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DEUXIÈME PARTIE – LA PASSATION DES MARCHÉS analyse des offres

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12.5 Sous-traitance/Tâches essentielles

12.1 Fig. 1.1 Structuration de la relation de sous-traitance

Rappel : Un opérateur peut avoir recours aux capacités d’autres opérateurs, quelle que soit la nature juridique des liens qui les unissent, un sous-traitant par exemple. Nouveautés : L’acheteur peut exiger que : • les opérateurs concernés soient solidairement responsables lorsque c’est nécessaire à la bonne exécution du marché. Il doit justifier cette exigence dans les documents de la consultation. • certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le titulaire et non par le sous-traitant dans les marchés : – de travaux ou services ; – fournitures nécessitant des travaux de pose ou d’installation ou comprenant des prestations de services. Concernant, le régime de la sous-traitance, voir § 14.1 et suivants. 70

Abrégé des marchés publics de travaux

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Abrégé pratique des marchés publics de travaux 2017  

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