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BOURGOGNE Arbitrage « 70 maillots remis par LA POSTE » (page 2)

FOOTB@LL Vendredi 4 décembre 2009 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football

N° 16

Avis aux clubs Statut des Educateurs

Football Féminin Troisième labellisation d’une école de football au féminin en Bourgogne (page 3)

Demi-finale régionale UNSS Minimes

Voici un document élaboré par la Commission Régionale du Statut des Educateurs relatif aux obligations d'encadrement des équipes par niveau de Compétitions. Pour tout complément d'informations, il vous est possible d'écrire à : Ligue de Bourgogne de Football Commission Régionale du Statut des Educateurs 2 avenue de la République 71 210 MONTCHANIN ou licences@bourgogne.fff.fr A l'attention de Edwige DOUHERET

Tirage des Coupes

(page 4)

Jeudi 3 décembre, la Commission Régionale des Coupes a procédé aux tirages au sort des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise (match le samedi 19 décembre 2009) et du Challenge de France Féminin (Finale régionale match du dimanche 13 décembre 2009). Retrouvez les matchs dans le PV des Coupes en pages 11 et 12

PROCES VERBAUX (page 6 à 14)

Tirage Coupe de Bourgogne Seniors

s’effectuera le 17 décembre prochain À 12h15


70 maillots remis par « LA POSTE » "LA POSTE : PARTENAIRE des arbitres". Cette phrase n’est pas seulement un slogan mais une véritable démarche concrète sur le terrain. Après la "Journée Nationale de l’Arbitrage" au mois d’octobre, les mois de novembre et décembre sont l’occasion pour LA POSTE de matérialiser encore une fois son attachement pour les arbitres bourguignons. En effet, quatre soirées "remise de maillots" ont été organisées ou vont être organisées dans chacun des quatre départements.

A R B I T R A G E

L’objectif : mettre à l’honneur les nouveaux arbitres de District et leur remettre par les dirigeants de LA POSTE mobilisés pour l’occasion un maillot d’arbitre à l’effigie de l’entreprise. Cette soirée est aussi un moyen de mettre en coup de projecteur sur l’arbitrage et remercier par la même tous les bénévoles qui forment et accompagnent les nouveaux directeurs de jeu. Le Le Le Le

12 17 19 15

novembre 2009 au Colysée à CHALON SUR SAONE novembre 2009 dans les salons du DFCO à DIJON novembre 2009 au sein du Sport Etudes Arbitrage au Lycée Fourier à AUXERRE décembre 2009 au club house du NEVERS FOOTBALL Club.

Au total ce sont plus de 70 maillots qui ont été distribués aux nouveaux arbitres des Districts bourguignons. Le lien entre la Ligue de Bourgogne, ses arbitres et le GROUPE LA POSTE est un lien fort et puissant sur lequel tous les arbitres peuvent compter. La Ligue de Bourgogne et ses arbitres remercient LA POSTE pour son soutien.

Formation continue Questionnaire n°1

Carnet de bord du Football Animation

Dans le cadre de sa politique de formation continue, voici le questionnaire théorique n°1 destiné à tous les arbitres de Ligue (seniors, jeunes, centraux, assistants, candidats Ligue) à répondre puis à renvoyer IMPERATIVEMENT avant le 31 décembre 2009 le cachet de la poste faisant foi, à Mathieu LIEGAULT (48 avenue du Drapeau - 21000 DIJON).

Le carnet de bord du Foot Animation répond aux différentes questions que peuvent se poser les responsables des équipes de football à effectif réduit. Voici la suite des chapitres de ce carnet de bord.

L'envoi par mail est strictement INTERDIT, seul l'envoi postal est autorisé.

Sommaire Chapitre Foot animation Chapitre Pédagogie (en partie - séances foot à 5) Chapitre Les plateaux Chapitre Label école de foot FFF / Adidas

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A C T U A L I T E


Troisième labellisation d’une école de football au féminin en Bourgogne Vendredi 27 novembre, au stade de LUGNY a été remis le label régional au club de VIRE LUGNY pour l’école de football au féminin mis en place depuis 1 an et demi. Etaient présents lors de cette remise : M. André PEULET, Conseiller Général du Canton de LUGNY et représentant de la commune de VIRE M. Daniel CONRY, Maire de LUGNY Mme Marie-Thérèse DREVET, Maire de MONTBELLET M. Antoine VOISIN, Président du District du Pays Saônois M. Emile RICHY, Président du Département Technique et Jeunes du Pays Saônois M. Daniel NIGIL, Président du club de VIRE LUGNY HAUT MACONNAIS M. René BUY, Vice-président du CDOS 71 de représenter le mouvement olympique Mme Aïcha CHEKKAF, Educatrice ainsi que les parents et les joueuses.

