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Free Culture / Culture Libre // Lawrence Lessig

Notes Tout au long de ce texte, il y a des références à des liens sur le Web. Comme toute personne ayant essayé d’utiliser le Web le sait, ces liens peuvent être hautement instables. J’ai essayé de remédier à cette instabilité en redirigeant les lecteurs à la source originelle via le site Web associé à ce livre. Pour chaque lien, vous pouvez aller sur http ://free-culture.cc/notes/ et localiser la source en cliquant sur le nombre après le signe #. Si le lien originel est resté vivant, vous y serez redirigé. Si le lien originel a disparu, vous serez redirigé vers une référence appropriée pour le contenu. 1 David Pogue, "Don’t Just Chat, Do Something," New York Times, 30 January 2000.

2 Richard M. Stallman, Free Software, Free Societies 57 (Joshua Gay, ed. 2002).

3 NdT. Federal Communications Commission : organisme gouvernemental qui fixe les règles en matière de radio, télévision, câble, satellite, etc...

4 William Safire, "The Great Media Gulp," New York Times, 22 May 2003.

5 St. George Tucker, Blackstone’s Commentaries 3 (South Hackensack, N.J. : Rothman Reprints, 1969), 18.

19 Il était également un fan du domaine public. Voir Chris Sprigman, "The Mouse that Ate the Public Domain," Findlaw, 5 March 2002, at link #5.

20 Leonard Maltin, Of Mice and Magic : A History of American Animated Cartoons (New York : Penguin Books, 1987), 34-35.

21 Je suis reconnaissant envers David Gerstein et son histoire attentive, décrite au lien #4. D'après Dave Smith des Disney Archives, Disney payait des royalties pour utiliser la musique de cinq chansons dans Steamboat Willie : "Steamboat Bill,"The Simpleton" (Delille), "Mischief Makers" (Carbonara), "Joyful Hurry No. 1" (Baron) et "Gawky Rube" (Lakay). Une sixième chanson, "The Turkey in the Straw", était déjà dans le domaine public. Lettre de David Smith à Harry Surden, 10 juillet 2003.

22 Il était également un fan du domaine public. Voir Chris Sprigman, "The Mouse that Ate the Public Domain," Findlaw, 5 March 2002, at link #5.

23 Jusqu'à 1976, la loi du copyright copyright accordait à un auteur la possibilité de deux durées : une durée initiale et une durée de renouvellement. J'ai calculé la durée "moyenne" en déterminant la moyenne pondérée du total des enregistrements pour chaque année, et la proportion de renouvellement. Ainsi, si 100 copyrights sont enregistrés à l'année 1, et que seuls 15 sont renouvelés, et que la durée du renouvellement est de 28 ans, alors la durée moyenne es de 32,2 ans. Pour les données de renouvellement et d'autres données pertinentes, voir le site web associé à ce livre, disponible au lien #6.

24 Pour une histoire excellente, voir Scott McCloud, Reinventing Comics (New York : Perennial, 2000)

25 Voir Salil K. Mehra, "Copyright and Comics in Japan : Does Law Explain Why All the Comics My Kid Watches Are Japanese Imports ?" Rutgers Law Review 55 (2002) : 155, 182. "Il pourrait y avoir une rationalité économique collective qui ferait que les principaux artistes de manga et d'anime renoncent à des actions légales pour violation. Une hypothèse est que tous les artistes de manga sont peut-être en meilleure posture collectivement s'ils mettent de côté leur intérêt personnel et décident de ne pas pousser leurs droits légaux. C'est essentiellement un dilemme de prisonnier résolu."

26 Le terme propriété intellectuelle est d'origine relativement récente. Voir Siva Vaidhyanathan, Copyrights and Copywrongs, 11 (New York : New York University Press, 2001). Voir aussi Lawrence Lessig, The Future of Ideas (New York : Random House, 2001), 293 n. 26. Le terme décrit précisément un ensemble de droits de "propriété" - copyrights, brevets, marques réposées et secrets de fabrication - mais la nature de ces droits est très différente.

27 Reese V. Jenkins, Images and Enterprise (Baltimore : Johns Hopkins University Press, 1975), 112.

28 Brian Coe, The Birth of Photography (New York : Taplinger Publishing, 1977), 53.

29 Jenkins, 177. 6 United States v. Causby, (lien) U.S. 328 (1946) : 256, 261]. Le tribunal considéra qu’il pouvait y avoir une « saisie » si l’usage de ce terrain par le gouvernement détruisait la valeur du terrain des Causby. Cet exemple m’a été suggéré par la merveilleuse œuvre de Keith Aoki, « (Intellectual) Property and Sovereignty : Notes Toward a Cultural Geography of Authorship," Stanford Law Review 48 (1996) : 1293, 1333. Voir également Paul Goldstein, Real Property (Mineola, N.Y. : Foundation Press, 1984), 1112-13.

7 Lawrence Lessing, Man of High Fidelity : Edwin Howard Armstrong (Philadelphia : J. B. Lipincott Company, 1956), 209.

8 Voir « Saints : The Heroes and Geniuses of the Electronic Era », First Electronic Church of America, à www.webstationone.com/fecha, disponible au lien #1.

