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Site Le Cheylas : http://www.ville-le-cheylas.fr

MENSUEL Samedi 8 novembre à 21h Graine d'humour

Gala Salle des fêtes Samedi 15 novembre à partir de 20h Ski Club

Soirée disco Salle des fêtes Samedi 29 novembre à partir de 20h Danse et Musique

Repas dansant Salle des fêtes

Envoi des articles : service-info.cheylas@orange.fr

NOVEMBRE Cérémonie du 11 novembre Le Conseil Municipal, les Anciens Combattants, les pompiers, les enfants des écoles, la population sont invités à participer à la cérémonie du 90e anniversaire de l'armistice de 1918 qui aura lieu :

mardi 11 novembre à 11h15 au Monument aux Morts En présence de l'harmonie des Enfants de Bayard ---------------

En parallèle et pour marquer le 90e anniversaire de la fin de la première guerre mondiale, l'association L'ombre de l'Histoire présentera :

du 11 au 14 novembre, en mairie

Exposition « Les mots de la Gourmandise » Retrouvez la gourmandise dans des expressions populaires françaises, extraites de textes de grands auteurs et illustrées de fragments de tableaux de peintres célèbres. Quelques titres de panneaux évocateurs : Rouge comme une cerise, Muet comme une carpe, Haut comme trois pommes, Serrés comme des sardines, etc.

L'exposition est visible à la bibliothèque municipale

du vendredi 14 novembre au samedi 20 décembre

une exposition consacrée aux 330 soldats du canton de Goncelin qui sont morts pour la France pendant cette guerre Cette exposition sera plus particulièrement orientée vers les régiments grenoblois et les bataillons de chasseurs alpins, qui ont perdu à eux seuls plus de 90 jeunes de notre canton. Depuis deux ans, l'association se déplace chaque été sur la ligne de front qui s'étend de la Suisse à la mer du Nord. Elle a pu ainsi traverser de nombreux champs de bataille et lieux de mémoires où elle a retrouvé plus de quatre-vingt tombes de nos soldats. Une occasion pour tous de découvrir les parcours de nos valeureux soldats et pour les familles d'y retrouver les traces de leurs parents disparus. Au Cheylas, 19 soldats sont tombés aux combats pendant la première guerre mondiale.


Consultations des nourrissons

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES ARTICLES POUR LE CHEYLAS INFOS DE DÉCEMBRE :

Les consultations ont lieu l'après-midi au centre social de la Gare, route du Rompay. Prochaines consultations : ➢ mardi 18 novembre ➢ mardi 16 décembre

MARDI 25 NOVEMBRE

Centre Communal d'Action Sociale du Cheylas VOYAGES

SCOLAIRES

En fonction des quotients familiaux, une participation financière est accordée pour un voyage scolaire durant la scolarité de la 6e à la 3e et une autre durant la scolarité de la seconde à la terminale. Quotient Participation

0 - 310

311 - 460

461 - 590

591 - 730

55 %

45 %

35 %

30 %

731 - 880 881 - 1171 1172 - 1440 1441 et + 25 %

20 %

15 %

10 %

Les familles doivent apporter au secrétariat du CCAS : ➢ une attestation d’inscription au voyage délivrée par le Collège ou le Lycée, ➢ leur quotient familial ou leur dernière déclaration de revenus. Les participations seront mandatées directement aux établissements scolaires concernés.

SÉJOURS

HORS CADRE SCOLAIRE

Le CCAS participe au financement des frais de séjour des enfants de la commune pour les colonies de vacances et les séjours linguistiques organisés en dehors du cadre scolaire. La participation intervient sur la part restant à charge de la famille après déduction de toutes les autres participations (Comité Entreprise – CAF…). Cette participation est basée sur le quotient familial. Elle ne peut excéder 80 % de la somme restant à charge de la famille jusqu’à concurrence de 450.00 €par séjour et par enfant. Le calcul est effectué au prorata du nombre de jours avec un maximum de 28 jours par an, pouvant se répartir sur plusieurs périodes de vacances. La période de référence est l’année civile. Les enfants de 6 à 18 ans peuvent bénéficier de cette aide. Les séjours familiaux ne donnent droit à aucune participation. Le règlement s’effectue de préférence auprès des organismes, mais peut être versé directement aux intéressés en cas de difficulté. Les factures feront apparaître toutes les participations. Seuls les enfants dont les responsables légaux habitent la commune au jour de l’inscription et pendant leur séjour bénéficieront de cette participation. Quotient

