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1 – 4 avril 2004 www.itebe-expo.com

28 boulevard Gambetta -BP 149 39004 Lons le Saunier France Tél : +33 3 84 47 81 00 Fax : +33 3 84 47 81 19 Email : info@itebe-expo.com

PARC DES EXPOSITIONS DE LONS LE SAUNIER – Jura - France

DEMANDE DE PARTICIPATION à retourner avant le 31/12/2003

SIEGE SOCIAL (

Adresse de correspondance

Adresse de facturation)

Raison sociale : _________________________________________________________________ Adresse : ______________________________________________________________________ Code postal : _____________________ Ville : ___________________ Pays : _____________ Téléphone : __________________________________ Fax : ____________________________ Email société : ________________________________ Site web : ________________________ Gérant : _______________________________________________ Responsable du dossier : ________________________ Fonction : ________________________ Email du responsable : ___________________________________ N° SIRET ___________________________________ Code APE : _______________________

Agence, distributeur ou représentant régional ( facturation)

Adresse de correspondance

Adresse de

Raison sociale : _________________________________________________________________ Adresse : ______________________________________________________________________ Code postal : _____________________ Ville : ___________________ Pays : ______________ Téléphone : ______________________________ Fax : ________________________________ Contact : ____________________________________ Fonction : ________________________ Email : ________________________________________________

A réception de votre demande de participation vous recevrez le pack exposant comprenant : le guide de l’exposant, vos 5 badges, vos invitations gratuites et le ticket de parking

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RESERVATION DU STAND Les prix indiqués comprennent la remise de 15% réservée aux adhérents Droits d'inscription frais de dossier + inscription au catalogue - par exposant (GRATUIT pour les adhérents) ........................

x

100 € HT = ...........................

€ HT

- par marque ou entreprise supplémentaire inscrite au catalogue x

100 € HT = ...........................

€ HT

Stand pré-équipé intérieur cloisons de séparation, moquette, rail de 3 spots et enseigne. - surface souhaitée (par module de 9m2) ..................................

x

120 € HT/m² = ......................

€ HT

x

100 € HT/m² = .....................

€ HT

Stand intérieur nu - surface souhaitée (emplacement mini de 36m2) .....................

Angles suivant disponibilités - 1 angle (2 côtés ouverts)

+10% = ................................. € HT

- 2 angles (3 côtés ouverts)

+20% = .................................. € HT

- 4 angles (îlot)

+30% = .................................. € HT

Cheminée, poêle en fonctionnement à l’intérieur puissance <30kW (conduits en Ø 250, réductions en Ø 153) x

500 € HT = ........................... € HT

- de 25m2 à 100m2 ......................................................................

x

15 € HT/m² = ........................ € HT

- plus de 100m2 ..........................................................................

x

10 € HT/m² = ........................ € HT

- conduit(s) de fumée obligatoire .............................................. 2

Stand extérieur nu emplacement de 25m minimum (5m x 5m)

Stand extérieur couvert pavillons de 25m2 (5m x 5m). Autres dimensions, voir dossier technique. - Pavillon avec plancher de 25m2 ..............................................

Total réservation d’espace

Sous-total

x

600 € HT/25 m² = ................. € HT

............................................... € HT

Remise fidélité pour toutes participations antérieures (1% par participation) _ _ _% =....................... € HT Majoration pour non-adhérents (ou adhésion ci-dessous) :

+ 15 %

= ...................... € HT

TVA 19,6 %

= ............................ € TTC

TOTAL GENERAL

= ...................... € TTC Tarifs valables jusqu’au 31/12/2003

NOUVEAU : votre réservation vous donne droit à autant d’invitations gratuites que vous le souhaitez ! Pour bénéficier des avantages réservés aux adhérents (15% de remise sur la réservation, exonération des frais de dossier et l’accès à tous les services de l’ITEBE), veuillez utiliser le formulaire prévu à cet effet et joint au présent formulaire de participation.

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INSCRIPTION AU CATALOGUE OFFICIEL ET AU SITE WEB DU SALON Raison sociale : ____________________________________________________________________ Adresse : _________________________________________________________________________ Code postal : _____________________ Ville :______________________ Pays : _______________ Téléphone : ______________________________ Fax : ___________________________________ Email : _______________________________________ Site web :___________________________

VOTRE ENSEIGNE 18 caractères maximum

VOS ACTIVITES __________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________ CONDITIONS DE PAIEMENT •

Je joins un acompte de ……………..€ (20% de la commande), à la présente commande.