9 Lessing, 226.

10 Lessing, 256.

11 Amanda Lenhart, « The Ever-Shifting Internet Population : A New Look at Internet Access and the Digital Divide », Pew Internet and American Life Project, 15 April 2003 : 6, disponible au lien #2.

12 Ce n’est pas le seul but du copyright, bien que ce soit le but primaire principal du copyright établi dans la constitution fédérale. La loi d’État du copyright protégeait historiquement non seulement l’intérêt commerciaux dans l’édition, mais aussi un intérêt de vie privée. En accordant aux auteurs le droit exclusif de la première publication, la loi d’État du copyright donnait aux auteurs le pouvoir de contrôler la diffusion des faits à leur propos. Voir Samuel D. Warren et Louis D. Brandeis, « The Right to Privacy," Harvard Law Review 4 (1890) : 193, 198-200.

13 Voir Jessica Litman, Digital Copyright (New York : Prometheus Books, 2001), ch. 13.

14 Amy Harmon, "Black Hawk Download : Moving Beyond Music, Pirates Use New Tools to Turn the Net into an Illicit Video Club," New York Times, 17 January 2002.

15 Neil W. Netanel, "Copyright and a Democratic Civil Society," Yale Law Journal 106 (1996) : 283.

16 Bach v. Longman, 98 Eng. Rep. 1274 (1777) (Mansfield).

17 Voir Rochelle Dreyfuss, "Expressive Genericity : Trademarks as Language in the Pepsi Generation," Notre Dame Law Review 65 (1990) : 397.

18 Lisa Bannon, "The Birds May Sing, but Campers Can’t Unless They Pay Up," Wall Street Journal, 21 August 1996, available at link #3; Jonathan Zittrain, "Calling Off the Copyright War : In Battle of Property vs. Free Speech, No One Wins," Boston Globe, 24 November 2002.

45 Entrevue par téléphone avec with David Winer, 16 avril 2003.

46 John Schwartz, "Loss of the Shuttle : The Internet; A Wealth of Information Online," New York Times, 2 February 2003, A28; Staci D. Kramer, "Shuttle Disaster Coverage Mixed, but Strong Overall," Online Journalism Review, 2 February 2003, disponible au lien #10.

47 Voir Michael Falcone, "Does an Editor's Pencil Ruin a Web Log ?" New York Times, 29 September 2003, C4. ("Toutes les organisations d'information n'ont pas été aussi tolérantes envers les employés qui blogguent. Kevin Sites, un correspondant de CNN en Irak qui avait commencé un blog sur son reportage sur la guerre le 9 mars, arrêta de poster 12 jours plus tard à la demande de son chef. L'année dernière Steve Olaf - fils, un reporter de Houston Chronicle, a été renvoyé pour avoir gardé un blog personnel, publié sous un pseudonyme, qui traitait de certains sujets et personnes qu'il couvrait.")

48 Voir, par exemple, Edward Felten et Andrew Appel, "Technological Access Control Interferes with Noninfringing Scholarship," Communications of the Association for Computer Machinery 43 (2000) : 9.

49 Tim Goral, "Recording Industry Goes After Campus P-2-P Networks : Suit Alleges $97.8 Billion in Damages," Professional Media Group LCC 6 (2003) : 5, available at 2003 WL 55179443.

50 Occupational Employment Survey, U.S. Dept. of Labor (2001) (27-2042-Musicians and Singers). Voir aussi National Endowment for the Arts, More Than One in a Blue Moon (2000).

51 Douglas Lichtman fait un argument apparenté dans "KaZaA and Punishment," Wall Street Journal, 10 septembre 2003, A24.

52 Je suis reconnaissant envers Peter DiMauro pour m'avoir indiqué cette histoire extraordinaire. Voir également Siva Vaidhyanathan, Copyrights and Copywrongs, 87-93, qui détaille les "aventures" d'Edison avec les copyrights et les brevets.

53 J. A. Aberdeen, Hollywood Renegades : The Society of Independent Motion Picture Producers (Cobblestone Entertainment, 2000) et textes complétés postés à "The Edison Movie Monopoly : The Motion Picture Patents Company vs. the Independent Outlaws," disponible au lien #11. Pour une discussion sur la motivation économique derrière ces limites et les limites imposées par Victor sur les phonographes, voir Randal C. Picker, "From Edison to the Broadcast Flag : Mechanisms of Consent and Refusal and the Prop- ertization of Copyright" (September 2002), University of Chicago Law School, James M. Olin Program in Law and Economics, Working Paper No. 159.

54 Marc Wanamaker, "The First Studios," The Silents Majority, archivé au lien #12.

55 To Amend and Consolidate the Acts Respecting Copyright : Hearings on S. 6330 and H.R. 19853 Before the ( Joint) Committees on Patents, 59th Cong. 59, 1st sess. (1906) (statement of Senator Alfred B. Kittredge, of South Dakota, chairman), reprinted in Legislative History of the 1909 Copyright Act, E. Fulton Brylawski and Abe Goldman, eds. (South Hackensack, N.J. : Rothman Reprints, 1976).

