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Free Culture / Culture Libre // Lawrence Lessig

œuvres. Des œuvres qui sont commercialement disponibles ne seraient pas soumises à cette licence. Ainsi, les éditeurs pourraient protéger le droit de faire payer ce qu’ils veulent pour du contenu si ils continuent à mettre à disposition commerciale l’œuvre. Mais s’ils ne continuent pas, et si au lieu de cela, les disques durs des ordinateurs de fans du monde entier la gardent vivante, alors tout honoraire dû pour une telle copie devrait être moins élevée que le montant dû à un éditeur commercial. Le cas difficile est celui du contenu de type A et B, et là encore, ce cas est difficile seulement parce que la portée du problème va changer au fil du temps, alors que les technologies pour accéder au contenu changeront. La solution de la loi devrait être aussi flexible que le problème, en comprenant que nous sommes au cœur d’une transformation radicale dans la technologie de livraison et d’accès au contenu. Voici donc une solution qui semblera à première vue très étrange des deux côtés de cette guerre, mais qui à la réflexion, je suggère, devrait avoir quelque sens. Dénuée de la rhétorique sur la sainteté de la propriété, la revendication basique de l’industrie du contenu est la suivante : une nouvelle technologie (Internet) a causé du mal à un ensemble de droits qui sécurisent le copyright. Si ces droits doivent être protégés, alors l’industrie du contenu devrait obtenir compensation pour ce mal. Tout comme la technologie du tabac a causé du mal à la santé de millions d’Américains, ou que la technologie de l’amiante a causé de graves maladies pour des milliers de mineurs, alors, de la même façon, la technologie des réseaux numériques a causé du mal aux intérêts de l’industrie du contenu. J’aime Internet, et donc je n’aime pas l’assimiler au tabac ou à l’amiante. Mais l’analogie est juste du point de vue de la loi. Et elle suggère une réponse juste : plutôt que de chercher à détruire Internet, ou les technologies p2p qui causent actuellement du mal aux fournisseurs de contenu sur Internet, nous devrions trouver une manière relativement simple de donner une compensation à ceux qui sont victimes. L’idée serait une modification d’une proposition qui a été lancée par William Fisher, professeur de droit à Harvard 217. Fisher suggère une voie très intelligente de contournement de l’impasse actuelle d’Internet. Selon son plan, tout contenu pouvant être transmis numériquement serait (1) marqué avec un filigrane numérique (ne vous faites pas de souci sur la facilité avec laquelle on peut leur échapper ; comme vous allez le voir, il n’y a pas d’incitation à leur échapper). Une fois que le contenu est marqué, alors des entrepreneurs développeraient (2) des systèmes pour surveiller combien d’exemplaires de chaque contenu seraient distribués. Sur la base de ces nombres, alors (3) les artistes recevraient compensation. La compensation serait payée par (4) une taxe appropriée. La proposition de Fisher est prudente et approfondie. Elle soulève un million de questions, auxquelles pour la plupart il répond dans son prochain livre Promises to Keep. La modification que j’apporterais est relativement simple :

Fisher imagine que sa proposition remplacerait le système de copyright existant. J’imagine qu’elle complémenterait le système existant. Le but de la proposition serait de faciliter la compensation dans la mesure où le mal causé pourrait être montré. Cette compensation serait temporaire, visant à faciliter une transition entre les régimes. Et elle requerrait un renouvellement après quelques années. Si elle continue à être pertinente pour faciliter les échanges libres de contenu, soutenus par un système de taxation, alors elle peut être continuée. Si cette forme de protection n’est plus nécessaire, alors le système pourrait sombrer dans l’ancien système de contrôle de l’accès. Fisher rechignerait à l’idée de permettre au système de sombrer. Son but n’est pas juste d’assurer que les artistes soient payés, mais également d’assurer que le système soutient la portée de « démocratie sémiotique » la plus large possible. Mais les objectifs de la démocratie sémiotique seraient satisfaits si d’autres changements que j’ai décrits étaient accomplis - en particulier, les limites des usages dérivés. Un système qui ferait simplement payer pour l’accès n’encombrerait pas la démocratie sémiotique s’il y avait peu de limitations sur ce que l’on aurait le droit de faire avec le contenu lui-même. Il ne fait pas de doute qu’il serait difficile de calculer la mesure véritable du « mal » causé à une industrie. Mais la difficulté de faire ce calcul serait surpassée par le bénéfice de faciliter l’innovation. Ce système de compensation en arrière-plan n’aurait pas non plus besoin d’interférer avec des propositions innovantes telles que le MusicStore d’Apple. Comme l’ont prédit les experts quand Apple a lancé le MusicStore, il pourrait battre le « gratuit » en étant plus facile que ne l’est le gratuit. Cela s’est avéré correct : Apple a vendu des millions de chansons même au prix très élevé de 99 cents par chanson. (À 99 cents, le coût est équivalent à un prix de CD par chanson, bien que les maisons de disques n’ont aucun des coûts d’un CD à payer). La décision d’Apple a été contrée par Real Networks, qui offre de la musique à seulement 79 centimes par chanson. Et il y aura sans aucun doute une grande compétition pour offrir et vendre de la musique en ligne. Cette compétition s’est déjà produite dans le contexte de la musique « gratuite » des systèmes p2p. Comme l’ont su les vendeurs de télévision par câble pendant trente ans, et les vendeurs d’eau en bouteille pendant plus longtemps que cela, il n’est pas du tout impossible d’« être en compétition contre le gratuit ». En effet, la compétition incite plutôt les concurrents à offrir des produits nouveaux et meilleurs. C’est précisément le but du marché compétitif. Ainsi à Singapour, bien que le piratage soit effréné, les salles de cinéma sont souvent luxueuses - avec des sièges « première classe », et des repas servis pendant que vous regardez un film - alors qu’elles luttent et réussissent à trouver des manières de faire compétition avec le « gratuit ». Ce régime de compétition, avec un écran arrière pour assurer que les artistes ne perdent pas, faciliterait une grande quantité d’innovation dans la distribution de contenu. Cette compétition continuerait à réduire le partage de type A. Elle inspirerait un éventail

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Culture Libre / Free Culture  

Comment les média utilisent la technologie et la loi pour confisquer la culture et contrôler la créativité. Traduction en français du livre...

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