Je m’engage à verser les 20% suivant au plus tard le 01.01.2004

Je m’engage à verser le solde au plus tard le 01.03.2004

Mode de règlement: Par chèque: (à l’ordre de “ITEBE BE2004”) Par virement bancaire: Les règlements devront impérativement être sans frais pour le bénéficiaire. Code banque : 30003 Code guichet : 00244 N° de compte: 00050180048 Clé : 48 Banque : Société Générale à Vitry-le-François Raison : BOIS-ÉNERGIE Lons 2004 N°TVA: FR 4941991802400029 Bic adresse Swift: SOGEFRPP Code IBAN : FR76 30003 00244 00050180048 48 Par carte bancaire: J’autorise le prélèvement du montant de ma commande N° de carte : Date d’expiration : _ _/_ _/_ _ _ _

! Je déclare avoir pris connaissance du règlement du salon et m’engage à le respecter (voir page 4) Date: _ _/_ _/_ _ _ _

Signature et tampon obligatoire:

Nom et fonction du signataire:

Seuls les dossiers de participation accompagnés du présent document tamponné et signé, de l’acompte de 20%, et d’une attestation d’assurance seront pris en compte !

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REGLEMENT GENERAL DU SALON BOIS-ENERGIE 2004 - © ITEBE Article 1 : Généralités Le présent règlement précise les conditions générales relatives à la présence des exposants sur le site de la manifestation. Il est applicable à tous les exposants du salon BOIS-ENERGIE Lons le Saunier 2004, qui se tiendra les 1, 2, 3 et 4 avril 2004 à Juraparc Lons le Saunier, dans les halles Lacuzon & Revermont ainsi que sur l'esplanade extérieure. Ce salon est organisé par l’ITEBE, désigné ci-après comme "'organisateur". Ce salon est réservé aux exposants adhérents de l’ITEBE. Dates et horaires de la manifestation Le salon est ouvert aux dates et heures suivantes : Lundi 29.03.2004 : Mardi 30.03.2004 : Mercredi 31.03.2004 : Jeudi 04.01.2004 : Vendredi 02.04.2004 : Samedi 03.04.2004 : Dimanche 04.04.2004 : Lundi 05.04.2004 : Mardi 06.04.2004 :

mise en place des gros matériels : 8h00 - 18h00 aménagement des stands intérieurs et extérieurs: 8h00 - 18h00 aménagement des stands intérieurs et extérieurs: 8h00 - 20h00 exposants : 8h00 - 19h00 public : 9h00 - 18h00 exposants : 8h00 - 21h00 public : 9h00 - 20h00 exposants : 8h00 - 20h00 public : 9h00 - 19h00 exposants : 8h00 - 00h00 public : 9h00 - 18h00 démontage : 8h00 - 18h00 démontage : 8h00 - 16h00

Prix entrée : 7 € par jour Article 2 : Droits et devoirs de l'exposant Conditions générales de participation Seules les sociétés dont la demande de participation a été validée par l'organisateur sont autorisées à participer au salon et sont désignées ci-après sous le terme "exposant". L'organisateur n'est pas tenu de préciser les motifs de ses décisions quant aux demandes de participation. L'envoi de la demande de participation constitue un engagement ferme et irrévocable de payer l'intégralité du prix de la concession et des services afférents, décrits dans le présent dossier. Cession - sous-location Sauf autorisation écrite et préalable de l'organisateur, un exposant ne peut souslouer ou partager, à titre gratuit ou onéreux, tout ou partie de la concession qui lui est attribuée. Co-participation : toute société participant au salon sur le stand d'une firme exposante, même de façon ponctuelle, doit officialiser sa demande en remplissant une demande d'admission et s'acquitter des frais d'inscription afférents. Elle bénéficiera ainsi des avantages réservés aux exposants (inscription au catalogue). Elle devra en outre se conformer au présent règlement. Annulation – désistement : l'annulation ou la non occupation du salon pour une cause quelconque à plus de 30 jours de la date du salon entraîne un dédit de 75% des sommes dues. Le dédit s'élève à 100% dans le cas d'une annulation à 90 jours ou moins. Article 3 : Droits et devoirs de l'organisateur Attribution et répartition des stands L'organisateur établit le plan du salon et effectue la répartition des stands librement, en tenant compte des souhaits exprimés par les exposants, mais aussi de la date d'enregistrement de la demande de participation, la priorité étant donnée aux premiers inscrits. Annulation du salon En cas d'annulation du salon suite à une cause indépendante de la volonté des organisateurs (cas de force majeure, feu, guerre ou retrait des autorisations préfectorales), les exposants seraient avisés par écrit et ne pourraient prétendre à aucune indemnité, ni compensation. Les sommes restant disponibles après paiement des dépenses engagées par l'organisateur seraient réparties entre les exposants, au prorata des sommes versées, sans qu'ils puissent exercer un recours contre l'organisateur. Article 4 : Prix Le prix des stands est fixé par l'organisateur et peut être révisé en cas de modification des éléments qui le composent, notamment en cas de modification du prix des matériaux, de la main-d'oeuvre, des transports et des services, ainsi que des dispositions fiscales et sociales. Article 5 : Conditions de paiement Le paiement de la location du stand et des frais annexes se fait aux échéances et selon les modalités indiquées par l'organisateur dans le dossier de participation. Les réservations des espaces ne sont effectives qu’à compter du paiement de l’acompte. Article 6 : Défaut de paiement Le non respect des conditions et des modalités de paiement énoncées dans l'article précédent autorise l'organisateur à faire application des stipulations de l'article 2 § "Annulation - désistement". Article 7 : Montage - démontage L'organisateur détermine le calendrier de montage et de démontage des stands, ainsi que l'enlèvement des matériels exposés. L'exposant est tenu de se tenir à ce calendrier. Il doit en outre se conformer aux règles de circulation prévues par l'organisateur dans l'enceinte de Juraparc. De ce fait, tout matériel non enlevé au delà de mardi 06.04.04 16h00, sera stocké aux frais de l’exposant. Article 8 : Conformité du matériel présenté La décoration particulière des stands doit obligatoirement correspondre aux normes de sécurité pour une utilisation dans un lieu public. Il est strictement

