B répondre aux critères de qualité définis par les bonnes pratiques d’accompagnement gérontologique adaptées aux Ehpa1 ; B adapter le cadre de vie aux nouveaux besoins de maintien de l’autonomie des résidents. Dès lors, les objectifs assignés à ces recommandations consistent à créer une dynamique, nécessaire à l’évolution des Ehpa, et à organiser la fluidité des parcours d’accompagnement et de soins en proposant une offre d’habitat intermédiaire entre le logement « chez soi » et l’établissement médicalisé. Ce recueil des références et recommandations applicables aux logements-foyers rappelle la réglementation existante, très inégalement appliquée, et l’assortit de recommandations de bonnes pratiques susceptibles d’éclairer et de faciliter sa mise en œuvre. Il est conçu comme un outil de référence pour les gestionnaires et vise à développer une démarche de projet pour favoriser l’évolution de ces établissements. Les établissements existants, en tout premier lieu les logements-foyers, doivent se conformer aux prescriptions réglementaires en vigueur et tendre le plus possible vers les recommandations du présent recueil. Les établissements à créer doivent répondre à l’ensemble des dispositions du présent recueil qui constitue, de ce fait, le fondement de tout appel à projet pour la création de nouveaux établissements.
Champ d’application Ces références et recommandations s’adressent aux établissements hébergeant des personnes âgées autonomes, au sens de la grille Autonomie, Gérontologie Groupe Iso-Ressources (Aggir), c’est-à-dire, classées en GIR 5 et 6. Cette condition s’analyse au moment de l’admission des personnes âgées dans l’établissement qui peut, par ailleurs, accueillir jusqu’à 10 % de personnes classées en GIR 1 et 2 dès lors que son GMP reste inférieur ou égal à 300.
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Voir les recommandations et bonnes pratiques de l’Anesm : • La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre - juillet 2008 • Ouverture de l’établissement à et sur son environnement - décembre 2008 • Mission du responsable d’établissement et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance - décembre 2008 • La conduite de l’évaluation interne dans les établissements visés par l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles - juillet 2009 • Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement - novembre 2009 • Élaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service - mai 2010 • Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux - octobre 2010 • Qualité de vie en Ehpad (volet 1) - De l’accueil de la personne à son accompagnement - mars 2011 • Qualité de vie en Ehpad (volet 2) - Organisation du cadre de vie et de la vie quotidienne - septembre 2011 • Qualité de vie en Ehpad (volet 3) - La vie sociale des résidents - janvier 2012
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