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DingyDingy-SaintSaint-Clair...

...Un village entre Parmelan et Fier

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Mai 2011

Dingy Dingy--Info.Com Lettre d'information du Conseil Municipal

Le Mot du Maire, L’activité municipale, depuis le début de l'année a été particulièrement dense. Dans ce numéro nous vous relatons les travaux et les principaux programmes qui ont été conduits, et qui font que notre commune poursuit ses aménagements et adapte ses structures à son évolution.

13 mai 2011 Conférence de « Dédé le Jardinier » 27 mai Fête des Mères 10 juin Séance de Cinéma «Pirate des Caraïbes» 15 juin Réunion publique assainissement

papier recyclé

29 juin Réunion des Présidents d’Associations 2 juillet 2011 3° Grand Prix de pétanque de la Municipalité

Certains se demandent pourquoi des programmes qui sont annoncés, pour lesquels une décision de réalisation a été prise en Conseil Municipal, ne débutent pas plus rapidement. Ce décalage tient essentiellement aux délais de mise en place des subventions qui entrent pour une part importante dans les financements. Nous ne maîtrisons pas ces décisions et les instances concernées mettent souvent plusieurs mois avant de donner leur avis. Comme il est impossible de se passer de ces aides, et puisqu’il est interdit de commencer les travaux avant toute confirmation de l’avis préalable, et bien «un certain temps» s’écoule avant que ne débutent les programmes. C'est le cas notamment de la sécurisation du chef-lieu et du démarrage des travaux des canalisations de la station d'assainissement. Parallèlement aux travaux structurants, l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) suit son cours. L’animation de la commune au cours des prochains mois sera festive. Plusieurs manifestations sont prévues par les associations locales, par le CCAS ou par les deux Conseils Municipaux (jeunes et adultes). Des «traditionnelles», comme les feux du 14 juillet, fête du village, des «ponctuelles» organisées par vos associations et d’autres «nouvelles» qui trouveront je le souhaite leur place après une première expérience telle que «le Cinéma dans notre village». Je vous souhaite une bonne lecture, entrain et dynamisme pour cette période estivale et le plaisir de vous rencontrer dans l'une de ces manifestations estivales.

Le Maire, Monique ZURECKI

Ce bulletin est imprimé sur

DINGY PRATIQUE Heures d’ouverture de la mairie Lundi, mardi, vendredi : 8h15 à 12h00 13h30 à 17h00 Jeudi : 8h15 à 12h00 18h00 à 20h00

Heures d’ouverture de la déchetterie Mercredi : 13h30 à 17h30 Samedi : 08h00 à 12h00 - 13h30 à 17h30

Permanence du maire et des adjoints Jeudi : 17h00 à 19h00 sauf vacances et sur rendez-vous.

Mairie Tél : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 commune@dingy-st-clair.mairies74.org


TRAVAUX TERMINES Rénovation de la mairie Après la rénovation de l'accueil de la mairie, ce sont maintenant la salle du conseil municipal et les bureaux du secrétariat qui ont fait peau neuve. En effet, une dalle de béton a été coulée et le carrelage posé sur la surface totale du bâtiment. Une répartition différente des bureaux permettra aux secrétaires de travailler dans de meilleures conditions.

Réfection du réseau d’eau potable de Glandon Les travaux de réfection du réseau d’eau potable et de secours incendie de Glandon ont débuté mi-janvier, en coordination avec l’enfouissement

partiel

des

réseaux

électriques

de

la

Régie

d’Electricité de Thônes (R.E.T.), des réseaux téléphoniques de France Télécom, du réseau fibre optique du SYANE. Des candélabres d’éclairage public ont été installés à différents points du hameau.

TRAVAUX EN COURS Captage de l’eau à l’alpage du Perthuis Depuis plusieurs années, les captages d'eau de l'alpage sont dégradés. Afin de pallier le manque d’eau probable pour le bétail, la réfection complète des captages a été décidée. Deux réserves de 10m3 et 30m3 vont être installées pour stocker l'eau. L'ensemble de ces travaux a été confié au Chantier d'Insertion de la C.C.V.T. et la maitrise d'œuvre à l'O.N.F.