F O O T B A L L F E M I N I N

Il a été souligné lors de cette remise par les différents intervenants le travail effectué par Florian GUYOT, éducateur au club et le travail commun de plusieurs municipalités sur le projet de l’école de football au féminin. Avant cette remise, une séance basée sur des relais, des jeux ludiques et des jeux réduits avaient été mise en place. Une majorité des filles participant à la séance vont bénéficier du pass foot pour obtenir la licence gratuite. Pour le moment, le club ne peut monter une équipe spécifique mais cela constituera sûrement la prochaine étape. En attendant le club souhaite participer à la Coupe U14 qui sera mise en place au début de l’année 2010 par la Ligue. La labellisation des écoles de football d’AILLANT SUR THOLON, FONTAINE FRANCAISE sera effectuée d’ici le début de l’année prochaine.

Match amical De la Section Sportive Régionale Féminine

Les joueuses qui ont participé à cette rencontre : 1: Mélissa GUYADER (STADE AUXERRE) 4 : Mélanie BADER (ST APOLLINAIRE) 5 : Charlotte CIUPA (STADE AUXERRE) 6 : Pauline DESBOURDIEUX (ST APOLLINAIRE) 8 : Charlène CŒUR (CHATENOY LE ROYAL) 9 : Coralie CHEVIGNY (VILLERS LES POTS) 10 : Maud SERRANO (ST APOLLINAIRE) 11 : Manon POIROT (MONTBARD VENAREY) 14 : Maud ARRAULT (STADE AUXERRE) 15 : Justine CHAMPY (ST APOLLINAIRE) 16 : Maud BIGEY (FLACE LES MACON)

La Section Sportive Régionale Féminine a rencontré ce mercredi 2 décembre l’équipe U15 de SAULON / CORCELLES entraînée par Aurélie FAGOT. L’opposition de deux fois trente minutes s’est soldée par un match nul 2 à 2. Voici quelques impressions de Peggy SEURAT, en charge de la Section Régionale Féminine Nous avons assisté à un match équilibré. Les filles ont dominé techniquement et collectivement, alors que les garçons ont été plus présents physiquement. La section a su poser le jeu, sur un terrain stabilisé assez dur, avec des belles phases de jeu collectives". Prochain match en janvier contre les U15 de CHEVIGNY ST SAUVEUR. Les buteuses de la section se nomment : Pauline DESBOURDIEUX et Maud SERRANO

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A C T U A L I T E


DemiDemi-finale régionale UNSS Minimes

T E C H N I Q U E

Mercredi 2 décembre dernier, le collège du Vieux Fresne de GUEUGNON (club support : FCG) a rencontré le collège Clos de Pouilly de DIJON (club support : DIJON ASPTT) en demi-finale régionale UNSS Minimes à MONTCHANIN. C'est le collège du Vieux Fresne qui s'est qualifié pour la finale en battant le collège Clos de Pouilly 7 à 0 grâce aux buts de MARCHAL, SECK (2), GAILLARD, BULLY (2) et CAMPANINI. Cette rencontre a été arbitrée par les lycéens du Sport Etude Arbitrage d'AUXERRE encadrés par Alexandre PERREAU NIEL. Le collège du Vieux Fresne de GUEUGNON rencontrera donc le collège Paul Bert de AUXERRE en finale académique le 2 février 2010 à AUXERRE.

TOURNOIS COULANGES LA VINEUSE 2ème tournoi international Féminin (seniors à 11) : le dimanche 4 avril 2010 CS SANVIGNES Tournois en salle pour les U9, U11 et U13 : le samedi 9 et dimanche 10 janvier 2010 AS QUETIGNY Tournoi Futsal : le samedi 19 décembre 2009 pour les U11 le dimanche 20 décembre 2009 pour les U13 le lundi 21 décembre 2009 pour les U15 le mardi 22 décembre 2009 pour les U17 le dimanche 27 décembre 2009 pour les Seniors le dimanche 3 janvier 2010 pour les U7 et U9 AS MELAY IGUERANDE Tournoi Futsal : le samedi 26 décembre 2009 pour les Seniors

