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Les clés du métier

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Le guide pratique du DST Sous la direction de Philippe VAILLANT Urbaniste-architecte, docteur en géographie Chargé de mission « Politique de la ville » à Ardenne Métropole

CS 40215 - 38516 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial-editions.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Novembre 2017 Référence CL 53


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© Territorial, Voiron ISBN : 978-2-8186-0471-7 - ISSN : 2266-5668 Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Décembre 2017 Dépôt légal à parution


L’équipe éditoriale > Direction scientifique VAILLANT Philippe Urbaniste-architecte, docteur en géographie Chargé de mission « Politique de la ville » à Ardenne Métropole > Les auteurs BRIAND Daniel Responsable technique de l’hôpital d’enfants de Palavas-les-flots DENIS Philippe Responsable du service Parc Auto, ville de Rennes DROZ Marie-Pierre Responsable juridique, ville de Rouen GRAINDORGE Joël Directeur général des services techniques dans une communauté d’agglomération (ER) LEGRAND Christian Ingénieur en bâtiment et génie urbain, économiste de la construction, docteur en urbanisme et aménagement, ingénieur en chef territorial honoraire, enseignant en universités et au CNFPT, ingénieur conseil LERAY Amélie Chef de projet complexe - Région Nord Pas-de-Calais Ancienne DST et responsable du service Espace public de la ville de Saint-Nazaire Membre du bureau de l’AITF de la région du Nord (groupe de travail DST) MONTEIL Thierry DST, ville de Rillieux-la-Pape MOUTON Brigitte Ingénieur principal de la fonction publique territoriale, membre AITF PONSART Frédéric Hydrogéologue agréé AHF, responsable du service Assainissement, Ardenne Métropole

Les clés du métier - Octobre 2016

SAGNE Sylvie Conseillère scientifique et technique, direction des Espaces verts et de l’Environnement, mairie de Paris STEPHAN Grégory Ingénieur en développement durable, qualiticien

Le guide pratique du DST L’équipe éditoriale

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VAILLANT Philippe Urbaniste-architecte, docteur en géographie Chargé de mission « Politique de la ville » à Ardenne Métropole VALMIGERE Jean-Luc DST communauté de communes du Limouxin et Saint-hilairois

Les clés du métier - Octobre 2016

VASSALLO Manuel Responsable du service Parc Auto, ville de Montpellier

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Sommaire Introduction générale

1. Le rôle d’un DST I • Le directeur des services techniques A - Les grades B - Les fonctions C - Les missions particulières

II • L’organisation de la prise de fonctions A - L’état des lieux 1. Observation 2. Entretiens individuels 3. Évaluation de l’activité des services techniques 4. Entretiens auprès des autres services 5. Commande des élus B - Projet de service 1. Préalable 2. Le système de décision 3. Démarche participative par étapes 4. Thématiques – ateliers participatifs C - Mise en œuvre 1. Organigramme 2. Processus – méthodologie – démarche qualité 3. Fiches de poste

III • La gestion d’activité A - Management 1. La coordination des équipes 2. Management participatif 3. Délégation des missions B - Les tableaux de bord 1. Quelques définitions 2. Le rôle des tableaux de bord 3. Évaluer les données existantes 4. Clés pour bâtir des tableaux de bord 5. La boîte à outils des indicateurs des services techniques Les clés du métier - Novembre 2017

IV • L’environnement politique A - Les élus et le DST 1. Le cadre territorial, les élus et les citoyens 2. L’évolution de l’action publique

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B - La gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) et la thématique de l’accessibilité 1. Introduction générale 2. La GUSP : définition, méthode et exemples a) Textes de référence b) Définitions c) Applications de la GUSP d) Rubriques de la GUSP e) Quelle participation ? f) Quel organigramme ?