TRAVAUX A REALISER Piste du Perthuis Dès la fin du mois de mai, 700 m de travaux de prolongation de la piste débuteront, en accord avec l'ensemble des propriétaires, afin de permettre aux agriculteurs l'accès à l'alpage dans de meilleures conditions. Un arrêté interdisant toute circulation (même piétonne) sera mis en place durant toute la durée des travaux. Des panneaux signalant ce chantier seront installés au niveau de la plateforme de la Blonnière, aux abords du Col du Perthuis, ainsi qu’au chalet du C.A.F. Page 2


Travaux électriques Les prochaines années seront particulièrement chargées en travaux électriques, éclairage public et transmission de voix ou de données. Les subventions accordées pour ces travaux par la Régie (R.E.T.), le Syndicat Intercommunal de la Vallée de Thônes (SIEVT), le Syndicat Départemental d’Aménagement Numérique et d’Electricité (SYANE), permettent de réduire la contribution financière; il reste ainsi à la charge de la commune : - 10% pour l’enfouissement électrique, - 26% pour les extensions électriques, - 70% pour l’éclairage public et l’enfouissement du réseau téléphonique (gratuit pour le réseau fibre optique). Les chantiers concernent : - les renforcements et enfouissements à Glandon, - les renforcements du secteur de Cornet, - l’enfouissement du secteur de la Blonnière, - les renforcements du secteur Bruyères, - l’extension du secteur des Curtils, - l’extension pour l’alimentation de la station des eaux usées. Certains chantiers seront réalisés cette année et d’autres seront planifiés ultérieurement. Le coût total des travaux est de 264 000€ HT, dont 70 000€ HT à la charge de la commune.

3) ETUDE DU DOCUMENT Etude, concertation avec les personnes publiques associées

Réunion diagnostic / enjeux Le 17 mai 2011 PADD Le :

Débat en conseil municipal du PADD Le : Règlement Le :

Elaboration d’un Plan Local d’Urbanisme

Nous avons reçu les quatre bureaux d’études ayant obtenu le meilleur classement suivant les critères définis dans le marché de maîtrise d’œuvre. C’est le bureau « Atelier du Triangle » qui a été retenu, après une présentation de l’équipe, de la méthodologie de travail, des réponses à nos questions et du coût de l’étude. Le conseil municipal a validé ce choix à l’unanimité en séance du 10 février 2011. Le 1er avril, une première réunion a permis de mettre en place l’ensemble des critères de fonctionnement de l’élaboration du PLU avec le bureau d’étude. Le 17 mai a eu lieu une présentation de la première partie du diagnostic : socio-démographie, activités, équipements et structure urbaine.

Délibération sur le projet de PLU Le : Notification du projet aux personnes publiques associées pour avis Le : Page 3


VIE COMMUNALE Assainissement collectif Suite à l’enquête publique actualisant les zonages d'assainissement collectif et l'emplacement optimal des futures stations de traitement des eaux usées (STEP), une première phase de travaux est lancée sur la période 2011/2012, à savoir : - construction de la 1° tranche de la STEP au lieu-dit « Le Plan », - raccordement du réseau existant vers le stade à cette STEP, et suppression du digesteur provisoire, - extension du réseau existant jusqu'à la salle des sociétés de l’Espace Animation. - amorce de l'antenne du réseau route de Provenat, - branchement des installations autonomes existantes sur le passage du réseau.  Les études géotechniques sont terminées le long du tracé des canalisations et sur la zone de la future STEP, montrant pour les canalisations l’existence de terrains mous sans présence de rochers importants et la possibilité d'utiliser le provenant pour le remblaiement des tranchées. Vers la STEP, sous une couche argileuse humide de moins d'un mètre, on trouve des graves et sables avec présence de la nappe phréatique entre 1,7 et 3 mètres. Ces reconnaissances du sous-sol incitent à minimiser l'approfondissement des bassins en montant des digues hors-sol à l’aide des matériaux récupérés sur le site, avec une perméabilité très favorable pour une épuration supplémentaire en aval. Les levers topographiques le long du tracé des canalisations permettent de caler les cotes altimétriques.  Les dossiers d'autorisation sont en cours d'instruction avant tout début des travaux. Tout d'abord, le dossier « loi sur l'eau » valable 20 ans pour la construction de la station de type macrophytes (9000 pieds de roseaux plantés à terme), afin de valider ou d'améliorer le traitement envisagé. Il pourrait être recommandé de réaliser des noues plantées de végétaux ayant besoin d'humidité, style saules, bambous, roseaux sur ce terrain graveleux à l'exutoire de la station pour compléter l’infiltration et l'évapotranspiration l'assimilation du phosphore (lessives) et de l'azote. Après, il convient de monter le dossier d'autorisation préfectorale pour le collecteur.  Les dossiers d'aide au financement, le premier destiné au Conseil Général via le Syndicat Mixte D'Eau et d'Assainissement (S.M.D.E.A.), qui est notre relais auprès de l'Agence de l'Eau pour obtenir des compléments de subvention, et le second destiné à l’État au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.), comportant une description synthétique du projet, son échéancier, son coût estimatif et surtout son impact économique et environnemental (développement durable).  Le coût des travaux : Les subventions représentent 40 à 50% de l'investissement sur un total de 1,1 millions d'euros engagés en 2011/2012, le reste étant financé par des emprunts remboursés par les tarifs de raccordement et d'exploitation de l'assainissement collectif, ainsi que par les transferts du budget général. Les tarifs de raccordement (pré-participation de raccordement à l'égout) et de redevance annuelle vont être examinés et décidés par le Conseil Municipal lors d’une prochaine séance. Tous ces éléments, ainsi que des interrogations et questionnements plus personnels, seront évoqués lors de la réunion publique du 15 juin 2011 sur la présentation de ces travaux.