CSL MARSANNAY LA COTE Tournoi Futsal : le samedi 13 (U12/U13) et dimanche 14 février 2010 (U10/U11) JDF DIJON 21 Tournoi Futsal : le samedi 20 décembre 2009 (U9, U11, U13, U15 et U17) JO CREUSOT Tournoi en salle : le samedi 9 janvier 2010 (U7, U8, U9) et le dimanche 10 janvier 2010 (U10, U11, U12 et U13) Tournoi international U14—U15: le samedi 5 dimanche 6 juin 2010 JS CRECHES Tournoi en salle : le samedi 16 janvier 2010 (U13 et Vétérans) et le dimanche 17 janvier 2010 (U9 et U11) OUROUX SUR SAONE Tournoi en salle : le dimanche 10 janvier 2010 pour les U18 Féminine MONTBARD PRECY VENAREY Pour les U9, U11 : le jeudi 13 mai 2010 à MONTBARD Pour les U15, U17 et U19 : le samedi 5 et dimanche 6 juin 2010 à VENAREY LES LAUMES Pour les U13 : le dimanche 20 juin 2010 à PRECY SOUS THIL

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MEMENTO DECEMBRE 2009 SAMEDI 05/12/09 - Réunion Commission Régionale de Discipline Auditions à 10h00 au siège MARDI 08/12/09 - Réunion téléphonique du Bureau Comité Directeur Ligue à 18h30 - Réunion Comité Suivi du Pôle Espoir à 10h00 au siège du District de Côte d’Or - Réunion Cellule Régionale Formation du Cadre« Préparateur Physique Régional » de 9h30 à 17h00 à CLAMECY MERCREDI 09/12/09 - Réunion restreinte Commission Régionale des Terrains et Equipements à 9h30 au siège JEUDI 10/12/09 - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 16h00 et auditions à 18h00 au siège VENDREDI 11/12/09 - Réunion Commission Régionale d’Appels à partir de 16h30 au siège - Réunion Commission Régionale du Football Féminin à 18h30 par visioconférence (sièges Ligue et Districts) SAMEDI 12/12/09 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège JEUDI 17/12/09 - Réunion Commission - Réunion Commission - Réunion Commission - Réunion Commission - Réunion Commission - Réunion Commission

Régionale Régionale Régionale Régionale Régionale Régionale

des Compétitions à 10h30 au siège des Coupes à 11h30 (préparation) et tirage à 12h15 au siège du Statut des Educateurs à 14h00 au siège des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège de Discipline à 14h30 au siège des Délégués à 17h00 au siège

SAMEDI 19 et DIMANCHE 20/12/09 - Réunion Educateurs responsables des sections sportives au Creps de Dijon - Journée recyclage BE1 au Creps de Dijon SAMEDI 19 au LUNDI 21/12/09 - Stage régional U15 au Creps de Dijon SAMEDI 19/12/09 - Match amical Sélection de Bourgogne U16 / U17 Dijon FCO à 11h15 au Creps de Dijon MERCREDI 23/12/09 - Réunion restreinte Commission Régionale des Terrains et Equipements à 9h30 au siège MARDI 29/12/09 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège

JANVIER 2010 JEUDI 07/01/10 - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège JEUDI 14/01/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège JEUDI 21/01/10 - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège

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JEUDI 28/01/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS REUNION du 25 NOVEMBRE 2009 N°227 Présents : MM. BIDAULT Alain - BOURIOT Christian - CARRE Bernard - CORONEL Daniel - FEDERICO Dominique - MATHEY Jean Paul. 1) COURRIERS DIVERS. Rapport de M. RONDEAU Gilles Délégué de match MONTBARD / GUEUGNON du 14/11/09. Eclairage : 2 lampes sont défectueuses sur un pilier. La Commission demande au club de se mettre en conformité pour la prochaine rencontre. Séminaire des Présidents de Commission Régionale à PARIS au siège de la FFF. Mardi 1er décembre 2009 M. Alain BIDAULT assistera à ce séminaire. 2) COURRIERS CFTIS SENS - Stade Fernand SASTRE - NNI 893870101 Courrier adressé à la Mairie de SENS confirmant le classement de l’éclairage en niveau E3. Pris connaissance.