0 - 310

311 - 460

461 - 590

591 - 730

Participation

100 %

90 %

80 %

70 %

CENTRE

DE

731 - 880 881 - 1171 1172 - 1440 1441 et + 60 %

40 %

20 %

10 %

LOISIRS

Le Centre Communal d’Action Sociale accorde une aide financière aux familles en fonction des quotients familiaux lorsque leurs enfants fréquentent le Centre Aéré Intercommunal de Saint Maximin ou le Centre de Loisirs de Le Cheylas. Le nombre de jours pourra se répartir sur plusieurs périodes de vacances scolaires avec un maximum de 28 jours par an. La période de référence est l’année civile. Quotient

0 - 310

311 - 460

461 - 590

591 - 730

Participation

100 %

90 %

80 %

70 %

731 - 880 881 - 1171 1172 - 1440 1441 et + 60 %

40 %

20 %

10 %


AIDE

AU CHAUFFAGE POUR LES PERSONNES ÂGÉES DE

66

ANS ET PLUS

Cette aide est versée une fois par an sous conditions : ➢ Être âgé de 66 ans et plus ➢ Être domicilié sur la Commune Pièces obligatoires à présenter lors de la demande de l’aide : ➢ Carte d’identité, carte de séjour ou livret de famille ➢ Dernière déclaration de revenus et dernier avis d’imposition sur le revenu ➢ Facture du combustible : Bois ou charbon ou gaz ou électricité ou fioul ➢ Relevé d’identité bancaire ou postal Selon les quotients familiaux ci-dessous, trois aides possibles : Quotient familial

0 - 310

311 - 460

461 - 590

Montant de l'aide

250.00 €

200.00 €

150.00 €

Justification du mode de chauffage de la résidence principale : - Habitation individuelle : facture du combustible. - Logement collectif : attestation du gestionnaire de l’immeuble relative au mode de chauffage, quittance de loyer ou décompte de charges permettant d’établir le mode de chauffage.

Relais Assistantes Maternelles ATTENTION : le relais assistantes maternelles sera fermé les 3, 4 et 5 novembre. Permanences animation à destination des assistantes maternelles et des enfants : ➢ mardis 18 et 25 novembre au centre social route du Rompay. Permanence administrative à destination des parents et des assistantes maternelles sur rendez-vous uniquement : ➢ le mercredi après midi au Cheylas. Possibilité de rendez-vous sur d’autres communes ; permanence sans rendez-vous tous les jeudis à Pontcharra. Contacter Nathalie Bosson : 06.73.80.15.46 ou courriel : nbosson.cchg@orange.fr Parents, assistantes maternelles, dans le cadre de la semaine de l’enfance de Pontcharra du 11 au 16 novembre, des ateliers pour les tous petits seront proposés le jeudi 13 et le vendredi 14 novembre au Coléo entre 9h et 11h30 (animations gratuites, programme détaillé sur demande auprès du relais).

Mise au point Chasse et ENS de la Rolande Suite à l'article « réglementation et jours d'ouverture de la chasse » paru dans le mensuel d'octobre à l'initiative de l'ACCA Saint Hubert du Fay, de nombreux habitants ont exprimé émotion et inquiétude suite à la lecture du passage évoquant la demande des chasseurs pour que l'Espace Naturel Sensible de la Rolande soit fermé au public les jours de chasse. La mairie tient à rassurer tous ceux qui ont manifesté leur inquiétude : il n'est pas question de fermer l'ENS les jours de chasse. Comme précisé dans l'article, l'exercice de la chasse y est toléré sous certaines conditions : ➢ pas de tir de gros gibier ➢ pas de tir à balle ➢ chasse uniquement du petit gibier. Mais cela n'exclut en rien la possibilité d'y accéder pour tous les promeneurs et amoureux de la nature.


Halte au vandalisme ! Ces dernières semaines, des dégradations importantes ont été commises dans des champs de maïs aux abords des aciéries. Il semble que ces faits soient l'œuvre d'enfants ou d'adolescents qui ont pénétré dans les champs cultivés afin d'y écraser les maïs. Le propriétaire de ces cultures, estimant son préjudice important, a déposé une plainte auprès de la Gendarmerie de LE TOUVET. Ces dégradations privent l'agriculteur des fruits de son travail et doivent donc cesser. La sanction encourue par le ou les auteurs de ces faits peut aller jusqu'à deux ans d'emprisonnement et une amende d'un montant maximal de 30 000 euros.

