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BULLETIN D’INFORMATIONS MUNICIPALES

JUIN  2008

Éditorial

Collège : l’ouverture se fera bien à la rentrée 2008

Notre commune vit au rythme de chantiers importants dont ceux du Collège du secteur de Ceyzériat et son ouverture reste bien confirmée pour la prochaine rentrée de septembre 2008. Le Conseil Général suit très activement cette réalisation qui va venir modifier sensiblement la vie de notre village à partir de la fin de l’été. Il sera desservi quotidiennement par sept cars de ramassage scolaire et son amplitude d’ouverture ira de 8 heures à 17 heures. D’ici la mise en service de cet établissement, la route de Jasseron, du carrefour de Moland à celui de la rue Charles Guillon, sera entièrement reprofilée et sécurisée. Le Conseil Municipal a validé, au cours de sa séance du 24 avril la création d’une zone 30 sur l’ensemble de ce secteur. À la même date, les associations sportives disposeront également d’un nouvel équipement. En effet le gymnase construit par la Communauté de communes de la Vallière pourra être mis à la disposition des collégiens la semaine et sera opérationnel le week- end pour nos sportifs.

D’autre part, nous avons conscience des perturbations causées par le chantier de la réhabilitation de la ligne du Haut Bugey. Aussi souhaitons-nous fermement que ces désagréments soient pris en compte à leur pleine mesure par les acteurs concernés. C’est le sens que nous donnons aux rencontres régulières que nous avons avec les responsables de Réseau Ferré de France afin que, notamment les désordres causés à la voirie communale, fassent l’objet d’une remise en état aussi complète que possible. À l’écoute de l’Association des Riverains nous ferons en sorte également que leurs préoccupations soient entendues. Sensibles à la relocalisation de notre passerelle des vendangeurs sur le site du mont July, « ce bel arbre ne devra pas cacher la forêt » et occulter des conséquences fâcheuses et visibles de l’ensemble de leurs travaux sur de nombreux axes communaux. Forts de la confiance accordée par la population au cours du scrutin du 9 mars dernier, vos élus se sont engagés avec passion au service de notre commune avec la volonté de préserver cette qualité de vie à laquelle nous tenons tous. Le Maire J.Y. Flochon

Sommaire

I

nstallé officiellement le vendredi 14 mars 2008, le nouveau Conseil Municipal s’est immédiatement mis au travail pour accompagner les évolutions en cours et se montrer à l’écoute des préoccupations exprimées par vous toutes et tous. Celles-ci ne manquent pas notamment dans le domaine de la sécurité sur les routes ou encore pour assurer un nécessaire soutien de la vie associative.

Éditorial Fleurissement

Le nouveau Conseil Municipal Finances Fonctionnement Investissement

p. 1 p. 1

p. 2 - 3 p. 4 p. 4 p. 4

ces

Nuisan

inage re vois ...) t o v z e t e Respec ropreté, fumé p , it u r (b rés : es tolé h30 ir a r o H 4h - 19 1 t e h h - 12 - 19h aine : 8 et 14h 12h En sem di : 8h - 12h : 10h à s ié e r é m f a l 1990 S urs 10 avri e et jo ral du h to c c n fe a ré p Dim Arrêté

Fleurs : plantez à volonté Le fleurissement est partie intégrante d’une politique de préservation et d’embellissement du cadre de vie des habitants de notre village. Porté par le Comité de Fleurissement et les municipalités successives celui-ci a conduit notre village a être labellisé village première fleur, par la Région Rhône-Alpes, en 2006 . Mais la promotion d’un cadre de vie de qualité est aussi l’affaire du plus grand nombre et nous remercions tous ceux qui, par l’entretien de leurs abords et la réalisation de décors floraux, participent, à quelque échelle que ce soit, à cet effort collectif.

1


Le nouveau Conseil Municipa ter ! A no 30 18 h à n i u e i 17 j usiqu Mard de la m tte Fête t - Buve rs a 19 m Buffe Place

Danielle CHIVAL Scolaire Vie associative

du

Pascal BRANCHE Environnement Vie associative

e L

s

Edith D Suivi du CCAS Scolaire Vie assoc

l l i e s n o c

Ma

Me de

Pascal BERTEAUX Économie, Finances Voirie Urbanisme

Christian PO

Yves CORNIER 1er adjoint

Adjoint chargé

Commis Suivi du perso Économie Urba Commu

Économie et finances Environnement Gestion de l’espace - Forêt Maxime TERRIER Voirie Urbanisme Vie associative

Commissions : Suivi du personnel communal Environnement Intercommunalité

Jean-Jacques BOURGIER Adjoint chargé de la voirie et des réseaux Commissions : Économie, Finances Suivi du personnel communal

Cécile TAVEL CCAS Environnement Scolaire

2

Marie-Jo RICHONNIER CCAS Économie, Finances Scolaire

Le


al

DEPRES personnel

ter ! A no illet 12 ju tifice d’ar agne Feux om

Françoise DUFOUR Urbanisme Communication

s r le

ciative

eD

d Parc

Charles EUVRARD Environnement Vie associative

Jean-Yves FLOCHON aire et Conseiller Général

embre de droit de l’ensemble es commissions

Robert EUDO

Adjoint chargé de l’information, de la Jeunesse et des Associations Communication

Ophélie FARGEOT Urbanisme

Commissions : Suivi du personnel communal Économie, Finances CCAS

Claudine TRENTESAUX Adjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires et de la petite enfance Commissions : Suivi du personnel communal Économie et finances

