Match n°20372.1 – Promotion d'Honneur groupe A – SEMUR EPOISSES / SAINT FLORENTIN du 22/11/09 – arbitre M. CLAPOT Grégory. Comme suite à la correspondance de M. GONCALVES Julio, éducateur de SAINT FLORENTIN concernant la sanction du joueur de SAINT FLORENTIN, OULKAID Nadjim, la commission prend note de ce courrier. Match n°20486.1 – Promotion de Ligue groupe B – CIRY LE NOBLE / SANVIGNES du 01/11/09 – arbitre M. TOINETTE Mathieu. Comme suite à la remise du rapport par l'instructeur, la commission convoque pour audition le, SAMEDI 19 DECEMBRE 2009 à 9h30 au siège de la Ligue M. TOINETTE, arbitre de la rencontre MM. HINDERCHIETTE Pascal et ZENUCH Georges, arbitres assistants M. PERRAUDIN Tristan, joueur de CIRY LE NOBLE Un représentant du club de CIRY LE NOBLE Match n°20832.1 – Promotion d'Honneur U19 – JOIGNY / MIGENNES du 15/11/09 – arbitre M. CORDIER Jérémy. Comme suite à la remise du rapport par l'instructeur, la commission convoque pour audition le, SAMEDI 19 DECEMBRE 2009 à 10h00 au siège de la Ligue M. CORDIER Jérémy, arbitre Mme BARELLON Marie Christine, déléguée du match de JOIGNY M. TORT Serge, délégué CRA M. LAZARE Kévin, joueur de MIGENNES M. BARELLON Manu, dirigeant de JOIGNY M. LEMAITRE Régis, dirigeant de MIGENNES M. PETIT Alexis, dirigeant de MIGENNES M. GONCALVES José, dirigeant de MIGENNES MM. les Présidents de MIGENNES et JOIGNY ***** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées. Le Président, Daniel DESCOMBES
COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS REUNION du 3 DECEMBRE 2009 N°236 Présents : MM. CARRE - NAGEOTTE – GAMELON – RAFFARD Courrier de l’ASPTT DIJON. La commission, indique que l’article 10.4.2 parle du club où évoluent les joueuses concernées. Cette disposition étant un règlement fédéral avec amendement voté en assemblée générale de Ligue, il n’est pas de la compétence d’une commission régionale d’y déroger. Précise par ailleurs qu’une joueuse U15F peut évoluer en compétition U18F. Situation du joueur AKPINAR Ibrahim, courrier du club de CHARMOY La commission reprenant le dossier, Attendu qu’à la demande de CHARMOY, un nouvel examen des pièces fournies, en particulier de la lettre de sortie, a été effectué.
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