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Commune de Camps-la-Source

CONSEIL MUNIC IPAL

du lundi 22 Mars 2010

à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

 Vote du Compte Administratif Budget M14 2009  Vote du Compte Administratif Budget M49 2009  Vote du Compte de Gestion Budget M14 2009  Vote du Compte de Gestion Budget M49 2009  Affectation des résultats M14 2009  Affectation des résultats M49 2009  Taux d'imposition applicable en 2010 aux trois taxes directes locales  Budget Primitif M14 2010  Budget Primitif M49 2010  Demande globale d'aides financières du Département pour l'année 2010  Modification du tableau des emplois  Demande de subvention au Conseil Général - Centre de Loisirs – Année 2010

 Demande de subvention au conseil Général et au Conseil Régional - Organisation des diverses manifestations 2010  Demande de Subvention dans le cadre de l'appel à projets du fonds de Solidarité Locale pour 2010 du Conseil Régional – Aménagement d'une salle de réunion et de toilettes destinées aux associations sportives  Demande de fonds de concours à la communauté de communes pour la réfection de la toiture de la chapelle Saint- Sébastien

 Demande de subvention dans le cadre du Fonds d'Initiative Local 2010 – Réhabilitation de la "Remise Revest"

 Questions diverses.

Conseil municipal du 22 mars 2010  

Conseil municipal du 22 mars 2010