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55 outils pour la conduite de chantier Tout au long d’un chantier de construction, une communication efficace et une traçabilité optimisée des documents mis en circulation permettent d’éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges. 55 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité.

Cette 3e édition prend en compte la publication du Code de la commande publique et la mise à jour de tous les formulaires de la DAJ analysés dans l’ouvrage (séries DC, ATTRI, NOTI, EXE). Cinq nouvelles fiches portent sur la sous-traitance (signature de l’acte spécial pour le sous-traitant déclaré à l’offre, statut du sous-traitant, contrat de sous-traitance), les relations contractuelles et les contentieux d’exécution. Les outils mis à disposition et commentés sont : – des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l’attribution et l’exécution des marchés ; – des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ; – des modèles de calcul : état d’acompte, état du solde, décompte général, etc. ; – des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage, etc. ; – des imprimés Cerfa : déclaration d’ouverture de chantier, avis d’ouverture d’un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l’achèvement des travaux, etc. Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs amenés à collaborer sur un chantier : maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants, coordonnateurs OPC, coordonnateurs SPS, contrôleurs techniques.

55 outils pour la conduite de chantier

Chaque outil fait l’objet d’une fiche présentant le contexte, le cadre d’application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d’utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés.

55 outils

pour la conduite de chantier

3e édition

Hervé Debaveye, ingénieur ICAM Lille et titulaire d’un master MAE double compétence de l’IAE Grenoble, est président de DBS Consultant à Lyon, organisme de conseil et formation des acteurs de la construction et du cadre de vie.

3e édition

Il est spécialiste des thématiques liées au management des projets de construction et aux techniques contractuelles des marchés. Il est coauteur de l’ouvrage 170 séquences pour mener une opération de construction aux Éditions du Moniteur.

Offres et marchés : déclaration du candidat, organigramme contractuel, revue de contrat, conventions de groupement. Préparation de chantier : notification, registre de chantier, soustraitance, DOC, AOC, DT/DICT, assurances. Gestion technique et administrative : ordre de service, réunion de chantier, rapport journalier, constat, mise en demeure, résiliation. Gestion financière : cessibilité de créances, retenue de garantie, compte prorata, acomptes, décompte général et état du solde. Réception et garanties : DOE, DIUO, réception des travaux.

Hervé Debaveye

Extrait du sommaire

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-14375-1 Les ouvrages de la collection « Méthodes » proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d’une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.

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Formulaires, modèles, listes de contrôle, imprimés Engagement du marché Préparation, exécution et réception du chantier Marchés publics, marchés privés

Hervé Debaveye

s outils Vo en VERSION NUMÉRIQUE

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Sommaire

Introduction............................................................................................................................................... 11 Présentation des 55 outils......................................................................................................................... 13 Table des textes de référence................................................................................................................... 17 Liste des sigles et abréviations................................................................................................................. 21 1

Offres et marchés.............................................................................................................................. 23

2

Préparation de chantier.................................................................................................................. 125

3

Gestion technique et administrative......................................................................................... 221

4

Gestion financière.............................................................................................................................. 293

5

Réception et garanties..................................................................................................................... 381

Table des matières..................................................................................................................................... 445

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Offres et marchés – Chapitre 1

Liste de contrôle pour les offres et les marchés Étapes Remise des  candidatures

MOA MOE

E

CTT

Lettre de candidature (DC1)  (fiche 1.01)

Déclaration du candidat (DC2) 

(fiche 1.02)

Sélection des candidatures et information au candidat retenu (NOTI1)

 Analyse des candidatures

 Remise des offres

 Analyse des offres

 Négociation du marché (MAPA)

 Mise au point du marché (appel d’offres)

 Information des candidats non retenus

Si le MOA utilise l’ATTRI1

Si le MOA n’utilise pas l’ATTRI1

Signature de l’acte spécial présenté au stade du dépôt de l’offre (ATTRI2)

(fiche 1.03)

(fiche 1.04)

 Organigramme contractuel

(fiche 1.05)

 Lecture des pièces du marché

(fiche 1.06)

 Revue de contrat

(fiche 1.07)

Convention de groupement

OPC

SPS

CT

 Rédaction du mémoire technique

Signature  de l’acte d’engagement

ST

 Conjoint

(fiche 1.08)

 Solidaire

(fiche 1.09)

MOA : maître d’ouvrage // MOE : maître d’œuvre // E : entreprise // CTT : cotraitant // ST : sous-traitant // OPC : coordonnateur OPC // SPS : coordonnateur SPS // CT : contrôleur technique  : acteur principal  : acteur sollicité

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Offres et marchés

Fiche 1.01

Lettre de candidature

Contexte Le maître d’ouvrage autorise la participation des entreprises à la phase de mise en concurrence dès lors que celles-ci ont les capacités juridiques et techniques pour concourir à la procédure et ensuite réaliser l’ouvrage envisagé.