Vidanges des installations d’assainissement non collectif Le marché des vidanges groupées a été reconduit après consultation d’entreprises, avec la société ORTEC, au prix de 185 € HT pour une fosse toutes eaux égale ou inférieure à 2 000 litres, plus 60 € HT par tranche de 1 000 litres supplémentaires (TVA 5,5%). La prestation proposée comprend : l’aspiration par camion hydro-cureur, le lavage à l’eau sous pression de la fosse, du bac à graisse et des filtres, y compris le lavage du filtre bactérien s’il est accessible. Il convient de contacter le secrétariat du SIABD en mairie de Dingy-Saint-Clair pour s’inscrire dans une tournée de vidanges groupées.

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Réseau d’eau potable Depuis plusieurs années, la commune a engagé un programme ambitieux de renouvellement de canalisations d’eau potable, dont la plupart dataient de la mise en place du réseau dans les années 1930/1934. Ces canalisations en acier de faible diamètre ont résisté pendant plus de 80 ans dans nos sous-sol, mais elles sont de plus en plus fragilisées par le trafic routier en surface ou par des phénomènes d’oxydation quand le revêtement bitumineux se dégrade avec le temps. Presque toutes les ossatures principales ont été renouvelées en diamètre de 100 mm ou plus, en coordination avec des travaux d’enfouissement électrique et téléphonique, ou avec des travaux de voirie. L’augmentation du débit de transit correspondant sur ces ossatures permet d’assurer une meilleure défense incendie. Les premiers renouvellements de canalisations ont permis de réduire nos fuites de façon notable. Quelques exemples : - En 2008, 130 000 m3 prélevés sur les sources, 52 000 m3 facturés (rendement 40%) - En 2009, 104 000 m3 prélevés sur les sources, 56 000 m3 facturés (rendement 50%) - En 2010, 99 000 m3 prélevés sur les sources, 54 000 m3 facturés (rendement 54%) Pour les travaux de Glandon en 2011, l’objectif d’un rendement de 55% sera atteint et l’effort financier de la collectivité sera alors orienté vers l’assainissement collectif. Par ailleurs, le traitement de l’eau par rayonnement ultra violet permet de distribuer une eau de source exempte de tout adjuvant chimique, notamment de chlore (désinfectant) et d’aluminium (turbidité) tout simplement en garantissant une qualité biologique parfaite.

Télévision Numérique Terrestre La T.N.T. se substituera à la diffusion analogique aujourd’hui pratiquée sur l’ensemble du territoire national au plus tard le 30 novembre 2011, et sur la commune de Dingy-Saint-Clair ainsi que sur les communes voisines, le 15 juin 2011. Le passage à la télévision «tout numérique» est organisé progressivement, région par région. Avec 18 chaînes gratuites et 9 chaînes payantes, la T.N.T. apporte au public une grande diversité de programme. L’objectif est que 95 % de la population métropolitaine reçoive la T.N.T. à terme. En ce qui concerne notre secteur, l’émetteur d’ALEX desservant notre commune sera équipé en «numérique» par les services de diffusion. Par contre le petit réémetteur de DINGY 3 situé à Saint-Clair ne sera pas équipé T.N.T. et sera démonté comme celui de DINGY 2 aux Curtils (en 2009). Si cela n’est pas déjà fait, chaque foyer devra s’équiper de la T.N.T. par satellite (parabole). Des aides à la réception sont possible, sous condition de ressources; ces aides ne concernent que la résidence principale. Vous trouverez toutes les informations sur le site : www.tousaunumerique.fr ou au 0970 818 818

