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Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports

Comité Départemental des Pyrénées Atlantiques Siège : Centre départemental Nelson Paillou 12, Rue du Professeur Garrigou Lagrange – CS 97538- 64075 PAU Cedex Tel. : 05 59 14 19 72 - cd64@petanque.fr

Règlement interne CD64 Championnat Départemental des Clubs Article 1

OBJET, DOMAINE D’APPLICATION ET VALIDITÉ

Inchangé Article 2

INSCRIPTION DES EQUIPES

Les inscriptions sont payantes (voir feuilles d’inscriptions). Une participation de 50 % sera mise en plus par le Comité. Article 3

COMPOSITION DES EQUIPES ET REMPLACEMENTS

Inchangé Article 4

DÉROULEMENT DES MATCHS ET ATTRIBUTION DES POINTS

Inchangé Article 5

CRITÈRES DE CLASSEMENT GENERAL DES EQUIPES

Inchangé Article 6

GESTION DU CHAMPIONNAT DES CLUBS

C.D.C : Comité de Pilotage Départemental : Référent Mr MAYER Max Article 7

FORMULE – SAISON SPORTIVE ET CALENDRIER

Pour les dates, voir le calendrier Article 8

LES DIVISIONS ET GROUPES - MONTÉES / DESCENTES

Le Championnat Départemental des Clubs comprendra 1division D1 Nouveau Règlement Les divisions 2 & 3 sont supprimées. Elle est remplacée par le Championnat « Promotion » sans montée ou descente. La division 1 est concernée par le Règlement du Championnat Départemental des Clubs. Article 9

CRITÈRES D’ATTRIBUTION D’ORGANISATION

Inchangé Article 10

CHARGES DU CLUB ORGANISATEUR

Inchangé Article 11

FORFAIT ET PÉNALITÉS FINANCIÈRES

La Commission de Pilotage se réserve le droit de déterminer les remises de peines pour amendes. Article 12

SANCTIONS SPORTIVES

Inchangé Article 13

REPRÉSENTATIVE DU CLUB – TENUE VESTIMENTAIRE

Inchangé Article 14

ARBITRAGE – DÉLÉGATION – TRANSMISSION DES RÉSULTATS

Inchangé Article 15

LE JURY

Inchangé Article 16

AFFAIRES DISCIPLINAIRES ET CONDITIONS D’APPELS

Inchangé

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22/12/2010


règlement CDC