La lettre de candidature est établie par le candidat ou le mandataire désigné, puis soumise à l’examen du maître d’ouvrage assisté du maître d’œuvre. Un candidat qui ferait de fausses déclarations encourt les peines prévues à l’article 441-1 du Code pénal pour faux et usage de faux.

En marché privé En marché public La réglementation impose des modalités précises et détaillées de candidature pour toute entreprise qui a reçu une lettre d’invitation ou qui répond à un avis d’appel à la concurrence. La remise de candidature s’organise sur la base de deux documents : −−une lettre de candidature du candidat ou du groupement (en cas de groupement, un mandataire est désigné par le groupement) ; −−une déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (fiche 1.02). La lettre de candidature comporte : −−l’identification de l’acheteur et l’objet de la consultation ; −−l’objet de la candidature : pour le marché unique, pour un ou plusieurs lots, en groupement avec des cotraitants ; −−la présentation de chaque candidat ; −−la nature du groupement, les membres du groupement, la répartition des prestations ; −−les engagements des candidats quant à leurs capacités juridiques, économiques et financières, et les moyens de preuve attestant ces capacités.

Le maître d’ouvrage recourt plus fréquemment à un panel d’entreprises constitué en fonction des capacités et des spécialités des entreprises.

Acteurs concernés MOA MOE 

E

CTT

ST

OPC

SPS

CT

Références Code de la commande publique, art. R. 2143-1 à R. 2143-4 Code pénal, art. 441-1

Voir aussi 170 séquences pour mener une opération de construction, séquence 10.01

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Offres et marchés

Lettre de candidature

1.01

Étapes clés en marché public

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55 outils pour la conduite de chantier

1.01

Lettre de candidature

Formulaire DC1 – Lettre de candidature Source : Direction des affaires juridiques (DAJ) www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics Date de mise à jour du document : 01/04/2019 Contexte : outil adapté aux marchés publics (peut constituer une source d’inspiration en marché privé) Statut : valeur de modèle (utilisation non obligatoire). Le formulaire DC1 peut être utilisé pour toute procédure passée en application du Code de la commande publique et engagée par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices. Version numérique disponible : voir lien de téléchargement en début d’ouvrage

1

Identification de l’acheteur Les mentions relatives à l’identité de l’acheteur figurent dans l’avis d’appel à la concurrence.

2 3 1 4 2 5

Objet de la consultation Les mentions relatives à l’objet de la consultation figurent dans l’avis d’appel à la concurrence.

3 6 4 7 5 8 6 9 7 10 8 11 9 12 10 13 11 14 28 12 15 13 16 10793_2_OCC_.indb 28

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Offres et marchĂŠs

Lettre de candidature

1.01

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Offres et marchés

Fiche 1.05

Organigramme contractuel

Contexte Tant lors de la remise d’offres que lors de la préparation de chantier, l’entreprise se doit de disposer d’une vision détaillée des acteurs concernés par la réalisation de l’ouvrage. Chaque acteur agit en fonction de ses missions propres et de la stratégie qu’il souhaite mettre en œuvre à l’égard du maître d’ouvrage ou dans le cadre de la réglementation qui le concerne : −−le maître d’œuvre veut montrer ses compétences de conception et de suivi d’exécution auprès du maître d’ouvrage ; −−le contrôleur technique souhaite prévenir les risques potentiels qui concernent les usagers et le public ; −−les préoccupations du coordonnateur SPS sont orientées vers la sécurité et la protection de la santé des travailleurs, etc. Le responsable de travaux de l’entreprise, en plus d’assurer la gestion des prérogatives techniques liées à l’ouvrage, devient donc un gestionnaire des acteurs qui gravitent dans sa sphère d’intervention.

En marché public Le maître d’ouvrage a le choix de conduire son opération : −−soit seul en maîtrise d’ouvrage directe s’il dispose des services compétents ; −−soit en se faisant assister dès l’émergence des besoins par un assistant à maître d’ouvrage ; −−soit en mandatant ou déléguant ses missions à un mandataire par le biais d’une convention de mandat. Le maître d’œuvre s’organise de manière conventionnelle selon la structuration du Code de la commande publique en apportant une réponse architecturale, technique et économique aux besoins du maître d’ouvrage. En bâtiment, on trouve usuellement une équipe de maîtrise d’œuvre : architecte, bureaux d’études et ingénieurs-conseil de spécialités, économiste et éventuellement un coordonnateur OPC en cas d’allotissement.