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BUDGETS C

BUDGET P

Réalisé 2010 Réalisé 2010

Dépenses

DEPENSES DE F

127 563 €

Achats et variations de stocks : consomma alimentation restaurant scolaire, réseau téléphon

118 177 €

Services extérieurs : contrat informatique, entre

47 933 € 8 699 €

Autres services extérieurs : honoraires CAUE, CCAS, réceptions Impôts : taxes foncières

376 298 €

Charges de personnel et frais assimilés : rémunér

22 311 €

Opérations d'ordres de transfert : transfert ver

117 069 €

Autres charges de gestion courante : indemnité é

65 436 €

Charges financières : intérêts des emprunts

Opérations d’ordres : dotation aux amortissemen

Recettes 1% 1% 4%

10%

23% 61%

Réalisé 2010

RECETTES DE F

10 079 €

Atténuation de charges : remboursement maladie

106 875 €

Produits des services du domaine et ventes personnel à disposition sur d'autres budgets

693 985 €

Impôts et taxes : contributions directes (4 taxes

261 068 €

Dotations et participations : DGF dotation global

47 917 €

Autres produits de gestion courante : locatio chalets du Perthuis et Ablon

15 807 €

Produits exceptionnels : remboursements d’assur

Capacité d'autofinancement brute : 252 244 € Dépenses

Réalisé 2010 78 211 € 8 792 €

DEPENSES D’I

Remboursement emprunts et dettes : auprès de Immobilisations incorporelles : frais d'études

39 123 €

Subventions d'équipement : subvention des bud

110 047 €

Immobilisations corporelles : terrains, gros mat

144 908 €

Immobilisations en cours : gros travaux des bât

25 532 €

Exécution de la section inv. Reporté : résultat d Opération patrimoniale : bâtiments communaux

Dotation et fond diverse de réserve : reprise de

Recettes

Réalisé 2010

RECETTES D’I

22 311 €

Opérations d'ordres de transferts entre sectio

265 848 €

Dotations fonds diverses : Fond de compensatio

47 967 €

Subventions d'investissement : subvention de l'

1 287 €

Emprunts et dettes : dépôts et cautions

5 070 €

Cessions d'immobilisation en cours : remboursem Opération patrimoniale : bâtiments communaux

Virement de la section fonctionnement : transfe

BUDGETS ANNEXE Fonctionnement recettes BUDGET ANNEXE EAU

186 836,49 €

BUDGET ANNEXE FORET

21 270 €

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

2 700 €

Fonctionnem


COMMUNAUX

PRINCIPAL

Prévu 2011

FONCTIONNEMENT

Prévu 2011

ation électrique, combustibles, fournitures scolaires nique

254 900 €

etien bâtiments, voirie, assurances

115 500 €

affranchissement, téléphone, transport piscine école,

Dépenses

69 999 € 9 000 € 378 050 €

rations et charges sociales

rs budget investissement

71 362 €

élus, service incendie, subventions aux associations

120 800 € 62 100 € 30 501 €

nts

FONCTIONNEMENT

Prévu 2011

e personnel communal

Recettes 0% 4%

5 000 €

diverses : recette des repas restaurant scolaire,

105 760 €

s), fonds genevois

651 760 €

e de fonctionnement, dotations diverses

303 442 €

on des appartements communaux, salle des sociétés,

10%

27% 59%

46 250 € 0 €

rances

INVESTISSEMENT

Prévu 2011

Dépenses

82 500 €

es banques

0%

51 000 €

gets annexes, et SIEVT

50 500 €

tériel, cimetière

38 000 €

12%

24%

8% 7%

229 860 €

timents, voirie, alpage

64 139 €

du budget antérieur reporté

9%

6%

161 000 €

e TLE (Taxe Locale d’Equipement)

34%

501 €

INVESTISSEMENT

Prévu 2011 29 900 €

ons : amortissements

on de la TVA, TLE (taxe locale d’ équipement)

