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Commune de Camps-la-Source

CONSEIL MUNICIPAL du lundi 28 Mars 2011 à 20 h 30 ORDRE DU JOUR

 Vote du Compte Administratif Budget M14 2010  Vote du Compte Administratif Budget M49 2010  Vote du Compte de Gestion Budget M14 2010  Vote du Compte de Gestion Budget M49 2010  Affectation des résultats M14 2010  Affectation des résultats M49 2010  Taux d'imposition applicable en 2011 aux trois taxes directes locales  Budget Primitif M14 2011  Budget Primitif M49 2011  Dissolution de la Caisse des Ecoles  Prorogation du prêt relais  Demande de subvention au conseil Général et au Conseil Régional - Organisation des diverses manifestations 2011  Redevance d’occupation du Domaine Public 2011 par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

 Questions diverses.


Conseil Municipal