Un contrôleur technique et un coordonnateur SPS complètent cette palette des prestataires intellectuels amenés à intervenir sur l’opération. L’organisation de l’entreprise pourra prendre différentes formes : −−une entreprise titulaire d’un marché unique ; −−des entreprises titulaires de lots séparés ; −−des cotraitants apparaissant obligatoirement dès l’offre ; −−des sous-traitants pouvant être déclarés à l’offre, mais l’étant le plus souvent en phase de préparation de chantier.

En marché privé Les spécificités des marchés privés sont les suivantes : −−le maître d’ouvrage est totalement libre de choisir le mode de dévolution. Il peut donc recourir sans raison de motifs à une entreprise générale ou à un contractant général ; −−le maître d’ouvrage a la possibilité de lancer son opération en lots séparés et de désigner une entreprise comme coordonnateur des autres lots, ou de nommer un agent de liaison, sous réserve de l’accord de l’entreprise. Le fonctionnement du compte prorata fait l’objet d’une définition précise dans la norme NF P 03-001 (art. 14 et annexes A, B et C). La structuration de l’équipe de maîtrise d’œuvre n’est pas encadrée par des textes mais le maître d’ouvrage peut s’inspirer de la réglementation publique. Les missions du contrôleur technique et du coordonnateur SPS sont encadrées par la réglementation. Le maître d’ouvrage a également plus de latitude dans la composition et l’intervention des groupements d’entreprises.

Acteurs concernés MOA MOE 

E

CTT

ST

OPC

SPS

CT

84

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Offres et marchés

Organigramme contractuel

1.05

Références Code de la commande publique, L. 2422-1 à L. 2422-13 Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 (responsabilité et assurance dans le domaine de la construction) Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 (sécurité et santé des travailleurs)

Voir aussi 170 séquences pour mener une opération de construction, séquences 2.01, 3.06, 3.07, 3.09, 4.01 et 4.03

85

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55 outils pour la conduite de chantier

1.05

Organigramme contractuel

Organigramme contractuel des acteurs

Contexte : outil utilisable en marché public comme en marché privé Statut : valeur de modèle (outil créé pour l’ouvrage) Utilisation : cet outil permet d’identifier les principaux acteurs de l’opération et de représenter les liens contractuels existants entre ceux-ci dans le cas d’une maîtrise d’ouvrage directe.

1 2 1 1 3 2 1 2 4 3 2 3 1 5 4 3 4 1 2 6 5 1 4 5 2 3 7 6 2 5 6 3 4 8 7 3 6 7 4 5 9 8 4 7 8 5 6 10 9 5 8 9 6 7 11 10 6 9 10 7 8 12 11 7 10 11 8 9 13 12 8 11 12 9 10 14 13 9 12 13 10 11 15 14 10 13 14 11 12 16 15 11 14 15 12 13 17 16 12 15 16 13 14 18 17 13 16 17 14 15 19 18 14 17 18 15 16 20 86 19 15 18 19 16 17 21 20 16 19 20 10793_2_OCC_.indb 17 18

Schéma d’ensemble Le schéma des acteurs est établi dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage directe ou assistée. Il peut se décliner également pour une maîtrise d’ouvrage mandatée. Ce schéma vise à présenter de manière synthétique le rôle de chacun dans une opération. Contenu des cases Chaque case d’acteurs sera complétée en précisant le nom, le mail et le téléphone de l’intervenant. Maître d’ouvrage Le pouvoir adjudicateur personne morale sera représenté par une personne physique habilitée à le représenter et à prendre les décisions utiles à la conduite de l’opération. Maître d’œuvre L’équipe de maîtrise d’œuvre sera identifiée en fonction de sa composition. Dans l’exemple présenté, nous avons retenu l’hypothèse d’un groupement de prestataires intellectuels avec l’OPC intégré. Prestataires intellectuels Les autres prestataires chargés du contrôle technique et de la coordination SPS apparaissent pour autant que l’opération requière leurs interventions. Entreprises Pour les entreprises, il faudra adapter le schéma au mode de dévolution retenu par le maître d’ouvrage. Sous-traitance Selon leur nombre, les sous-traitants peuvent faire l’objet d’un document dédié précisant leur domaine d’intervention.

