’association Les enfants d’Arc en ciel  mano.mariepierre@gmail.com 


PROPOSER UNE  RÉFLEXION/DÉBAT SUR  L’ACCUEIL DES FAMILLES  HOMOPARENTALES À  L’IUFM : POURQUOI ?


LES ENFANTS D’ARC EN  CIEL – L’ASSO ! 

Dans un premier temps un forum

Le forum est né le 26 juin 2003, et comporte 1800 membres environ Plus de 600 connexions uniques par jour.  Des internautes de toute la France, d'Europe et du monde entier  

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L’association a été créée par des membres actifs du forum en mai 2007 Pourquoi cette association ?        

Accompagner les couples homosexuels (ou personnes seules) dans un projet parental Défendre et promouvoir la famille constituée de parents du même sexe Offrir une visibilité, en aidant à construire une place juridique et sociale Lutter contre les discriminations, en informant le grand public et en militant pour  l’égalité des droits Permettre aux enfants issus de ces familles de trouver un lieu accueillant  Proposer des rencontres et des activités diverses et variées Aider financièrement, grâce à des appels aux dons, les couples lancés dans des actions  juridiques (Demande de délégation d’autorité parentale, demande de congé  paternité…).


QUELQUES CHIFFRES


LA DIVERSITÉ DES SCHÉMAS  FAMILIAUX AUJOURD’HUI

Les familles sont aujourd'hui très diverses, qu'elles  soient monoparentales, recomposées ou  homoparentales


PLUSIEURS SCHÉMAS FAMILIAUX

Chacune de ces familles a le même but, répondre au mieux aux besoins et aux attentes de ses enfants, les aimer et les rendre heureux. Chacune de ces familles a des devoirs, mais toutes n’ont pas les mêmes droits.


QUELLE PROTECTION ? Au regard de ces configurations familiales, des  questions se posent. La protection juridique de l’enfant  la place du beau­parent ou coparent 


LE QUOTIDIEN : UNE RÉALITÉ Le parent social comme le parent biologique prend en  charge l’éducation de l’enfant, subvient aux besoins de  l’enfant, et assure toutes les taches quotidiennes  Un réel partage au­delà du biologique 

 Partage des frais  Partages de l’entretien  Etc

Au quotidien, un lien affectif et éducatif se noue jour  après jour entre l’enfant et l’adulte  Ceci constitue la réalité de l’environnement de l’enfant 


AUTORITÉ PARENTALE : DONNER  UNE PLACE JURIDIQUE AUX  BEAUX­PARENTS Le code civil précise expressément que l’autorité  parentale appartient aux « père et mère »  L’avant­projet de loi sur l’autorité parentale et les  droits des tiers propose, à son article 4, de  remplacer l’expression « père et mère » par celle  de « parents » au premier alinéa de l’article 373­3  du code civil, consacré à l’exercice de l’autorité  parentale en cas de séparation 

Pour aller plus loin :  Caroline Mécary, avocat à la cour


QUESTIONS EXISTENTIELLES  AVANT LA NAISSANCE Un couple de même sexe désire avoir un enfant mais comment, dans quelles conditions?

Tout va bien, The Kids Are All Right (2010) ­ Un film de Lisa Cholodenko avec Annette Bening, Julianne Moore. 


NOMBREUSES INTERROGATIONS      

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Puis­je imposer mon mode de vie et ma différence à mon  enfant? Va­t­il en souffrir? Sera­t­il victime de discrimination? Comment le « parent social » construira­t­il sa parentalité? Comment sera accueilli cet enfant par nos familles et par la  société? Dans le cadre d’une coparentalité quel choix d’éducation  mettre en place ? Dans le cadre d’une insémination avec donneur connu,  quelle garantie aurai­je qu’il ne veuille pas un jour  reconnaître l’enfant? Dans le cadre d’une insémination avec donneur inconnu ou  de la gestation pour autrui, comment l’enfant va­t­il se  construire avec cette part d’inconnu? Comment notre enfant sera­t­il accueilli à l’école, par les  enseignants, par les élèves ? Souffrira­t­il de moqueries? Tout doit­il se prévoir ?


D’UN POINT DE VUE JURIDIQUE 

Pour les couples :  Pas de droit à l'adoption  Pas d'accès aux techniques de procréation 

médicalement assistée  Pas de reconnaissance de la double filiation  Pas de mariage 

Pour le conjoint/parent social :  Aucune existence légale  Au regard du droit, le conjoint et l’enfant sont 

assimilés à des étrangers


L’HOMOPARENTALITÉ ET LES ADMINISTRATIONS 

CAF :  Les familles homoparentales sont considérées comme couple  avec enfant, comme « foyer »  Les revenus du couple sont pris en considération pour le calcul  des allocations et aides  Cependant, les imprimés mentionnent « madame – monsieur ». Les impôts :   Si le couple est lié par un PACS, le calcul des impôts tient compte du revenu du couple, et de la présence d’un enfant au foyer CPAM  Congé de paternité : la CPAM refuse aux parents sociaux les  11 jours de paternité  La HALDE s’est positionnée en mentionnant la discrimination  à l’égard des parents sociaux, et en proposant que ce congé soit  rebaptisé « congé de parentalité ».  La lecture de la loi autorise le parent social à bénéficier des « 3  jours de naissance ».


LES DÉMARCHES POUR LA RECONNAISSANCE DU DEUXIÈME PARENT Déclaration de naissance  3 jours de congés naissance  Congé de paternité  Délégation d’autorité parentale  Tutelle testamentaire  Adoption simple de l’enfant par le parent social 


TRANSPARENCE & DIALOGUE AVEC L’ENFANT Le plus souvent, la transparence et le dialogue permettent  de vivre sereinement ces situations familiales. 