Révision des listes électorales en 2009 Aux termes de l'article L.9 du code électoral, l'inscription sur les listes électorales est obligatoire. Les inscriptions sur les listes électorales 2009 peuvent être déposées en mairie jusqu'au mercredi 31 décembre 2008. Les électeurs déjà inscrits n'ont aucune formalité à accomplir s'ils n'ont pas changé de domicile ou de résidence. CONDITIONS À REMPLIR POUR ÊTRE INSCRIT SUR LES LISTES ÉLECTORALES ➢ ➢ ➢ ➢

être de nationalité française être majeur : il faut atteindre l'âge de 18 ans au 28 février 2009 ne pas être frappé d'une incapacité électorale prévue par la loi avoir une attache avec la circonscription du bureau de vote : ○ soit avoir son domicile réel, tel qu'il est déterminé par le code civil, dans la circonscription du bureau ○ soit y avoir sa résidence réelle et continue de six mois au moins au 28 février 2009. (Ce délai de six mois n'est pas exigé de ceux qui sont assujettis à une résidence obligatoire dans la circonscription du bureau de vote en qualité de fonctionnaires). ○ soit figurer pour la cinquième fois, sans interruption, au rôle d'une des contributions directes communales PIÈCES À FOURNIR À L'APPUI DES DEMANDES D'INSCRIPTION

➢ ➢

Pièce d'identité : carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité. Pièce attestant que l'électeur a une attache avec la commune (quittances ou factures établies à son nom par un ou plusieurs organismes de distribution d'eau, de gaz ou d'électricité ou une facture de téléphone fixe pour justifier du domicile ou de la résidence de six mois, soit un certificat du percepteur établissant que, l'année de la demande d'inscription, l'électeur ou son conjoint figure pour la cinquième fois sans interruption au rôle d'une des contributions directes communales).

Les demandes d'inscription sont déposées par les intéressés eux-mêmes, elle peuvent être également : ➢ soit adressées par correspondance, par le demandeur, à la mairie du lieu d'inscription au moyen du formulaire d'inscription agréé modèle A (Cerfa n°12669*01) prévu à cet effet. Dans cette hypothèse la date limite s'apprécie au jour de la réception de la demande par la mairie. ➢ soit présentées par un tiers dûment mandaté (procuration sur papier libre, indiquant les noms du ou des mandants et du mandataire). Le tiers dûment mandaté doit produire les pièces justificatives que devrait produire la personne qu'il représente. INSCRIPTION DES JEUNES DE 18 ANS Les personnes qui atteignent l'âge de 18 ans et justifient qu'elles remplissent les autres conditions prescrites par la loi pour être électeur sont soit inscrites d'office sur la liste électorale de la commune de leur domicile réel, soit inscrites sur leur demande dans les conditions de droit commun.

LES ÉLECTEURS TROUVERONT TOUS RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES EN MAIRIE


Élection des représentants au Parlement Européen / Élections municipales Révision des listes électorales complémentaires en 2009 ÉTRANGERS RESSORTISSANTS DE L'UNION EUROPÉENNE Conformément au décret n° 94-206 du 10 mars 1994 pour les élections au Parlement européen, et au décret n° 98-1110 du 8 décembre 1998 pour les élections municipales, les ressortissants communautaires ont la possibilité de s'inscrire sur les listes électorales complémentaires jusqu'au dernier jour ouvrable de décembre inclus, à savoir le mercredi 31 décembre 2008, à la mairie de leur lieu de résidence. Parlement européen Conditions à remplir pour avoir la qualité d'électeur : ➢ Être de la nationalité de l'un des 26 autres États membres de l'Union européenne ➢ Être majeur, il faut atteindre l'âge de 18 ans au 28 février 2009 ➢ Les demandeurs doivent jouir de leurs droits civiques tant en France que dans leur État d'origine ➢ Avoir une attache dans la commune Pièces à fournir à l'appui d'une demande d'inscription sur la liste électorale complémentaire établie pour les élections au Parlement européen : ➢ Document d'identité en cours de validité (carte d'identité, passeport ou titre de séjour) ; ➢ Preuve d'une attache avec la circonscription du bureau de vote ; ➢ Déclaration sur l'honneur écrite (*) précisant pour le ressortissant : 1. sa nationalité et son adresse sur le territoire de la République 2. le cas échéant la localité ou la circonscription sur la liste électorale de laquelle il est ou a été inscrit en dernier lieu dans un autre État de l'Union 3. qu'il n'est pas déchu du droit de vote dans l'État dont il est ressortissant 4. qu'il n'exercera son droit de vote qu'en France Pièces à fournir à l'appui d'une demande d'inscription sur la liste électorale complémentaire établie pour les élections municipales : ➢ ➢