LOUHANS - Stade Parc des Sports de BRAM - NNI 712630101 Courrier adressé à la Mairie de LOUHANS confirmant le classement de l’éclairage en niveau E3 mais la Commission constate que le rapport Emini/Emaxi calculé à 0,49 est inférieur à l’article 1.1..2 du règlement. Cependant, elle prononce la confirmation de cet éclairage en rappelant qu’il devra être en conformité au prochain relevé ». Pris connaissance. GUEUGNON - Stade Jean LAVILLE - NNI 712300101 Courrier adressé à la Mairie de GUEUGNON confirmant le classement de l’éclairage en niveau E1. Pris connaissance. 3) DEMANDE D’AVIS PREALABLE MONTCEAU les MINES - Stade des ALOUETTES - NNI 713060102 Après étude du dossier, la Commission charge M. Daniel CORONEL de prendre contact avec le club afin d’obtenir les photos du site en complément du dossier. La Commission note que les parties du terrain qui n’ont pas de main courante ne sont pas accessibles par le public étant obstruées par un obstacle naturel. POUILLY en AUXOIS - Stade Alain MORET - NNI 215010201 Après visite de faisabilité effectuée par M. Alain BIDAULT en date du 22 septembre et étude des pièces au dossier, la Commission émet un avis favorable et le transmet à la CFTIS. 4) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’ECLAIRAGE CHARNAY les MACON - Stade La MASSONNE - NNI 711050101 Eclairement moyen 179 lux Facteur d’uniformité 0,71 Après contrôle de MM. Jean Paul MATHEY et André DESCHAMP, la commission transmet le dossier avec Avis favorable pour un classement en niveau E 5 Frais de dossier 64 € DIJON - Stade Gaston GERARD - NNI 212310101 Eclairement moyen 883 lux Facteur d’uniformité 0,85

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Après contrôle de M. Christian BOURIOT, la commission transmet le dossier avec avis favorable pour un classement en niveau E 2 Frais de dossier 64 € 5) DIVERS PROCHAINE REUNION Vendredi 11 décembre 2009 à 15h00

***************** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Alain BIDAULT

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE REUNION du 3 DECEMBRE 2009 N°235 Présents : MM. DESCOMBES – RAFFARD - BOURIOT – MICHAUD – PERNOT Courriers de MM. CHAVANNE Mickaël et JOURDAIN Sunny, arbitres des matchs AJ AUXERRE D / DIJON FCO C et CHARMOY MONT ST SULPICE signalant les blessures du joueur Jonathan GRAX et de l'arbitre assistant MATIAS BRANCO. La commission se joint aux arbitres pour souhaiter un prompt rétablissement aux blessés. Match n°20378.1 – Promotion d'Honneur – SAINT FLORENTIN ES / MIGENNES du 29/11/09 – arbitre M. RIGOLLOT Jean François. Expulsion du joueur BOSSARD Pierre de MIGENNES. Suite au rapport de l'arbitre, la commission demande au joueur BOSSARD Pierre et à M. Laurent KLIMCZAK, observateur CRA, un rapport sur les propos tenus à l'encontre du corps arbitral par le joueur après son exclusion. Dit le joueur BOSSARD Pierre suspendu jusqu'à décision à intervenir. Match n°20643.1 – Promotion de Ligue groupe D – PALINGES / JO CREUSOT 2 du 29/11/09 – arbitre M. SADRIJA Adnan. Comme suite aux observations d'après match, la commission demande, à M. SADRIJA Adnan, arbitre, à M. DA SILVA Samuel, joueur n°12 de la JO CREUSOT, à M. DAZY Ludovic, délégué au match de lui fournir un rapport sur les propos tenus par M. DA SILVA Manuel, au cours de la rencontre en question, Match n°20647.1 – Promotion de Ligue groupe D – IS SUR TILLE / DIJON PARC du 29/11/09 arbitre M. FRONT Stéphane. Comme suite aux rapports en sa possession et aux observations d'après match, les sanctions encourues par M. GLAUDON Stéphane, délégué au match et M. CHEGRI Amida, joueur et spectateur de DIJON étant susceptibles d'atteindre ou de dépasser six mois de suspension ferme. La commission transmet le dossier à l'instructeur. Dit MM. GLAUDON Stéphane et CHEGRI Amide suspendus à compter du 07/12/09 jusqu'à décisions à intervenir. Match n°21372.1 – Football Entreprise Seniors Ligue – DIJON MUNICIPAUX / DIJON UNIVERSITE du 28/11/09 – arbitre M. CUILLIER Thierry. Comme suite au rapport de M. OUSMAN Fatiou, Président du DUC et arbitre assistant (observations d'après match) et au rapport de M. PAGANT Jean Marie, délégué du match concernant le joueur WAWRZYWIAK Alexandre de DIJON MUNICIPAUX, la commission demande à M. CUILLIER Thierry un rapport sur les paroles prononcées par le joueur.