301 238 €

'état, du département et autres

113 000 € 1 000 €

ments d’avances

Recettes

24%

11%

161 000 €

ert de résultat du budget de fonctionnement

71 362 €

44% 0%

ES PREVUS EN 2011

ment dépenses

4%

Investissement recettes

Investissements dépenses

186 836,49 €

285 336,49 €

285 336,49 €

21 270 €

28 999,02 €

28 999,02 €

2 700 €

694 667,85 €

694 667,85 €

17%


VIE COMMUNALE Conférence « La Peur Blanche » Plus de cent personnes ont assisté à la conférence de Richard Lambert (expert en avalanches), le 11 février dernier. Cette rencontre s’est articulée autour de 2 thèmes : la formation et les types d’avalanches puis les pièges à éviter. Deux films impressionnants (déclenchement d’avalanches et avalanche de Galtur en Autriche) ont clôturé le débat. Même si la neige est un danger permanent, elle reste un plaisir quand on respecte certains principes de bon sens et de sécurité !

Cérémonie de Citoyenneté Une cérémonie a été organisée le 4 mars 2011. Comme le prévoit l’article R.24-1, du code électoral, elle a permis la remise de la carte d’électeur à 15 jeunes inscrits sur la liste de la commune depuis le 1er mars 2010. Après avoir évoqué les principes fondamentaux de la République, de la démocratie et du système politique français, madame le Maire a remis un « livret du citoyen » qui récapitule les principaux droits et devoirs civiques. Cette année, chaque jeune a pu faire valoir rapidement son droit de vote en participant aux élections cantonales. Cette cérémonie constitue un moment fort dans la vie des jeunes qui accèdent à la majorité.

Fleurissement Le 23 mars une soixantaine de personnes étaient présentes à la salle des sociétés pour la soirée de remise des prix du concours communal des maisons et jardins fleuris. Après l'appel des lauréats des différentes catégories, nous avons eu le plaisir de voir le diaporama de tous ces lieux fleuris qui donnent envie d'habiter Dingy-Saint-Clair. Un échange très intéressant s'est instauré entre les participants et M. Collomb, fleuriste à Thônes. De plus, notre commune a participé pour la première fois cette année au concours du fleurissement de la CCVT. Six familles se sont vu récompensées par l'attribution d'un diplôme d’1 ou 2 fleurs. Tous nos compliments aux récipiendaires qui ont attirés l'œil avisé d'un jury aguerri. Félicitations à tous et à l’année prochaine ! Page 8


C’était la première séance... Comme annoncé par la banderole au pont de Dingy et par voie d'affichage, le CCAS a accueilli pour la 1ère fois le Cinéma Ecran Mobile. Cette première séance fut un succès puisque la salle des sociétés était bien remplie. Le choix du film "TOUS LES SOLEILS" et la présence du réalisateur Philippe CLAUDEL qui sera donc le parrain de cette nouvelle activité organisée par le CCAS, ont été largement appréciés de tous les cinéphiles présents. Bravo ! La prochaine séance aura lieu le vendredi 10 juin à 20 h30. Il est prévu une séance le 1er vendredi de chaque mois à 20h30, à compter de cet automne. L'annonce sera faite sur le site internet de la mairie, par la banderole au pont de Dingy et par voie d'affichage. Vous êtes attendus nombreux... Philippe Claudel, réalisateur

Conférence de Dédé le Jardinier Sous le pseudonyme de «Dédé le Jardinier», l’horticulteur Jean-Pierre Deshaires, anime une émission hebdomadaire sur France Bleu Pays de Savoie. Dédé s'attache à faire partager sa passion pour le jardinage sans engrais chimiques ni traitements artificiels. Le 13 mai dernier, à la salle des sociétés de l’Espace Animation, les enfants du CMJ nous ont présenté les techniques du compostage, avec bien sûr, les conseils avisés de Dédé le Jardinier. En deuxième partie la conférence s’est orientée principalement sur la jardinage au naturel, pour se conclure par un débat. Vous êtes nombreux à être venus «récolter» les précieux conseils de notre intervenant afin de produire de beaux et bons fruits et légumes.