OMMERUEL

s t n i o j d a s

de l’urbanisme

ssions : onnel communal e et finances anisme unication

e

Marc PERROT Environnement Urbanisme Vie associative Communication Claire PONCÉTY Voirie Communication Environnement

Jean HÉNAFF Voirie Communication

?Le saviez-vous ? Ceyzériat a adopté ses armoiries le 26 octobre 1987. Le chevron d’argent symbolise nos coteaux et la grappe de raisin la vigne cultivée sur notre territoire. La croix est la marque de la Maison de Savoie. Le Duc EmmanuelPhilibert de Savoie qui créa l‘Ordre des Saints Maurice et Lazare en 1573 « bailla Cesiria » à cette Sacrée Religion. L’aigle d’or évoque les armes de la famille de Rye à laquelle notre village fut inféodé en 1586 et l’aigle d’argent est emprunté aux armes des Coligny.

3


Finances Les comptes administratifs 2007 et le budget 2008 ont été votés le 14 février 2008 avant le début de la nouvelle mandature. Ces états financiers confirment les évolutions constatées sur les années précédentes s’agissant de la section fonctionnement. Les investissements budgétés résultent pour l’essentiel des orientations antérieures et conduiront à contracter de nouveaux emprunts.

Section fonctionnement

Produits de fonctionnement

1 480

1 578

1 580

Charges de fonctionnement

1 027

1 063

1 121

453

515

459

- 142

- 152

- 160

Charges financières Charges et produits exceptionnels Marge brute d’autofinancement Dotation aux amortissements Solde de la section

28

Remboursement d’emprunts Capacité nette d’autofinancement

Études PLU Urbanisme

55,8

90,0

52,5

27,6

110,4

106,6

17,6

18 ,4

12,4

68,0

193,6

Travaux forêt

5,0

2,7

6,0

Cimetière

3,8

Bâtiments communaux Éclairage public

Bâtiments ancienne mairie

203,7

25,0

Salle polyvalente et Domagne

80,12

118,0

20,0

Local CPI (pompiers)

89,0

École maternelle

34

34

Aménagements enseignement de la musique

273

357

275

Opération coeur de village (arcades)

309

- 171

- 146

- 164

139

245

145

ÉQUILIBRE DE LA SECTION INVESTISSEMENTS

RECETTES en K€

Reports des déficits : - Budget général

245,7

- Budget camping

12,7

Remboursement d’emprunts

164,2

Provision pour imprévus

17,3

Fonds de concours

336,3

Investissements directs

772,0

Affectation en réserves

358,5

Virement de la section fonctionnement

290,0

FCTVA

60,0

TLE

75,0

Dotation aux amortissements

34,0

Subventions

14,6

33,1

37

391

336,3

220,0

Acquisitions foncières

309

DÉPENSES en K€

21,3

2008 en K€

23,2

391

311

2007 en K€

10,3

311

L’équilibre de la section investissement passe par le recours à de nouveaux emprunts

1,4

Garderie péri-scolaire

TOTAL

20,0 21,3

15,0

2,2

20,0

28,2

165,0

7,7

74,0

597,2

1 108,23

40,1 654,4

Les dépenses d’investissements budgétés en 2008 comprennent au titre des fonds de concours le versement de 36 250 euros au syndicat d’électricité pour l’éclairage public, et de 300 000 euros à la communauté de communes pour contribuer au financement du gymnase du collège.  Les acquisitions foncières comprennent notamment une parcelle chemin du Colombier pour 59 400 euros en vue d’améliorer le stationnement.  Dans le chapitre voirie figure une somme de 75 902 euros relative à l’achat d’un nouveau tracteur et ses équipements, et des sommes budgétées pour la signalétique et l’aménagement de la passerelle.  Le chapitre éclairage public de 193 600 euros concerne l’éclairage du collège (RD52) et celui du carrefour du Morillon.  Une somme de 20 000 euros permettra de finaliser l’aménagement de la salle polyvalente de Domagne.  La révision de la toiture du local CPI est budgétée pour 20 000 euros.  Des frais d’étude sont budgétées pour les écoles.  Les travaux de la garderie périscolaire sont appréhendés pour 165 000 euros et l’aménagement des bâtiments (ancienne école) pour l’enseignement et la pratique musicale pour 74 000 euros. Après une réduction de 25 % de l’endettement entre 2001 et 2006 (de 4 178 076 à 3 163 279 euros), une situation stabilisée en 2007 à 3 168 368 euros. Un accroissement progressif est positionné en 2008 pour 341 786 euros (505 000 - 164 214).

146,9

Créances

17,0

Cessions d’immobilisations

61,8

Emprunts nouveaux

4

Fonds de concours

Travaux d’équipements Ecole primaire

La capacité d’autofinancement nette détermine la contribution de la section fonctionnement au financement de nouveaux investissements. Marge brute d’autofinancement

2006 en K€

Voirie

La confirmation d’équilibres dégageant une capacité d’autofinancement en accroissement 2006 réel 2007 réel 2008 prév. en K€ en K€ en K€

Résultat brut d’exploitation

Section investissement

505,0 TOTAL

1 548,2

1 548,2

Le comité de rédaction : Marc Perrot ; Robert Eudo ; Françoise Dufour ; Claire Poncéty ; Christian Pommeruel ; Jean Hénaff


Bulletin municipal juin 2008