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Match n°20372.1 – Promotion d'Honneur groupe A – SEMUR EPOISSES / SAINT FLORENTIN du 22/11/09 – arbitre M. CLAPOT Grégory. Comme suite à la correspondance de M. GONCALVES Julio, éducateur de SAINT FLORENTIN concernant la sanction du joueur de SAINT FLORENTIN, OULKAID Nadjim, la commission prend note de ce courrier. Match n°20486.1 – Promotion de Ligue groupe B – CIRY LE NOBLE / SANVIGNES du 01/11/09 – arbitre M. TOINETTE Mathieu. Comme suite à la remise du rapport par l'instructeur, la commission convoque pour audition le, SAMEDI 19 DECEMBRE 2009 à 9h30 au siège de la Ligue M. TOINETTE, arbitre de la rencontre MM. HINDERCHIETTE Pascal et ZENUCH Georges, arbitres assistants M. PERRAUDIN Tristan, joueur de CIRY LE NOBLE Un représentant du club de CIRY LE NOBLE Match n°20832.1 – Promotion d'Honneur U19 – JOIGNY / MIGENNES du 15/11/09 – arbitre M. CORDIER Jérémy. Comme suite à la remise du rapport par l'instructeur, la commission convoque pour audition le, SAMEDI 19 DECEMBRE 2009 à 10h00 au siège de la Ligue M. CORDIER Jérémy, arbitre Mme BARELLON Marie Christine, déléguée du match de JOIGNY M. TORT Serge, délégué CRA M. LAZARE Kévin, joueur de MIGENNES M. BARELLON Manu, dirigeant de JOIGNY M. LEMAITRE Régis, dirigeant de MIGENNES M. PETIT Alexis, dirigeant de MIGENNES M. GONCALVES José, dirigeant de MIGENNES MM. les Présidents de MIGENNES et JOIGNY ***** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées. Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS REUNION du 3 DECEMBRE 2009 N°236 Présents : MM. CARRE - NAGEOTTE – GAMELON – RAFFARD Courrier de l’ASPTT DIJON. La commission, indique que l’article 10.4.2 parle du club où évoluent les joueuses concernées. Cette disposition étant un règlement fédéral avec amendement voté en assemblée générale de Ligue, il n’est pas de la compétence d’une commission régionale d’y déroger. Précise par ailleurs qu’une joueuse U15F peut évoluer en compétition U18F. Situation du joueur AKPINAR Ibrahim, courrier du club de CHARMOY La commission reprenant le dossier, Attendu qu’à la demande de CHARMOY, un nouvel examen des pièces fournies, en particulier de la lettre de sortie, a été effectué.

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Attendu que la lettre de sortie est signée du 10/07/09 et que la demande de licence pour APPOIGNY est signée du 02/10/09. Attendu que M. AKPINAR Ibrahim aurait effectué des arbitrages dans le cadre des travaux d’intérêt général au titre de CHARMOY entre ces deux dates. Pour ces motifs, suspend la requalification du joueur AKPINAR Ibrahim prévue au 15/12/09, met sa décision en délibéré et diligente une enquête auprès du district de l’YONNE. Situation du joueur SOUNDOROM Julien La commission prend connaissance du courrier de la Ligue de PARIS nous informant de l’avis favorable à la mutation inter-ligue de ce joueur. Courrier de GUEUGNON Participation au championnat U14. La commission indique que conformément à l’article 2 1-1-8 la participation au championnat U14 est ouverte aux joueurs U14, U13 et aux joueurs U12 autorisés médicalement, dans la limite de TROIS joueurs inscrits sur la feuille de match. Le joueur U13 ayant participé au championnat U14 ne peut pas redescendre en championnat U13 dans le cas où le championnat U14 ne joue pas, vu qu’il ne peut bénéficier de l’article 5-4-5 n’étant pas en surclassement lorsqu’il évolue dans ce championnat U14. Opposition à la mutation de M. DESVIGNES La commission prenant connaissance de l’opposition de DUC pour « Infraction avec les dispositions statutaires de notre club », la dit insuffisamment motivée. Pour ce motif la rejette.