3. La thématique de l’accessibilité a) L’accessibilité de la GUSP b) Point sur la réglementation c) Méthodologie : ressources d) La « chaîne du déplacement »

C - La maîtrise d’ouvrage et ses règles 1. Les acteurs de la maîtrise d’ouvrage publique 2. Définition et organisation de la maîtrise d’ouvrage publique et ses relations avec la maîtrise d’œuvre privée 3. Les diverses formes d’exercice de la maîtrise d’ouvrage publique 4. L’exercice de la maîtrise d’ouvrage publique 5. Analyse et applications des maîtrises d’ouvrage publiques 6. Méthodologie du choix de la maîtrise d’ouvrage publique

V • Le budget et les marchés publics A - Le budget 1. Les principes 2. La M14 3. Budget de fonctionnement 4. Budget d’investissement B - Les marchés publics 1. Le cadre réglementaire 2. Le contenu d’un marché public 3. Les différentes familles de marchés 4. Les différentes procédures 5. Les familles d’achat 6. La dématérialisation 7. Le règlement de la collectivité pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) 8. Les applications au sein des ST

Annexes Annexe 1-II-B-3 – Fiche d’un groupe de travail Annexe 1-II-C-2-a – Fiche procédure Annexe 1-III-B-5-d – Fiche indicateur Les clés du métier - Novembre 2017

Annexe 1-IV-B-3 - Les atténuations à la législation d’accessibilité handicapés prévues par l’arrêté du 8 décembre 2014 Annexe 1-IV-C-2-e – Répartition conduite d’opération / maîtrise d’œuvre Annexe 1-IV-C-5-b – Liste des phases des études préalables Annexe 1-V-A-4-a (1) – Planning financier Annexe 1-V-A-4-a (2) – Situation maîtrise d’œuvre Le guide pratique du DST

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Sommaire


Annexe 1-V-A-4-a (3) – Situation entreprise Annexe 1-V-B-4 (1) – Extrait du fichier NADEGE Annexe 1-V-B-4 (2) – Extrait famille de produits

2. L’activité des ST I • L’espace public Introduction A - L’espace public 1. Éléments de l’espace public, définitions, réglementation a) Qu’est-ce que le domaine public ? b) Qu’est-ce qu’une route ? c) Qu’est-ce qu’une place ? d) Qu’est-ce qu’une rue ? e) L’occupation du domaine public f) Les marchés et les foires g) La coordination de travaux h) La circulation, le stationnement i) L’accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) j) Les réglementations et normes d’accessibilité

2. Repères méthodologiques et exemples d’organisation a) Prise en compte de la dimension historique (les LIEUX) de l’espace public b) Prise en compte de la dimension sociologique (les GENS) de l’espace public c) Prise en compte de la dimensions sociétale (les INSTITUTIONS / ORGANISATIONS) de l’espace public d) Quelle conception du développement durable ? e) Les autres démarches globales (HQE, Agenda 21, écoquartiers ...) f) Méthodologie du processus organique g) Application du processus organique à l’espace public h) Définitions des notions d’USAGER et de PUBLIC et leurs différences i) Les méthodes générales appliquées à l’espace public j) La conception des espaces publics : une voirie pour tous k) La charte de mobilier urbain et le plan lumière

3. Boîte à outils de gestion et d’entretien des espaces publics a) Les notions de ressenti de l’espace public b) Structures de voirie : matériaux, choix, coûts, entretien c) La gestion et l’entretien des équipements de la route

4. Élaborer son plan pluriannuel d’investissement (PPI) a) Phase « a » : La synthèse des données des outils d’exploitation b) Phase « b » : Élaborer une vision commune c) Phase « c » : Les propositions : présentations par quartiers, thèmes et priorités, utilisation des ratios d) Phase « d » : Décision : notion d’importance et d’urgence e) Phase « e » : Engagement des actions f) Conclusion

Les clés du métier - Novembre 2017

B - Les espaces verts – la gestion différenciée 1. La définition 2. Le patrimoine vert, un espace en mutation 3. Les enjeux diversifiés de la gestion différenciée 4. Les objectifs 5. Le projet managérial 6. La démarche projet : le plan de gestion 7. Le nouveau label de gestion écologique EcoJardin Le guide pratique du DST Sommaire