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Offres et marchĂŠs

Organigramme contractuel

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55 outils pour la conduite de chantier

1.05

Organigramme contractuel

Liste de contrôle

Contexte : outil utilisable en marché public comme en marché privé Statut : valeur de modèle (outil créé pour l’ouvrage) Utilisation : cette liste de contrôle permet de passer en revue les points sensibles résultant de l’organisation des acteurs (maître d’ouvrage, maître d’œuvre et prestataires intellectuels, entreprises, etc.). Version numérique disponible : voir lien de téléchargement en début d’ouvrage

1

Organisation de la maîtrise d’ouvrage Les points de vigilance portent sur le contour de la mission et des pouvoirs du maître d’ouvrage mandaté. Procède-t-il au paiement ? Est-il autorisé à dépasser le montant contractuel et à engager les avenants ? Participe-t-il à la gestion au quotidien du chantier ?

2 1 1 3 2 1 1 2 4 3 2 1 2 1 3 5 1 4 3 2 3 2 4 6 2 5 4 3 4 3 5 7 3 6 5 4 5 4 6 8 4 7 6 5 6 5 7 9 5 8 7 6 7 6 8 10 6 9 8 7 8 7 9 11 7 10 9 8 9 8 10 12 8 11 10 9 10 9 11 13 9 12 11 10 11 10 12 14 10 13 12 11 12 11 13 15 11 14 13 12 13 12 14 16 12 15 14 13 14 13 15 17 13 16 15 14 15 14 16 18 14 17 88 16 15 16 15 17 19 15 18 17 16 17 16 10793_2_OCC_.indb 18 20

Organisation de la maîtrise d’œuvre Se référer aux articles R. 2431-1 à R. 2431-31 du Code de la commande publique pour la définition des missions ESQ APS APD PRO ACT DET AOR. Études d’exécution Les études d’exécution peuvent être réalisées soit par le maître d’œuvre, soit par les entreprises. OPC L’OPC peut faire l’objet d’un contrat à part ou intégré dans le marché de maîtrise d’œuvre. Synthèse des études d’exécution La synthèse des études d’exécution et l’établissement de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ne font pas partie de la mission de base mais peuvent être mis à la charge du maître d’œuvre lors de la négociation de sa mission. Contrôle technique Les missions du contrôleur technique doivent être précisées. Coordination SPS La catégorie d’opération SPS doit être indiquée. PGCSPS Il convient de vérifier que PGCSPS est bien établi au moment de la consultation, comme les textes le prévoient.

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Offres et marchĂŠs

Organigramme contractuel

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Table des matières

Sommaire................................................................................................................................................... 9 Introduction............................................................................................................................................... 11 Présentation des 55 outils......................................................................................................................... 13 Table des textes de référence................................................................................................................... 17 Liste des sigles et abréviations................................................................................................................. 21 1

Offres et marchés.............................................................................................................................. 23

Fiche 1.01 Lettre de candidature................................................................................................................................. 26 Fiche 1.02 Déclaration du candidat........................................................................................................................... 37 Fiche 1.03 Acte d’engagement.................................................................................................................................... 56 Fiche 1.04 Signature de l’acte spécial présenté au stade du dépôt de l’offre.................................................... 72 Fiche 1.05 Organigramme contractuel....................................................................................................................... 84 Fiche 1.06 Lecture des pièces du marché.................................................................................................................. 93 Fiche 1.07 Revue de contrat....................................................................................................................................... 101 Fiche 1.08 Convention de groupement conjoint..................................................................................................... 109 Fiche 1.09 Convention de groupement solidaire.................................................................................................... 117 2

Préparation de chantier.................................................................................................................. 125

Fiche 2.01 Notification du marché........................................................................................................................... 128 Fiche 2.02 Registre de chantier................................................................................................................................. 136 Fiche 2.03 Statut de sous-traitant............................................................................................................................... 142 Fiche 2.04 Contrat de sous-traitance........................................................................................................................ 148 Fiche 2.05 Déclaration de sous-traitance................................................................................................................. 154 Fiche 2.06 Lutte contre le travail illégal.................................................................................................................... 172 Fiche 2.07 Plans d’exécution des ouvrages............................................................................................................. 178 Fiche 2.08 Déclaration d’ouverture de chantier (DOC)......................................................................................... 182 Fiche 2.09 Avis d’ouverture d’un chantier (AOC).................................................................................................. 188 Fiche 2.10 Déclaration de travaux à proximité de réseaux (DT/DICT)............................................................... 192 Fiche 2.11 Avis de travaux urgents (ATU)................................................................................................................ 202 Fiche 2.12 Permission de voirie pour travaux......................................................................................................... 206 Fiche 2.13 Assurances des constructeurs................................................................................................................. 216 445

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50 outils pour la conduite de chantier