Participation d’un double licencié « Libre » et « futsal » La commission rappelle à ces licenciés qu’en application de l’article 151-1b des Règlements Généraux que « les joueurs titulaires d’une licence futsal et d’une licence libre, d’entreprise, ou loisir, peuvent participer à une compétition sous l’un des statuts, après avoir participé la veille à une rencontre sous un autre statut. » La participation à deux rencontres étant interdite le même jour.

Situation du joueur YAZANEL Burhanettin. La commission indique que les licences 2009/2010 sont établies au vu de la signature des joueurs, celles-ci ne peuvent être annulées. Fait retour de cette licence au club AC TURQUE de MACON. ********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées. Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS REUNION du 3 DECEMBRE 2009 N°234 Présents : MM. GAMELON, CREUZET, NAGEOTTE, RAFFARD Match n°20771.1 – U17 Honneur - SAINT-MARCEL - GUEUGNON FC du 29/11/2009 Match non joué, La commission prend connaissance des certificats médicaux concernant 3 joueurs de l’équipe U17 de SAINT MARCEL et reporte ce match au 14/02/2009 Match n°20967.1 – U17 Promotion d’Honneur groupe B - MONTCEAU FC – LES GACHERES du 29/11/2009

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Match non joué, La commission, dans l’attente des certificats médicaux justificatifs à lui fournir sous dizaine par le club demandeur ENTENTE GACHERES, met sa décision en délibéré. Match n°20169.1 – U15 Inter-Ligues groupe B - CHALON FC – PONTARLIER CA du 29/11/2009 Match non joué, La commission, dans l’attente des certificats médicaux justificatifs à lui fournir sous dizaine par le club demandeur FC CHALON, met sa décision en délibéré. Match n°20704.1 – U19 Honneur - NEVERS FOOT – QUETIGNY AS du 29/11/2009 Match non joué, terrain impraticable (Arrêté Municipal) La commission fixe ce match le 20/12/2009 Match n°20770.1 – U17 Honneur - NEVERS FOOT – JOIGNY du 29/11/2009 Match non joué, terrain impraticable (Arrêté Municipal) La commission fixe ce match le 20/12/2009 Match n°20449.1 – Promotion de Ligue groupe A - NEVERS FOOT 2 – PARON ST CLEMENT du 29/11/2009 Match non joué, terrain impraticable (Arrêté Municipal) La commission fixe ce match le 06/12/2009 Match n°20167.1 – U15 Inter-Ligues – JURA SUD – JURA DOLOIS du 29/11/2009 Match non joué, terrain impraticable (arrêté municipal). La commission fixe ce match le 20/12/2009 Match n°20960.1 – U17 PH groupe B - BLANZY - MONTCEAU BOURGOGNE du 15/11/2009 Courrier du MONTCEAU BOURGOGNE La commission demande aux deux clubs de lui proposer sous dizaine une autre date, cette rencontre devant être jouée avant le 17/01/2010 Dans cette attente et faute d’accord des deux clubs la rencontre est maintenue le 20/12/2009 Match n°21311.1 - 14 ans Honneur - NEVERS FOOTBALL - GUEUGNON du 05/12/2009 Reprenant le dossier, La commission prend connaissance du motif de report de la part de NEVERS FOOT et le déclare irrecevable. Elle maintient la rencontre le 05/12/2009 Match n°21380.1 –Football Entreprise - MUNICIPAUX CHENOVE – DIJON ENSEIGNANTS du 12/12/2009 La commission, vu l’accord des deux clubs fixe ce match au 05/12/2009