Dès leur plus jeune âge, les familles homoparentales  expliquent à leurs enfants avec des mots simples l’histoire  de leur conception 

Exemples : «  Tes mamans s’aimaient très fort, mais elles ne  pouvaient pas avoir de bébé car il leur manquait une graine de  monsieur. C’est un hôpital qui leur a donné des graines » « Maman et moi étions très amoureuses et avions très envie de  fonder une famille, mais pour faire un enfant il faut un homme  et une femme, c’est pour ça que nous avons demandé à notre  meilleur ami s’il voulait être papa »


TRANSPARENCE & DIALOGUE AVEC LES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE Les professionnels accueillent en général les  familles homoparentales avec bienveillance, en  tenant compte de leurs spécificités  Malheureusement, certaines familles sont  confrontées à de l’indifférence, voire au refus  d’accorder une place au parent social, en  conformité stricte avec la loi  Il est donc important que les parents expliquent  simplement, naturellement, la situation, et  n’hésitent pas à répondre aux questions 


Premier contact  La plupart des parents informent l ’équipe enseignante afin 

d’expliquer leur schéma familial.   Le corps enseignant est généralement très réceptif et ensemble  nous cherchons comment adapter la pratique et le discours à ces  situations particulières. 

Intégration des familles :    Administrativement (Nom de famille, documents, participation 

aux élections de parents d’élèves…)   Au quotidien (Appellation des parents, accompagnement sorties  scolaires)


L’ÉCOLE 

Adaptation des activités  Il est indispensable de réfléchir à l’adaptation de 

certaines activités  Sans être exhaustif, il s’agit de l’arbre généalogique, des  fêtes des mères et pères… 

Avec le groupe classe  Il existe des outils qui permettent d’engager un dialogue 

avec les enfants, de répondre à leurs questions  Il est possible aussi d’échanger avec les parents 

chercher ensemble comment répondre aux enfants  comment gérer les conflits ou les moqueries éventuelles 


AU COLLÈGE ET AU LYCÉE 

En module  

Des activités peuvent être mises en place comme des  dossiers de presse, des exposés Il est intéressant de s’appuyer sur des références littéraires  et historiques

En vie de classe 

Il est indispensable de lutter contre toutes les formes des  discriminations et donc inclure la lutte contre l’homophobie  au même titre que la lutte contre le racisme, le sexisme,  etc. Certains adolescents se posent des questions sur leur  orientation sexuelle, il est important de leur accorder une  écoute bienveillante et de ne pas les laisser s’exclure du  groupe


LES MEILLEURES CONDITIONS POSSIBLES LES ENFANTS ISSUS DE FAMILLES HOMOPARENTALES, AINSI QUE LEURS PARENTS UNE DES MISSIONS DU PROFESSEUR EST D’OFFRIR UN CADRE DANS LEQUEL CHAQUE ENFANT PEUT SE SENTIR BIEN DANS SON ENVIRONNEMENT ET SA SCOLARITÉ, S’ÉPANOUIR DANS SES APPRENTISSAGES ET DANS SES RELATIONS SOCIALES.


BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE ALTMAN C. Deux femmes et un couffin : Une histoire d'adoptions homoparentales. [s.l.] : Editions Ramsay, 2005.  ISBN : 2841147231. BARSONY P., MAYA, BUMCELLO. Papa porte une robe. [s.l.] : Seuil, 2004. ISBN : 202065430X. BERTOUILLE A., FAVREAU M. Ulysse et Alice. [s.l.] : Remue Ménage, 2006. ISBN : 289091237X. BOUTIGNON B. Tango a deux papas et pourquoi pas. [s.l.] : DADA, 2010. ISBN : 2360800086. CADORET A. Des parents comme les autres : Homosexualité et parenté. [s.l.] : Odile Jacob, 2002. ISBN :  2738111521. CADORET A., GROSS M., MÉCARY C., PERREAU B., SALVADOR­FERRER M. Homoparentalités : approches  scientifiques et politiques : Actes de la 3e conférence internationale sur l'homoparentalité, 25­26 octobre 2005.  [s.l.] : Presses Universitaires de France ­ PUF, 2006. ISBN : 2130555748. DOURU M. Dis... mamans. [s.l.] : Editions Gaies et Lesbiennes, 2003. ISBN : 2912706203. DOURU M. Deux mamans et un bébé. [s.l.] : Editions Danger Public, 2008. ISBN : 2351232046. GODELIER M. Métamorphoses de la parenté. [s.l.] : Fayard, 2004. ISBN : 2213614903. GROSS M., COLLECTIF. Homoparentalités, état des lieux. édition revue et augmentée.[s.l.] : Erès, 2005. ISBN :  2749203880. LUCIA M. V., ILLUSTRATEUR T. J. Amour de toutes les couleurs. [s.l.] : La Cerisaie, 2007. ISBN : 2914908393. TEXIER O. Jean a deux mamans. [s.l.] : L'Ecole des Loisirs, 2004. ISBN : 221107457X. La difficile mesure de l’homoparentalité, INED, fiche d’actualité n° 8, juin 2009 Loi n° 87­570 du 22 juillet 1987 sur l’exercice de l’autorité parentale. Loi n° 93­22 du 8 janvier 1993 modifiant le code civil relative à l’état civil, à la famille et aux droits de l’enfant et  instituant le juge aux affaires familiales.


Familles homoparentales : Comment accueillir les enfants dans les classes ?