3.01 3.02 3.03 3.04 3.05 3.06 3.07 3.08 3.09 3.10 3.11

Gestion technique et administrative......................................................................................... 221 Vérifications avant démarrage des travaux......................................................................................... 225 Calendrier d’exécution............................................................................................................................ 228 Relations contractuelles........................................................................................................................... 232 Ordre de service...................................................................................................................................... 235 Réunion de chantier................................................................................................................................. 242 Rapport journalier.................................................................................................................................... 252 Bordereau de suivi des déchets dangereux......................................................................................... 260 Constats..................................................................................................................................................... 266 Mise en demeure..................................................................................................................................... 272 Décision de résiliation............................................................................................................................. 278 Décision de reconduction....................................................................................................................... 286

4.01 4.02 4.03 4.04 4.05 4.06 4.07 4.08 4.09 4.10 4.11

Gestion financière.............................................................................................................................. 293 Certificat de cessibilité de créances...................................................................................................... 296 Garantie à première demande.............................................................................................................. 302 Caution personnelle et solidaire............................................................................................................ 310 Garantie de paiement de l’entrepreneur.............................................................................................. 319 Gestion du compte prorata.................................................................................................................... 326 Acomptes mensuels.................................................................................................................................. 332 Décompte général et état du solde....................................................................................................... 337 Étude de cas de gestion financière....................................................................................................... 345 Décompte des intérêts moratoires.......................................................................................................... 356 Avenant...................................................................................................................................................... 361 Décompte des pénalités de retard......................................................................................................... 372

5.01 5.02 5.03 5.04 5.05 5.06 5.07 5.08 5.09 5.10 5.11

Réception et garanties..................................................................................................................... 381 Dossier des ouvrages exécutés (DOE).................................................................................................. 384 Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)....................................................................... 388 Opérations préalables à la réception................................................................................................... 392 Propositions du maître d’œuvre............................................................................................................. 398 Décision de réception.............................................................................................................................. 404 Décision de non-réception...................................................................................................................... 410 Procès-verbal de levée des réserves...................................................................................................... 414 Décision de levée des réserves.............................................................................................................. 420 Contentieux d’exécution.......................................................................................................................... 429 Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT)..................................... 434 Responsabilité des constructeurs............................................................................................................ 440

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Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 4

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Cette 3e édition prend en compte la publication du Code de la commande publique et la mise à jour de tous les formulaires de la DAJ analysés dans l’ouvrage (séries DC, ATTRI, NOTI, EXE). Cinq nouvelles fiches portent sur la sous-traitance (signature de l’acte spécial pour le sous-traitant déclaré à l’offre, statut du sous-traitant, contrat de sous-traitance), les relations contractuelles et les contentieux d’exécution. Les outils mis à disposition et commentés sont : – des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l’attribution et l’exécution des marchés ; – des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ; – des modèles de calcul : état d’acompte, état du solde, décompte général, etc. ; – des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage, etc. ; – des imprimés Cerfa : déclaration d’ouverture de chantier, avis d’ouverture d’un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l’achèvement des travaux, etc. Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs amenés à collaborer sur un chantier : maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants, coordonnateurs OPC, coordonnateurs SPS, contrôleurs techniques.

55 outils pour la conduite de chantier

Chaque outil fait l’objet d’une fiche présentant le contexte, le cadre d’application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d’utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés.

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pour la conduite de chantier

3e édition

Hervé Debaveye, ingénieur ICAM Lille et titulaire d’un master MAE double compétence de l’IAE Grenoble, est président de DBS Consultant à Lyon, organisme de conseil et formation des acteurs de la construction et du cadre de vie.

3e édition

Il est spécialiste des thématiques liées au management des projets de construction et aux techniques contractuelles des marchés. Il est coauteur de l’ouvrage 170 séquences pour mener une opération de construction aux Éditions du Moniteur.

Offres et marchés : déclaration du candidat, organigramme contractuel, revue de contrat, conventions de groupement. Préparation de chantier : notification, registre de chantier, soustraitance, DOC, AOC, DT/DICT, assurances. Gestion technique et administrative : ordre de service, réunion de chantier, rapport journalier, constat, mise en demeure, résiliation. Gestion financière : cessibilité de créances, retenue de garantie, compte prorata, acomptes, décompte général et état du solde. Réception et garanties : DOE, DIUO, réception des travaux.

Hervé Debaveye

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ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-14375-1 Les ouvrages de la collection « Méthodes » proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d’une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.

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Formulaires, modèles, listes de contrôle, imprimés Engagement du marché Préparation, exécution et réception du chantier Marchés publics, marchés privés

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