interdit d'exposer et de stocker des matières inflammables et dangereuses dans les surfaces d'exposition. Les organisateurs se réservent le droit d'interdire l'installation de décors, objets, accessoires jugés dangereux pour le public ou ne correspondant pas aux normes de sécurité. Article 9 : Nuisances de l'environnement du salon Les démonstrations de matériels et de machines devront se faire exclusivement sur l'esplanade extérieure du parc exposition de Lons le Saunier et dans les plages horaires déterminées par l'organisateur. Cellesci seront indiquées dans le dossier technique exposant. Seuls les matériels ayant fait l’objet d’une déclaration d’appareils en fonctionnement pourront être présentés en action. Seuls les matériels de chauffage raccordés au système d’évacuation des fumées à l’intérieur de la halle pourront être allumés. Tout manquement au règlement sera sanctionné d’une amende de 3 000 €, le procès verbal étant dressé par le chargé de sécurité du salon. L’exposant se doit d’avoir une attitude conforme aux intérêts généraux du salon, notamment à l’égard des visiteurs et des autres participants. A ce titre il s’engage en cas de litige ou de contestation avec l’organisateur ou autres exposants, à ne rien faire qui puisse nuire au bon déroulement du salon. Toute attitude nuisible au bon déroulement du salon et toute infraction aux dispositions du présent règlement pourront entraîner, à l’initiative de l’organisateur, l’exclusion immédiate du contrevenant, les prestations prévues restant intégralement dues. Article 10 : Nettoyage Le nettoyage des allées de circulation intérieures et extérieures est à la charge de l'organisateur. La moquette des stands sera aspirée en fin de chaque journée, dans la mesure où elle est accessible, par la société de nettoyage 45 minutes avant la première ouverture, l’exposant a la charge de défilmer la moquette de son stand, et de déposer ses déchets dans le film sur l’allée. Ces films seront enlevés par la société de nettoyage. Article 11 : Assurances Assurance de responsabilité civile de l'organisateur : l'organisateur est titulaire d'un contrat garantissant sa responsabilité civile en tant qu'organisateur de la manifestation. Un exemplaire de cette police peut être obtenu auprès de l'organisateur sur simple demande écrite. Assurance exposants : outre l’assurance couvrant les objets exposés et plus généralement tous les éléments mobiles ou autres lui appartenant, l’exposant est tenu de souscrire, à ses propres frais, toutes assurances couvrant les risques que lui-même et son personnel encourent ou font encourir à des tiers, notamment la garantie de responsabilité civile. L’organisateur est réputé dégagé de toutes responsabilités à cet égard, notamment en cas de perte, vol ou de dommages quelconques. Article 12 : T.V.A. Les exposants non français ont la possibilité, sous certaines conditions, d'obtenir le remboursement de la T.V.A. : - Pays membres de l'Union Européenne, faire la demande à : Direction Générale des Impôts - Centre des Non-Résidents, 9, rue d'Uzès - 75084, PARIS Cedex 02 Tél. : +33 1 44 76 18 00. - Pays hors Union Européenne : un représentant fiscal doit impérativement être désigné pour accomplir les formalités de remboursement. Article 13 : Catalogue officiel L'organisateur dispose du droit de rédaction, de publication et de diffusion du catalogue du salon. Il pourra concéder tout ou partie de ce droit, ainsi que la publicité incluse dans ce catalogue. Article 14 : Modification du règlement L'organisateur se réserve le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement et d'apporter de nouvelles dispositions si cela lui paraît nécessaire. Article 15 : Application du règlement En cas d'infraction au présent règlement, l'organisateur pourra prononcer l'exclusion immédiate de l'exposant contrevenant sans que ce dernier puisse demander remboursement des sommes versées par lui, ou une indemnité de quelque nature que ce soit. Article 16 : Contestations Dans le cas de contestations, l'exposant s'engage à soumettre sa réclamation à l'organisateur avant toute procédure. Toute action introduite avant l'expiration d'un délai de quinze jours à partir de cette déclaration est, du consentement formel de l'exposant, déclarée non recevable. En cas de contestation, les tribunaux du siège de l'organisateur sont seuls compétents

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