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CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE JOUY-SUR-MORIN COMPTE-RENDU DU 9 SEPTEMBRE 2013 L’an deux mille treize, le neuf septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Jouy-sur-Morin, dûment convoqué le trois septembre 2013, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Luc NEIRYNCK, Maire. Etaient présents : Monsieur Luc NEIRYNCK, Mesdames Monique LABRYE, Frédérique MOREAU, Messieurs Roger MALVY, Yann HUBERT, Madame Héloïse GAILLARD, Messieurs Christophe HOUDARD, Jean-Claude BERJOT, Alain MARTIN, Denis HOUDARD, Madame Maria-da-Luz BORDAS, Monsieur Eric MOUTAFIAN Absents représentés : Monsieur Jean-Claude GOULETQUER a donné pouvoir à Madame Monique LABRYE Madame Sylvie THIBAULT a donné pouvoir à Madame Maria-da-Luz BORDAS Absents : Messieurs Sébastien DOUBLET, Laurent HOUDRY, Jérôme GAUBERT, Madame Marie-Claude MARTIN Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Claude BERJOT Nombre de membres en exercice : 18 / Présents : 12 / Votants : 14 Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte à 20 h 10. Le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2013 est approuvé à l’unanimité. Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour de la présente réunion : Amortissement – Budget de la Commune. Vote : 14 voix pour. Ce point sera présenté en fin de séance. Point n° 1 – Vente d’herbe [Délibération n° 2013-62] Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la vente d’herbe sur pied sur les parcelles communales situées à la Croix du Cygne. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : •

Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour procéder à la vente d’herbe sur les parcelles communales de La Croix du Cygne.

Point n° 2 – Battues aux nuisibles [Délibération n° 2013-63] Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la demande présentée par le Président de la Société de Chasse, sollicitant l’autorisation d’organiser deux battues tout gibier et quatre battues aux nuisibles au lieu-dit « La Croix du Cygne » pour la saison de chasse 2013/2014, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : •

Autorise la Société de Chasse à organiser deux battues tout gibier ainsi que quatre battues aux nuisibles sur le terrain communal situé au lieu-dit « La Croix du Cygne »,

Demande que les participants aux battues veillent à bien respecter la sécurité des riverains et que la Société de Chasse communique à la Mairie le calendrier prévisionnel des battues pour l’information des promeneurs.

Conseil Municipal du 9 septembre 2013 – Compte-rendu

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Cm 2013 09 09 compte rendu  

Compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2013

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