Concours Photos du Village La commune de Dingy Saint Clair organise un concours de photographies jusqu’au 14 octobre 2011 sur le thème : «Patrimoine et Paysages de Dingy-Saint-Clair» Ce concours est gratuit et ouvert à tous les habitants de Dingy, (résidents principaux et secondaires). Il est interdit aux photographes professionnels et aux membres du jury. Les photos prises sur le territoire de la commune doivent être en lien avec le thème du concours : bâtiments de caractère, monuments, paysages, panoramas. Le règlement et le bulletin de participation sont disponibles en mairie ou sur le site : www.mairie-dingysaintclair.fr En espérant que vous serez nombreux à participer à ce concours.

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Reprise des bases d’imposition Chaque année, la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) composée de membres extérieurs au conseil municipal et présidée par le Maire, se réunit pour constater les nouvelles constructions, extensions et rénovations d'immeubles à usage d'habitation ; elle a pour rôle de confirmer ou de proposer la modification de l'évaluation des locaux d'habitation faite par les services du cadastre sur la base des déclarations souscrites par les propriétaires des locaux. Les décisions prises peuvent avoir une incidence non négligeable car elles déterminent, à travers la définition des catégories, la valeur locative attribuée à l'immeuble, elle-même servant au calcul de la taxe d'habitation et de la taxe foncière. La «tournée cadastrale» a donc pour objectif non pas de traquer les fraudeurs et encourager la délation, mais de répondre à une meilleure équité fiscale à travers une imposition juste : les impôts locaux étant des impôts de répartition, ce qui n'est pas payé par les uns l’est forcément par les autres. C'est la raison pour laquelle les membres de la CCID ont entamé un travail important visant à un examen plus approfondi des locaux d'habitation situés dans les différents hameaux. Ce travail permet ainsi de s'assurer que l'évaluation des services du cadastre est conforme à la réalité du terrain. Dans le cas contraire, les propriétaires sont invités à revoir leurs évaluations sur la base des éléments transmis par la commission, notamment par le biais d’une demande de déclaration adressée aux contribuables concernés par les services fiscaux. Petite précision à apporter : le montant des impôts n’est pas calculé par la commune, mais par le centre des impôts fonciers. Toute réclamation ou demande de renseignements à propos du montant de taxe d’habitation ou de taxe foncière à acquitter doit donc être adressée prioritairement à ce service.

Urbanisme : déclarations préalables La commission d’urbanisme tient à rappeler aux habitants de Dingy-Saint-Clair et aux entreprises intervenantes, que tous travaux sur une construction existante, même minimes, sont soumis à autorisation d’urbanisme. Lorsque vous êtes un particulier, il est indispensable de déclarer les travaux projetés, d’afficher votre autorisation d’urbanisme et d’anticiper les éventuelles modifications du projet en déposant les demandes administratives préalables. Sans cela, vous risquez une interruption de votre chantier et des poursuites pénales. Ce que dit la loi : L’article L480-4 du code de l’urbanisme précise les sanctions encourues en cas de travaux sans autorisation ou ne respectant pas l’autorisation délivrée. « Le fait d’exécuter des travaux en méconnaissance des obligations imposées par le code de l’urbanisme ou en méconnaissance des prescriptions imposées par un permis de construire, de démolir ou d’aménager ou par la décision prise sur une déclaration préalable est puni d’une amende comprise entre 1 200 € et un montant qui ne peut excéder, soit dans le cas d’une construction d’une surface de plancher, une somme égale à 6 000€ par m² de surface construire, démolie ou rendue inutilisable soit dans les autres cas un montant de 300 000€. En cas de récidive, outre la peine d’amende, un emprisonnement de six mois pourra être prononcé. Les peines prévues peuvent être prononcées contre les utilisateurs du sol, les bénéficiaires des travaux, les architectes, les entrepreneurs ou les autres personnes responsables desdits travaux » Voici quelques exemples de travaux avec déclarations préalables (DP) :  Ouverture ou modification d’ouverture sur façade ou toiture sans augmentation de SHON  Construction d’un local <20 m²  Clôture en limite de parcelle  Changement et/ou aménagement de toiture  Ravalement de façade  Installation d’une véranda <20m²  Installation de panneaux solaires  Installation d’une piscine  Pose de volets roulants  ...

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3ème Grand prix de la municipalité

Vous êtes attendus nombreux, petits et grands, le samedi 2 juillet dès 13h au stade pour participer au 3ème grand prix de pétanque de la municipalité . Petite nouveauté cette année, la catégorie «doublette adulte/enfant» sera mise en place.

