Projet photovoltaïque de Lagnieu (01) Etude d’impact sur l’environnement
SOMMAIRE 1.
INTRODUCTION 1.1. 1.2.
PRESENTATION DU PORTEUR DU PROJET POLITIQUE ENERGETIQUE ET PLANIFICATION TERRITORIALE DU
PHOTOVOLTAÏQUE
1.2.1. Les gaz à effet de serre 1.2.2. L’énergie photovoltaïque pour infléchir la tendance 1.3. LA PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES D’EDF ENERGIES NOUVELLES 1.4. CADRE JURIDIQUE ET CONTENU DE L’ETUDE D’IMPACT 2.
DESCRIPTION DU PROJET
4.2. 4.3. 4.4. 3
5.1. 5.2. 5.3. 5.4.
3 3 3
6.1. 6.2. 6.3. 6.4. 6.5. 6.6.
2.1. 2.2. 2.3.
3.
METHODOLOGIE 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5.
AIRES D’ETUDE ETUDE D’IMPACT GLOBALE EXPERTISE MILIEU NATUREL EXPERTISE PAYSAGERE AUTEURS DE L’ETUDE
15 15 15 15 16
INCIDENCES ET MESURES SUR LE MILIEU PHYSIQUE 16 INCIDENCES ET MESURES SUR LE MILIEU NATUREL 17 INCIDENCES ET MESURES SUR LE MILIEU HUMAIN 18 INCIDENCES ET MESURES SUR LE PAYSAGE ET LE PATRIMOINE 18 CUMUL DES INCIDENCES 19 SYNTHESE DES MESURES, DES MODALITES DE SUIVI ET DES COUTS
7. DESCRIPTION DES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION ET RAISONS DU CHOIX EFFECTUE 22 7.1. CHOIX DE LA LOCALISATION ET ELIGIBILITE DU TERRAIN D’IMPLANTATION A L’APPEL D’OFFRES 7.2. CHOIX DU PARTI D’AMENAGEMENT
8 8 9 9 9 10
MILIEU PHYSIQUE MILIEU NATUREL MILIEU HUMAIN PATRIMOINE ET PAYSAGE
6. INCIDENCES DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
4
SITUATION GEOGRAPHIQUE 4 CARACTERISTIQUES DU PROJET 5 COMPATIBILITE ET ARTICULATION DU PROJET AVEC L’AFFECTATION DES SOLS ET LES DOCUMENTS DE REFERENCE 8 2.3.1. Urbanisme 8 2.3.2. Schémas de gestion des eaux et zonages règlementaires 8
11 12 14
5. SCENARIO DE REFERENCE EN CAS D’ABSENCE DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET 15
3
4 4
MILIEU NATUREL MILIEU HUMAIN PATRIMOINE ET PAYSAGE
22 22
8.
EVALUATION DES INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000
9.
SYNTHESE & CONCLUSION
26
4. DESCRIPTION DE L’ETAT ACTUEL DE L’ENVIRONNEMENT : SCENARIO DE REFERENCE 10 4.1.
MILIEU PHYSIQUE
Décembre/2017
10
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