Courrier de l’AS QUETIGNY Concernant les reports de matchs La commission rappelle à ce club la procédure figurant à l’article 9.3.3.2 page 247 de l’annuaire de la Ligue. Courrier du STADE AUXERROIS La commission prend note des horaires des matche U14 et U15 du 05/12/2009 STADE AUXERRE - LOUHANS CUISEAUX, soit 15h30 Courrier d’ASM CALCIO - Championnat Futsal La commission prend connaissance de ce courrier portant sur l’organisation des rencontres du 01/03/2010 et du 26/04/2010 Elle transmet ce courrier à la Commission du Football diversifié pour avis sous quinzaine. FORFAIT Match n°21375.1 - Foot Entreprise - SENOBLE – LYONNAISE DES EAUX du 28/11/2009 Forfait déclaré de LYONNAISE DES EAUX La commission donne match perdu par forfait 0/3 buts 0/4 points à LYONNAISE DES EAUX pour en reporter le bénéfice à SENOBLE Et fixe le match retour sur le terrain de SENOBLE Amende 31 € à LYONNAISE des Eaux Match n°21299.1 – U 14 Honneur - NEVERS FOOT – SAINT-MARCEL du 21/11/2009 - arbitre M. PACAULT Kévin. Match non joué, équipe de SAINT MARCEL non présente au coup d’envoi. La commission, en l’absence des certificats justificatifs demandés

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Donne match perdu par forfait non déclaré à l’équipe de SAINT-MARCEL 0/3 buts 0/4 points pour en reporter le bénéfice à NEVERS FOOT Amende 84 € à l’équipe de SAINT-MARCEL Elle fixe le match retour à NEVERS FOOT. DECLARATION DE TOURNOI OUROUX SUR SAONE Tournoi en salle le dimanche 10 janvier pour U18 féminine MONTBARD PRECY VENAREY Le jeudi 13 mai 2010 pour U9, U11 à MONTBARD Le samedi 5 et le dimanche 6 juin 2010 pour U15 U17 et U19 à VENAREY les LAUMES Le Dimanche 20 juin 2010, pour les UI13 à PRECY sous THIL

*********** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue. Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE DES COUPES REUNION du 3 DECEMBRE 2009 N°233 Présents : MM. BAILLY – VOISIN – DELACROIX – SIMONIN – MARTIN – MEUNIER Assiste : M. SZMATULA (administratif).

Tirage au sort des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne de Football Entreprise La Commission procède au tirage au sort du 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne de Football Entreprise. 1 club qualifié du tour éliminatoire : ASPTT DIJON 1 club à qualifier – match reporté le 05/12/09 : AREVA ST MARCEL ou SUNDSTRAND 14 équipes exemptées du tour éliminatoire : DIJON ENSEIGNANTS – CHENOVE MUNICIPAUX – CERAMISTES DIGOIN – LYONNAISE DES EAUX – ETOILE D’ARGENT – DIJON MUNICIPAUX – CONSEIL GENERAL YONNE – DIJON JTEKT – DIJON UNIVERSITE – SENOBLE JOUY – LOCOMOTIVE DIJON – CHARTREUSE DIJON – STRD – FC DES BO’. Tirage à effectuer : 16 équipes soit 8 matchs Les matchs ETOILE D’ARGENT / DIJON ENSEIGNANTS DIJON UNIVERSITE / DIJON MUNICIPAUX LA CHARTREUSE / LYONNAISE DES EAUX CHENOVE MUNICIPAUX / AREVA ST MARCEL ou CHENOVE MUNICIPAUX / SUNDSTRAND DIJON JTEKT / LOCOMOTIVE DIJON FC DES BO’ / CERAMISTES DIGOIN ENTENTE ASPTT DIJON / SENOBLE JOUY ASTRD TRANSPORTS DIJON / CONSEIL GENERAL YONNE Les matchs se dérouleront le samedi 19 décembre 2009 à 14h30 sur le terrain du club premier nommé (ou 9 et 10 janvier 2010, pour les clubs qualifiés en Coupe Nationale Football Entreprise).

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Tirage au sort du 3ème tour du Challenge de France Féminin La commission procède au tirage au sort du 3ème tour du Challenge de France Féminin. 2 clubs exempts des tours régionaux : ST APOLLINAIRE – FLACE 4 équipes qualifiées du 2ème tour : STADE AUXERRE – CIRY LE NOBLE – CHATENOY LE ROYAL – US BLANZY Tirage à effectuer : 2 matchs Les matchs STADE AUXERRE / CHATENOY LE ROYAL CIRY LE NOBLE / US BLANZY Les matchs se dérouleront le dimanche 13 décembre 2009 à 10h00 sur le terrain du club premier nommé. *******

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue. Le Président, Jean-Pierre BAILLY

COMMISSION REGIONALE DU STATUT DES EDUCATEURS REUNION du 3 DECEMBRE 2009 N° 231 Présents : MM COUROUX TRUCHOT CREUZET Assiste au titre administratif: Mme DOUHERET Edwige

