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Commune de Camps-La-Source

CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 13 novembre 2008 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR



Budget Supplémentaire M 14



Révision partielle du PLU



Tarif des concessions du cimetière



Régime indemnitaire – Police Municipale



Modification de l'emploi de l'adjoint d'animation



Modification de l'emploi des ATSEM



Concours du Receveur municipal – attribution d'indemnité



Garantie partielle d'emprunt à l'OPAC Var Habitat



Programme d'aide à la réhabilitation du village : renouvellement de la convention avec le Pact-Arim



Modification des statuts du SIVED



Modification des statuts du SIVU de la Loube



Demande du fonds de solidarité locale 2009 au Conseil Régional



Demande de financement à l'Agence de l'Eau – réseau d'eau chemin neuf



Demande de subvention au Conseil général, animations de fin d'année



Signature d'une convention de fourrière pour l'enlèvement des automobiles



Questions diverses.

ordre du jour jeudi 13 Novembre  

ordre du jour jeudi 13 Novembre