Document d'identité en cours de validité (carte de séjour) Preuve d'une attache avec la circonscription du bureau de vote Déclaration sur l'honneur écrite (*) précisant pour le ressortissant : 1. sa nationalité 2. son adresse sur le territoire de la République 3. qu'il n'est pas déchu du droit de voter dans l'État dont il est ressortissant. Vous pouvez obtenir des renseignements complémentaires auprès de votre mairie

(*) cette déclaration écrite est intégrée dans les formulaires à remplir en mairie au moment de l'inscription

Que faire quand on ne peut plus payer ? Direction territoriale du Grésivaudan

Une Conseillère en économie sociale et familiale est présente lors de permanences pour répondre à vos questions

Accueil du public (sans rendez-vous) : Vendredi 7 Pontcharra 9H30 à 12H Mercredi 19 Brignoud 9H30 à 12H Mercredi 26 Goncelin 9H30 à 12H Vendredi 5 Crolles 9H30 à 12H Lundi 15 Pontcharra 9H30 à 12H Mardi 30 Brignoud 9H30 à 12H

Novembre 2008 Centre médico-social – 21 rue Laurent Gayet - 04 76 97 32 52 Centre médico-social – 12 rue Lamartine - 04 76 71 51 44 Centre Social Maison Sirand - RD 523 - 04 76 71 80 11 Décembre 2008 Centre Social – 19 place de la mairie - 04 76 08 11 65 Centre médico-social – 21 rue Laurent Gayet - 04 76 97 32 52 Centre médico-social – 12 rue Lamartine - 04 76 71 51 44


Avec la commission municipale des animations Vendredi 28 novembre

« Obludarium » des frères Forman Théâtre avec marionnette Entrez mesdames et messieurs dans le cabaret des monstres. À la rencontre de ces héros que les Forman ont recrutés dans les cabarets, les cirques, parmi les comédiens ambulants, marionnettistes, crieurs de kermesse arrogants, diseuses de bonne aventure… Les frères Forman, Petr et Matej, fils jumeaux du réalisateur Milos Forman, sont héritiers d’une grande tradition tchèque de marionnettes dont ils se sont affranchis ensuite en mêlant chant, musique et comédiens à leurs créations. Cette fois le spectacle est fait de petites pièces toutes plus délicieuses les unes que les autres sorties de leur imagination débridée. Le thème (contenu dans le titre) vient de oblud, « monstre » en tchèque et du « monde » (planétarium). Obludarium c'est donc le monde des monstres selon les frères Forman. C'est un univers plein de poésie enfantine, d'humour, de musique tzigane, de couleur et de tendresse. Un vent d’Est et de magie souffle sur la piste (le spectacle à lieu sous chapiteau) où personne ne s’économise. On n’a rien sans rien, et il se pourrait bien que vous soyez, vous aussi, mis à contribution pour la bonne tenue de cette fantastique équipée. Venez en famille voir un spectacle tout public ou plutôt pour les enfants de 7 ou 8 ans et pour les plus grands qui aiment avoir les yeux qui brillent grâce à la magie du cirque… Représentation vendredi 28 novembre à 20h30 à la MC2 Grenoble. Rendez-vous : 19h15 sur le parking de la tour. Tarif : Adulte : 17 €, - jeune (-26 ans) et sans emploi : 12€. Informations, réservations : M. Rico au 04 76 13 23 11. -----------------