Travailleurs frontaliers

Vous êtes travailleur frontalier ? ceci vous intéresse Au titre de la compensation financière Genevoise, le canton de Genève verse annuellement aux départements de la Haute-Savoie et de l’Ain un pourcentage de la masse salariale des employés sur le canton de Genève résidant en France. Aussi, il est très important pour la commune de connaître : - le nombre de travailleurs français frontaliers ayant une carte de travail. - le nombre de résidents suisses, les double nationaux et les ressortissants des pays de la Communauté Européenne habitant sur la commune et travaillant en Suisse. Nous invitons donc les nouveaux frontaliers à se faire recenser en Mairie Cette démarche peut être accomplie tout au long de l’année et n’a aucune incidence fiscale pour la personne ou le foyer. Informations à communiquer et document à présenter : - vos noms et prénoms, date de naissance, nom et adresse de votre employeur - numéro de votre carte de travail, ainsi que sa date d’établissement.

Info détecteurs de fumée

Enquête INSEE

Début 2010, la loi Morange a rendu obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les bâtiments. La date d’application est différée (mars 2015), mais il n’est pas nécessaire d’attendre le dernier moment pour équiper les foyers de ces petits appareils. Dans tous les pays où l’usage des détecteurs a été rendu obligatoire, le nombre de décès liés aux incendies a été réduit de moitié. Les incendies les plus meurtriers ont lieu la nuit. Une réunion publique d’information vous sera proposée à l’automne, le Lieutenant-colonel Gaultier, officier sapeur-pompier et habitant de Dingy-Saint-Clair exposera les dangers de l’incendie, ses modes d’éclosion et de développement, les mesures de sécurité à prendre, le choix des détecteurs, la manière de les placer; bon nombre d’informations nécessaires pour augmenter votre sécurité sans pour autant vous faire abuser par un démarchage à domicile.

L’INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) réalise, depuis le 9 mai et jusqu’au 25 juin 2011, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages. Cette enquête qui s’inscrit dans un dispositif statistique européen porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus. Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’INSEE chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant. L’enquête prend la forme d’un panel sur plusieurs années, certains ménages concernés ont déjà participé aux collectes précédentes et connaissent donc déjà bien ce dispositif. Nous vous remercions par avance de l’accueil que vous leur réserverez. Page 11


La vie du Conseil Municipal des Jeunes Notre voyage à Paris Le mercredi 9 mars dernier, nous sommes allés à Paris avec quelques élus, pour visiter le Sénat et l’Assemblée Nationale. Nous sommes partis par le premier TGV à 5h32 du matin depuis la gare d’Annecy. Dans le train, Monique nous a expliqué le déroulement de la journée. Dès notre arrivée à Paris, nous avons pris le RER en direction du Palais du Luxembourg. La plupart d’entre nous n’avaient jamais pris le train, et encore moins le métro. Arrivés au Sénat, nous avons été accueillis par le Sénateur Jean-Claude Carle. Avant de commencer la visite des lieux, nous avons regardé une vidéo pour comprendre le fonctionnement du Sénat. Pendant notre visite, nous avons rencontré un autre Sénateur de Haute-Savoie, M. Jean-Paul Amoudry.

Aucune séance n’étant programmée ce jour là dans l’hémicycle, M. Carle nous a autorisé à nous asseoir à la place de certains Ministres et Sénateurs. Il nous a lui aussi donné des explications sur le fonctionnement du Sénat et nous lui avons posé quelques questions. Un petit buffet a terminé cette visite.

Entre le Sénat, et l’Assemblée Nationale, nous avons piqueniqué au pied de la Tour Eiffel. Les assistants de M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée Nationale, nous ont accueillis pour assister à la séance des «Questions au Gouvernement» dans les loges du Président. Après avoir écouté et surtout regardé attentivement pendant une heure comment se déroulait cette séance, nous avons eu l’honneur de rencontrer M. Accoyer, dans un salon. Il nous à demandé comment nous avions trouvé le débat et nous avons pu lui poser des questions et faire part de nos remarques. Ensuite, un délicieux goûter nous attendait avant la visite de l’Hôtel de Lassay. Ces deux monuments sont vraiment magnifiques et nous avons pu prendre plein de photos de cette journée. Nous remercions Messieurs Accoyer, Carle et Amoudry, de cette agréable journée passée en leur compagnie et de nous avoir accordé de leur temps . Nous remercions également le Conseil Municipal des adultes pour nous avoir permis de vivre cette journée pleine de souvenirs. Marjorie Carton

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