| VIE COOPÉRATIVE
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CUMA
EST-ELLE ADÉQUATEMENT ASSURÉE ?
TEXTE DE BRUNO GUÉRARD ET ANDRÉA RENAUD
... il peut s’écouler beaucoup de temps avant que certains équipements soient remplacés ou réparés, ce qui occasionne des pertes de production et de revenus.
Les auteurs Bruno Guérard, répondant CUMA et Andréa Renaud, conseillère aux affaires coopératives, La Coop fédérée andrea.renaud@lacoop.coop
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Comme tout type d’entreprise, une coopérative d’utilisation de matériel agricole (CUMA) doit s’assurer adéquatement pour se prémunir contre certains risques inhérents à sa raison d’être, soit le partage de machinerie agricole acquise ou louée par les membres. Ces risques se présentent généralement sous quatre formes : 1. Les risques de dommages matériels et d’interruption des affaires. 2. Les risques de responsabilité civile pour dommages à des tiers. 3. Les risques de responsabilité civile des administrateurs et dirigeants. 4. L es risques environnementaux.
LES RISQUES DE DOMMAGES MATÉRIELS ET D’INTERRUPTION DES AFFAIRES Les dommages matér iels sont les mieux connus, puisque les institutions
financières demandent très fréquemment des preuves d’assurance lors du financement de la machinerie. La CUMA a la responsabilité de vérifier que le contrat d’assurance couvre adéquatement tous les dommages matériels liés aux équipements. Elle doit également déclarer les bonnes valeurs assurables et préciser qu’aucune exclusion ne vient réduire la couverture du contrat. Certaines compagnies d’assurance peuvent exiger une liste des membres de la CUMA ainsi qu’une liste des équipements assurés. Afin de générer des revenus supplémentaires et de faire baisser les coûts d’acquisition, certaines CUMA louent à des non-membres les équipements les moins utilisés. Dans ce cas, la CUMA doit déclarer ce risque à son assureur et doit exiger du locataire une preuve d’assurance couvrant l’équipement à la bonne valeur pour les dommages matériels (directs) de même
PHOTO : INGIMAGE
Pourquoi ne pas communiquer avec votre agent d’assurance afin de faire le tour de vos protections ? En ce début d’année 2017, mieux vaut prévenir que guérir.
COOPERATEUR.COOP – MARS 2017
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