Vendredi 05 décembre

« Tous les algériens sont des mécaniciens… » de et avec Fellag accompagné de Marianne Epin Le moteur d’une voiture est le seul endroit du pays où la démocratie s’exerce en toute liberté, égalité, fraternité. On peut être démocrate, apostat, islamiste, évangéliste, athée, hindouiste, blanc, jaune, noir, un idiot international, un imbécile du Djurdjura ou un crétin des Alpes… Face à un carburateur grippé, une batterie à plat, un radiateur qui fuit, la nature humaine oublie ses discordes et renoue avec la solidarité originelle. La mécanique est l’art de se sortir des situations compliquées de la vie quotidienne. C’est en tout cas ainsi que l’entend Fellag et selon lui, tous les Algériens sont des mécaniciens. L’humour aussi est, à sa façon, une mécanique. En ce domaine, Fellag est passé maître. Dans ce nouveau spectacle, il associe la crise de l’eau en Algérie à l’arrivée massive des Chinois dans le pays, la mécanique automobile, l’utilisation systématique de l’humour noir et de l’autodérision par ses concitoyens pour « graisser » les rouages de l’espoir et de l’équilibre psychologique qui ont trop souvent tendance à se rouiller. Fellag est un humoriste particulier, que nous avons déjà eu la joie de découvrir. Ses spectacles sont drôles, bourrés de couleurs, de réflexions et d’humanité. Dans ses tranches de vie personnelle il sait nous raconter avec humour des situations que nous avons tous plus ou moins connues. Rompant avec la forme one man show, il est accompagné cette fois de Marianne Epin qui à su se fondre dans l’univers de Fellag et en élargir le champ d’investigation. Ici ils nous montrent un peuple qui manque de presque tout sauf d’imagination et de débrouillardise pour se sortir des misères quotidiennes. Vraiment un artiste à découvrir, à voir et à revoir tant il sait mettre du baume au cœur. Représentation vendredi 5 décembre 2008 à 20h30 à la MC2 Grenoble. Rendez vous : 19h15 sur le parking de la tour. Tarif : Adulte : 17 €, jeune (-26 ans) et sans emploi : 12€. Informations, réservations : M. Rico au 04 76 13 23 11.


Samedi 29 novembre à partir de 20h

Salle des fêtes Avec l'orchestre « Musique Passion »

Démonstration professionnelle de danseurs du Mambo Rock de Grenoble Démonstration des chorégraphies de nos enfants (à confirmer) Menu

20 €/personne - 10 €/enfant - 12ans

Paella Fromage Dessert Café Sangria o fferte

Réservation : Pascal Patricelli 04 76 71 83 03 ou 06 28 29 43 80 161 rue du Chai - Le Clos de la Tour -38570 Le Cheylas Contact : lecheylasdanse@gmail.com

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------BULLETIN D’INSCRIPTION

(à nous retourner avant le 20 novembre accompagné du règlement) Nom……………………………………………

Téléphone………………………………

Nombre d’adultes……………X 20 euros

Nombre d’enfants...………X 10 euros

Super gala Graine d'humour Samedi 8 novembre à 21h

Salle des fêtes du Cheylas Entrée : 8 € à partir de 12 ans - 5 € de 6 à 11 ans

Avec l'aimable participation du de la commission municipale des animations


Le Ski Club organise le samedi 15 novembre une

SOIREE DISCO http://skiclublecheylas.free.fr

Venez nous retrouver à partir de 20 h à la salle des fêtes pour faire la fête !!

Nous vous proposons : Men u sav oyard

Tarif adulte : 18 € Tarif enfant : 12 € (jusque 15 ans)

Kir

(vin et boissons non compris)

Salade composée

Date limite d'inscription : samedi 8 novembre

Diots - Crozets Fromage Tarte aux fruits Café

Inscriptions : Par courrier, adressez le coupon ci-dessous accompagné de votre règlement à : V. GALICHET (04 76 13 22 26) 201 Résidence du Coteau 38570 Le Cheylas

ou

S. HUYGHE (04 76 92 17 93) 366 rue de la Philiberte 38570 Le Cheylas

M. – Mme : ……………………………………………………… participeront à la soirée du 15 novembre. Nombre d’adultes : ……………… x 18 €

Nombre d’enfants : ……………… x 12 €

Total : ……………… €

(Chèque à l’ordre de SKI CLUB LE CHEYLAS)


Assemblée générale annuelle En raison des élections du conseil d'administration de la fédération de pêche de l'Isère, l'assemblée générale ordinaire de l'AAPPMA des 2 RIVES aura lieu le mercredi 3 décembre à 18h30 à la salle des fêtes au lieu du 9 janvier prévu initialement. Attention ! Comme il s'agit du renouvellement du bureau, tous les votants devront être en possession de leur permis de pêche de l'année. Un apéritif sera servi après l'assemblée.

Retenez bien cette date et venez nombreux.