30 Basé sur un graphique dans Jenkins, p. 178.

31 Coe, 58.

56 To Amend and Consolidate the Acts Respecting Copyright, 223 (statement of Nathan Burkan, attorney for the Music Publishers Association).

32 Pour des affaires illustratrices, voir, par exemple, Pavesich v. N.E. Life Ins. Co., 50 S.E. 68 (Ga. 1905); Foster-Milburn Co. v. Chinn, 123090 S.W. 364, 366 (Ky. 1909); Corliss v. Walker, 64 F. 280 (Mass. Dist. Ct. 1894).

57 To Amend and Consolidate the Acts Respecting Copyright, 226 (statement of Nathan Burkan, attorney for the Music Publishers Association).

33 Samuel D. Warren et Louis D. Brandeis, "The Right to Privacy," Harvard Law Review 4 (1890) : 193.

58 To Amend and Consolidate the Acts Respecting Copyright, 23 (statement of John Philip Sousa, composer).

34 Voir Melville B. Nimmer, "The Right of Publicity," Law and Contemporary Problems 19 (1954) : 203; William L. Prosser, "Privacy," California Law Review 48 (1960) 398-407; White v. Samsung Electronics America, Inc., 971 F. 2d 1395 (9th Cir. 1992), cert. denied, 508 U.S. 951 (1993).

59 To Amend and Consolidate the Acts Respecting Copyright, 283-84 (statement of Albert Walker, representative of the Auto-Music Perforating Company of New York).

35 H. Edward Goldberg, "Essential Presentation Tools : Hardware and Software You Need to Create Digital Multimedia Presentations," cadalyst, 1 February 2002, disponible au lien #7.

36 Judith Van Evra, Television and Child Development (Hillsdale, N.J. : Lawrence Erlbaum Associates, 1990); "Findings on Family and TV Study," Denver Post, 25 May 1997, B6.

37 Entrevue avec Elizabeth Daley et Stephanie Barish, 13 December 2002.

38 Voir Scott Steinberg, "Crichton Gets Medieval on PCs," E !online, 4 novembre 2000, disponible au lien #8; "Timeline," 22 novembre 2000, disponible au lien #9.

39 Entrevue avec Daley et Barish.

40 Ibid.

41 Voir, par exemple, Alexis de Tocqueville, Democracy in America, bk. 1, trans. Henry Reeve (New York : Bantam Books, 2000), ch. 16.

42 Bruce Ackerman et James Fishkin, "Deliberation Day," Journal of Political Philosophy 10 (2) (2002) : 129.

43 Cass Sunstein, Republic.com (Princeton : Princeton University Press, 2001), 65-80, 175, 182, 183, 192.

44 Noah Shachtman, "With Incessant Postings, a Pundit Stirs the Pot," New York Times, 16 January 2003, G5.

60 To Amend and Consolidate the Acts Respecting Copyright, 376 (prepared memorandum of Philip Mauro, general patent counsel of the American Graphophone Company Association).

61 Copyright Law Revision : Hearings on S. 2499, S. 2900, H.R. 243, and H.R. 11794 Before the ( Joint) Committee on Patents, 60th Cong., 1st sess., 217 (1908) (statement of Senator Reed Smoot, chairman), reprinted in Legislative History of the 1909 Copyright Act, E. Fulton Brylawski and Abe Goldman, eds. (South Hackensack, N.J. : Rothman Reprints, 1976).

62 Copyright Law Revision : Report to Accompany H.R. 2512, House Committee on the Judiciary, 90th Cong., 1st sess., House Document no. 83, 66 (8 March 1967). I am grateful to Glenn Brown for drawing my attention to this report.

63 See 17 United States Code, sections 106 and 110. At the beginning, record companies printed "Not Licensed for Radio Broadcast" and other messages purporting to restrict the ability to play a record on a radio station. Judge Learned Hand rejected the argument that a warning attached to a record might restrict the rights of the radio station. See RCA Manufacturing Co. v. Whiteman, 114 F. 2d 86 (2nd Cir. 1940). See also Randal C. Picker, "From Edison to the Broadcast Flag : Mechanisms of Consent and Refusal and the Propertization of Copyright," University of Chicago Law Review 70 (2003) : 281.

64 Copyright Law Revision-CATV : Hearing on S. 1006 Before the Subcommittee on Patents, Trademarks, and Copyrights of the Senate Committee on the Judiciary, 89th Cong., 2nd sess., 78 (1966) (statement of Rosel H. Hyde, chairman of the Federal Communications Commission).

65 Copyright Law Revision-CATV, 116 (statement of Douglas A. Anello, general counsel of the National Association of Broadcasters).

66 Copyright Law Revision-CATV, 126 (statement of Ernest W. Jennes, general counsel of the Association of Maximum Service Telecasters, Inc.).

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Culture Libre / Free Culture  

Comment les média utilisent la technologie et la loi pour confisquer la culture et contrôler la créativité. Traduction en français du livre...

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