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DEUXIÈME PARTIE – LA PASSATION DES MARCHÉS analyse des offres

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12.10 Variantes L’acheteur peut désor mais exiger la présentation de « variantes ». Il existe trois catégories de variantes : – à l’initiative des entreprises, le régime n’a pas changé (cf tableau 11.1) ; – les options, au sens du droit européen, imposées par l’acheteur (tranches optionnelles, reconduction…) ; – à l’initiative de l’acheteur : prestations supplémentaires éventuelles (PSE, option technique au sens français(7)). Tab. 11.1 Conditions de recours des variantes par acheteur et type de procédure Procédures f­ ormalisées  des pouvoirs ­adjudicateurs

Procédures ­formalisées des entités ­adjudicatrices

Procédure adaptée (MAPA)

Les variantes ne sont possibles que si elles sont autorisées par les documents du marché

Les variantes sont a priori autorisées sauf mention contraire dans les documents du marché.

Les variantes sont a priori autorisées sauf mention contraire dans les documents du marché

RÉFÉRENCES Décret : article 58 (Variantes). Fiche technique de la DAJ de Bercy  « L’examen des offres » mise à jour le 09/12/2016. Vos Questions/Nos Réponses « options et prestations supplémentaires éventuelles (PSE) » DAJ de Bercy, 07/06/2011.

(7) « Option technique » sur laquelle l’acheteur demande un chiffrage et qu’il décide ensuite de retenir ou non en fonction des offres reçues. 76

Abrégé des marchés publics de travaux

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Abrégé pratique des marchés publics de travaux 2017  

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