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CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE JOUY-SUR-MORIN COMPTE-RENDU DU 29 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt neuf mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Jouy-sur-Morin, dûment convoqué le 25 mars 2014, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Luc NEIRYNCK, Maire. Etaient présents : Messieurs Luc NEIRYNCK, Jean-Yves BONNIER, Mesdames Violette BOUVILLE, Dominique POINSOT, Messieurs José DIAS, Gil LUQUOT, Mesdames Sylvie THIBAULT, Véronique MARONNE, Monsieur Hugues-Alexis FUGON, Madame Frédérique MOREAU, Monsieur Jérôme GAUBERT, Mesdames Nadia CONSTANT, Laurence MIOSSEC, Monsieur Olivier THOMAS, Madame Héloïse GAILLARD, Messieurs Yann HUBERT, Loïc RAGEADE, Madame Valérie ENFRUIT, Monsieur Laurent FAVIERE Secrétaire de séance : Madame Frédérique MOREAU Nombre de membres en exercice : 19 / Présents : 19 / Votants : 19 Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte à 18 h 15. Point n° 1 – Installation des Conseillers Municipaux La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Luc NEIRYNCK, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions. Madame Frédérique MOREAU a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal. Point n° 2 – Election du Maire Monsieur Jean-Yves BONNIER, le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, a pris la présidence de l’assemblée. Le Conseil Municipal a désigné Madame Violette BOUVILLE et Monsieur Loïc RAGEADE en qualité d’assesseurs. Monsieur Luc NEIRYNCK se porte candidat à l’élection du Maire. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote...................... 0 Nombre de votants..................................................................................................... 19 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau....................................................... 3 Nombre de suffrages exprimés................................................................................... 16 Majorité absolue......................................................................................................... 9 Monsieur Luc NEIRYNCK a obtenu 16 voix. Monsieur Luc NEIRYNCK a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Monsieur Jean-Yves BONNIER cède la présidence à Monsieur Luc NEIRYNCK. Point n° 3 – Détermination du nombre d’adjoints [Délibération n° 2014-18] Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 2122-1 et L. 2122-2, Conseil Municipal du 29 mars 2014 – Compte-rendu

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Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger, Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints, Monsieur le Maire propose de fixer le nombre de postes d’adjoints à cinq et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette détermination. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 17 voix pour et 2 abstentions : •

Fixe le nombre de postes d’adjoints à pourvoir à cinq.

Point n° 4 – Election des Adjoints Monsieur le Maire a indiqué que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste. Une liste a été proposée par Monsieur Luc NEIRYNCK : 1. 2. 3. 4. 5.

Héloïse GAILLARD (Finances) Yann HUBERT (Services techniques, Voirie) Sylvie THIBAULT (Espaces verts, Communication, Cimetière) Jérôme GAUBERT (Patrimoine, Ecoles, Urbanisme) Frédérique MOREAU (CCAS, Fêtes-Loisirs-Cérémonies, Communication)

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote...................... 0 Nombre de votants..................................................................................................... 19 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau....................................................... 2 Nombre de suffrages exprimés................................................................................... 17 Majorité absolue......................................................................................................... 9 Madame Héloïse GAILLARD, Monsieur Yann HUBERT, Madame Sylvie THIBAULT, Monsieur Jérôme GAUBERT et Madame Frédérique MOREAU ont été proclamés Adjoints et ont été immédiatement installés. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 00. Le Maire, Luc NEIRYNCK

Conseil Municipal du 29 mars 2014 – Compte-rendu

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Cm 2014 03 29 compte rendu  

Compte-rendu du conseil municipal du 29 Mars 2014