Paroisse Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus Chaque dimanche, messes à Pontcharra à 10h30 et Goncelin à 18h30 Messe unique dimanche 9 novembre à 16h à Goncelin Messe paroissiale dimanche 30 novembre à 10h30 à Pontcharra Samedi 1er novembre

Toussaint Messes : 10h30 à Saint Maximin et à Tencin 18h30 au Cheylas ------Dimanche 2 novembre

Commémoration des défunts Messes : 10h30 à Pontcharra et Theys 18h30 à Goncelin

Samedi 15 : Dimanche 16 : Samedi 22 :

18h30 à Theys 10h30 au Cheylas ------18h30 aux Adrets

------Samedi 29 :

18h à Goncelin :

l'inter-aumônerie fêtes ses 20 ans


COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 OCTOBRE 2008 Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Adjoints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Sophie HUYGHE, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux. Éric MARCAULT, Philippe DALBON, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBE, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN et Sylvie PESENTI ont donné procuration. 1. Modification de l’ordre du jour Le Conseil approuve à l’unanimité l’addition des points suivants à l’ordre du jour : Achat de terrains – Décisions modificatives du budget – Motion contre la suppression des RASED. 2. Convention avec la CAF pour la HalteGarderie et le Centre de Loisirs Le Conseil approuve à l’unanimité les conventions de prestations de service proposées par la Caisse d’Allocations Familiales aux équipements d’accueil petite enfance et de loisirs. Ces conventions déterminent les modalités de calcul et de versement de la prestation de service qui varie en fonction du nombre d’heures de présence des enfants et du budget de l’activité déclarée à Jeunesse et Sports ou du service agréé PMI (Protection Maternelle et Infantile) 3. Psychologue de la Halte-Garderie Le Conseil, à l’unanimité, approuve la rémunération de la psychologue qui intervient régulièrement auprès de la halte garderie à raison de 1 heure 30 tous les 2 mois pour assurer des actions de supervision auprès du personnel. Le taux horaire est fixé 24€ à compter du 1er novembre 2008. 4. Modificatif du Règlement de la garderie périscolaire Après un mois de fonctionnement, le Conseil à l’unanimité décide de modifier le règlement concernant les modalités de facturation, d’inscription des irréguliers, de gestion des absences, d’arrivée et de départ de la garderie. 5. Modificatif du Règlement de la bibliothèque La Commune ayant adhéré à la charte de lecture publique du Pays du Grésivaudan, le Conseil à l’unanimité décide de modifier le règlement de la bibliothèque municipale pour pouvoir appliquer les dispositions de la charte. La modification essentielle

porte sur l’accueil des personnes non domiciliées sur la Commune. Autre modification adoptée à l’unanimité : la gratuité pour les personnes âgées de 66 ans et plus. 6. Motion contre la privatisation de la Poste Le Conseil, à l’unanimité, adopte une motion contre l’ouverture du capital de la Poste qui se transformera à terme en privatisation du service public. 7. Don du columbarium à la Commune de La Buissière Le transfert des urnes de l’ancien columbarium dans le nouvel espace cinéraire étant terminé, le Conseil décide à l’unanimité de sortir ce bien du patrimoine communal et d’en faire don à la Commune de La Buissière. 8. Création de postes de personnel communal Pour permettre à certains agents de bénéficier d’un avancement de grade correspondant à l’évolution de carrière prévue par le Code de la Fonction Publique Territoriale, le Conseil à l’unanimité décide de créer 1 poste d’ATSEM principal 2ème classe, 1 poste de Brigadier chef principal, 1 poste de Puéricultrice de classe supérieure. 9. Acquisition de terrains Le Conseil, à l’unanimité, décide de procéder à l’acquisition des terrains des consorts De Quinsonas, situés au lieu-dit La Tour et Buchillot : 45 028 m² classés au POS en zone NDA (espaces réservés pour des équipements publics) au prix de 6€/m² et 13 608 m² classés en NC (zone agricole) au prix de 0.80€/m². 10. Décisions modificatives sur le budget 2008 Le Conseil, à l’unanimité, approuve les crédits supplémentaires apportés au budget général pour 323 100€, au budget eau pour 4971€ et assainissement pour 264€. 11. Motion pour le maintien des RASED Le Conseil, à l’unanimité, adopte une motion pour le maintien des Réseaux d’Aide Spécialisée aux Élèves en Difficulté. Le projet de loi de finances prévoit en effet la suppression de 13 500 postes d’enseignants et la réaffectation de 3000 enseignants spécialisés sur des postes d’enseignement classique.

À noter : Le texte intégral de toutes les délibérations fait l’objet d’un affichage devant la Mairie.


Mensuel Infos Cheylas de novembre 2008  

Mensuel Infos Cheylas de novembre 2008

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