1/ Courriers divers Club de SENS FRANCO MAGHREBINS. Demande de dérogation pour AZZOUZZI Mohamed (Promotion de Ligue). La Commission accorde la dérogation. Club VESOUL HS. Demande de dérogation pour FRECHIN Sylvain (U15 Inter Ligue). La commission demande l’avis de Ligue de Franche Comté Club FR ST MARCEL. Pris note Club UF MACON. Pris note. Courrier de la FFF. La Commission Centrale accorde la dérogation à BIANCONI Eric pour le club MONTBARD VENAREY (DH). Club ESPAC. La commission transmet le courrier au District du Pays Minier pour réponse à fournir. Demande de licence technique homologuée enregistrée PIETRAS Jean Pierre pour AS QUETIGNY (responsable jeunes) Demande de licence technique bénévole enregistrée BOUCHARD Vincent pour US COSNE (U15 Honneur) MACHADO José pour STADE AUXERROIS (U17) Dossier en attente JARRIER Adrien et MAMESSIER Jean Paul pour USC PARAY FOOT. Fournir un bordereau de licence Technique (CDI) au lieu d’un bordereau de licence Technique Bénévole. PERRIOT Alain pour MIGENNES. Fournir un bordereau de licence Technique (CDI) ou un Avenant de résiliation. SOUMEN Roméo pour HURIGNY FC (PL). Fournir une copie de son diplôme BEE1. Demande de licence Educateur Fédéral Club AS QUETIGNY pour NOUREDDINE Salouane. Réception du certificat Initiateur de Football (1992). Licence accordée.

2/ La commission constate le non respect du statut par les clubs suivants en date du 03/12/09 12


Les sanctions financières sont appliquées à partir du 1er match de championnat. Courrier du club NEVERS FOOT. La commission annule l’amende de 84 Euros. Courrier du club SENS FRANCO MAGHREBINS. La commission annule l’amende de 42 Euros. La commission rappelle aux clubs suivants de régulariser leur situation avant le 17/11/2009 : LOUHANS CUISEAUX (PH) NEVERS CHALLUY (PL) APPOIGNY (PL) CHALON FC (PL) UF MACON (PL) MERCUREY (PL) STADE AUXERROIS (U15 Honneur) LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U15 Honneur)

3/ OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Rappel aux clubs Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. JOURNEE du 24 et 25 OCTOBRE 2009 La commission prend note du courrier du club BOURBON LANCY (PH Groupe B) et annule l’amende 85 euros. La commission conseille au club de déclarer l’entraîneur adjoint mentionné dans le courrier. JOURNEE DU 31 OCTOBRE et 01 NOVEMBRE 2009 La commission prend note du courrier du club BOURBON LANCY (PH Groupe B) et annule l’amende de 85 euros. La commission conseille au club de déclarer l’entraîneur adjoint mentionné dans le courrier. JOURNEE du 07 et 08 NOVEMBRE 2009 La commission prend note du courrier du club AS QUETIGNY (Honneur) La commission prend note du courrier du club LA CHARITE (PL Groupe A) La commission prend note du courrier du club FC MONTCEAU (U15 Honneur) En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes : LONGVIC Promotion de Ligue groupe C : 21 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) UF MACON U14 Inter Ligue : 21 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) BESANCON RC U15 Inter Ligue : 21 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) PONTARLIER CA U15 Inter Ligue : 21 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) JOURNEE du 11 NOVEMBRE 2009 La commission prend note du courrier du club AS QUETIGNY (Honneur) JOURNEE DU 14 et 15 NOVEMBRE 2009 La commission prend note du courrier du club CHATENOY LE ROYAL (PH Groupe B) La commission prend note du courrier du club AS QUETIGNY (U15 Honneur) En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes : HURIGNY Promotion Honneur groupe B : 85 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) BESANCON RC U15 Inter Ligue : 21 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) JOURNEE du 21 et 22 NOVEMBRE 2009 La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue) ST APOLLINAIRE Promotion de Ligue Groupe C : M PEREZ Mathieu BESANCON RC U15 Inter Ligue : M LAPRET Jean Pierre RAPPEL 13


LES TITULAIRES DU BEES1 DOIVENT OBLIGATOIREMENT CONTRACTER OU DEMANDER UNE LICENCE MONITEUR BENEVOLE. UNE VERIFICATION PAR LA COMMISSION EST EN COURS Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue

Le Président, Christian COUROUX

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journal du 4 décembre