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C - La gestion des déchets 1. Déchets et compétences 2. Le tri à la source 3. Mode de gestion 4. Les déchèteries 5. Bilan annuel du service D - La propreté 1. Généralités sur la propreté urbaine 2. Le nettoyage manuel 3. Le nettoyage mécanique 4. Les autres tâches d’un service nettoiement 5. Comment analyser la propreté et se comparer 6. Comment organiser un service propreté et améliorer les prestations E - Le grand cycle de l’eau Préambule sur le cycle de l’eau 1. La Gemapi 2. Les eaux souterraines 3. Prévention des pollutions diffuses sur les aires d’alimentation de captages d’eau potable 4. La gestion des eaux de ruissellement (À venir dans le cadre de votre abonnement aux mises à jour) F - Le petit cycle de l’eau 1. Le service public de l’eau potable 2. Le service public de l’assainissement des eaux usées (À venir dans le cadre de votre abonnement aux mises à jour) 3. Les eaux pluviales G - Approche globale et concertée de la gestion de l’eau 1. La Gire 2. Gestion globale et concertée à l’échelle d’une masse d’eau : exemple du ruisseau du Lerzy situé dans le département de l’Aisne H - L’eau et l’environnement naturel, les deux bases de l’ingénierie territoriale 1. Introduction a) « La nature à la source des transformations du territoire » : un changement de regard b) Les problèmes : artificialisation, fragmentation, obstacles c) Des solutions : réservoirs biologiques, corridors écologiques, continuité écologique

2. Les trois types d’outils : environnement, eau, urbanisme a) Relations entre les outils b) Outils de l’environnement c) Outils de l’eau d) Outils de l’urbanisme

3. Quelles sont les évolutions en cours ?

Les clés du métier - Novembre 2017

a) Les réseaux écologiques b) Le changement climatique (CC) c) La compétence Gemapi d) La résilience e) Les mesures agro-environnementales territoriales (MAET)

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II • Le bâtiment A - Connaître son patrimoine 1. L’inventaire 2. L’état des lieux 3. La gestion B - Les travaux dans les bâtiments 1. La réglementation 2. La demande de travaux 3. Les permis de construire C - La gestion technique des bâtiments 1. Les consommations 2. La gestion des chaufferies D - Le bilan d’activité E - La sécurité des bâtiments 1. Les classifications des ERP (établissement recevant du public) 2. La réglementation ERP/incendie 3. Les contrôles réglementaires

III • La logistique (À venir dans le cadre de votre abonnement aux mises à jour)

Annexes Annexe 2-I-E-2-c – Critères d’évaluation et classes de fiabilité Annexe 2-I-E-2-d (1) – Exemple de profil de poste de directeur du service de l’eau Annexe 2-I-E-2-d (2) – Exemple de procédure d’intervention/consignes pour des travaux à proximité des engins de terrassement Annexe 2-I-H-2-d (2) – Fiches de coûts moyens d’aménagements liés à l’eau Annexe 2-I-H-3-b – Les conséquences du changement climatique pour la biodiversité sur les territoires de façon pratique Annexe 2-II-A-1 – Fiche patrimoine Annexe 2-II-A-2 – Plan pluriannuel d’investissement Annexe 2-II-A-3-a (1) – Plan pluriannuel d’entretien Annexe 2-II-A-3-a (2) – Fiches inspection Annexes 2-II-A-3-a (3) – Rapports d’inspection Annexe 2-II-E – Calcul des effectifs dans un ERP

3. Les moyens généraux Introduction Les clés du métier - Novembre 2017

I • Les agents composant la DST A - Les grades et les fonctions 1. Catégorie B : le technicien territorial 2. Catégorie C : les agents de maîtrise et les adjoints techniques territoriaux 3. Agents des services techniques B - Les habilitations Le guide pratique du DST Sommaire

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II • Le temps de travail A - Temps de travail hebdomadaire 1. Réglementation 2. Champ d’application B - L’aménagement du temps de travail 1. Annualisation du temps de travail - notion de cycle de travail 2. Heures supplémentaires / complémentaires 3. Astreintes/permanences C - La sécurité au travail 1. Les équipements de protection individuelle (EPI) 2. Les acteurs de la sécurité au travail 3. Les procédures de sécurité au travail

III • Les moyens A - Les moyens fournis par une collectivité 1. Les véhicules 2. Le logement B - Le parc automobile 1. Bien connaître son parc automobile 2. Le renouvellement du parc automobile 3. Le fonctionnement d’un parc automobile 4. Parc automobile et aspects environnementaux

Annexes Annexe 3-III-B-1-b – Comparatif des coûts thermiques et électriques d’un parc automobile

Bibliographie, sites Internet

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Glossaire

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