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DEUXIÈME PARTIE – LA PASSATION DES MARCHÉS analyse des offres

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12.3 Groupement/Tâches essentielles

Structuration de la relation en groupement

Rappels : Le groupement (GME(1)) est : – soit conjoint : chacun des opérateurs membres du groupement s’engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être attribuées dans le marché. Si le marché le prévoit, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres pour l’exécution du marché – soit solidaire : chacun des opérateurs membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. Les opérateurs se substituent au(x) membre(s) défaillant(s). L’appréciation des capacités en cas de groupement reste inchangée, elle est globale. Un même opérateur ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour un même marché.  Le décret de 2016 complète le dispositif des GME concernant : – la modification de la composition du groupement – les tâches essentielles devant être effectuées par l’un des membres du groupement. (1) GME : Groupement momentané d’entreprises. Abrégé des marchés publics de travaux

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Abrégé pratique des marchés publics de travaux 2017  

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