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Les Cahiers du Secteur Public • Avril 2010 # 5 - 19 € • SPECIAL 6es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif • Evreux, 30 septembre - 1er octobre 2009

LES CAHIERS DU SECTEUR PUBLIC Avril 2010 # 5 - 19 €

SPECIAL

6 Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif es

Evreux 30 septembre - 1er octobre 2009 Organisé par Sous le haut patronage de En partenariat avec


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83!76>?. Les 6es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif, à Évreux, ont été un succès. Elles apportent la preuve une nouvelle fois que les SPANC s’engagent avec succès dans leur mission. Les objectifs de la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) concernant le diagnostic du parc pour 2012 sont en bonne voie mais la réhabilitation du parc dans les délais pose problème et exigera une prise de conscience des usagers.

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Les enjeux environnementaux et sanitaires sont relevés par les professionnels publics et privés, responsables de collectivités territoriales, de leurs syndicats, les opérateurs et les représentants des pouvoirs publics. Les Assises sont devenues un lieu et un moment de dialogue indispensables. Rendez-vous pour les 7es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif, les 6 et 7 octobre 2010, à Nice.

SOMMAIRE

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Édito - Sommaire

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Paroles d’élus

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L’événement en images

8

ANC : la traduction réglementaire

11

Réglementation et normalisation : à l’écoute des expériences étrangères Focus scientifique, l’analyse biologique en ANC

14

Les bonnes pratiques d’installation

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S TAT I O N

5 #$(<+: TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE

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La maîtrise de l’impact des rejets

24

Les outils au service du suivi de terrain des filières

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La foire aux questions

28

Construire des politiques publiques d’ANC

31

Gérer l’entretien sur son territoire

34

Ils ont fait le débat

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Les acteurs de l’assainissement non collectif

Cahier spécial édité en partenariat par Les Éditions du Secteur Public (27, rue des Sablons 75116 PARIS – Tél. : 01 47 27 11 85 – www.editionsdusecteurpublic.fr) avec Réseau IDEAL et IDEAL Connaissances (93, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLINBICÊTRE – Tél. : 01 45 15 09 09 – www.idealconnaissances.com – Directeur des événements IDEAL Connaissances : Luc Renaudin) • Prépresse-fabrication-impression RG Solutions (8, allée Georges Récipon 75019 PARIS – Tél. : 01 53 19 82 00). Cahier réalisé à partir des travaux des sixièmes Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif qui se sont déroulées à Évreux les 30 septembre et 1er octobre 2009. Imprimé en France dans une imprimerie respectueuse de l’environnement adhérente à la charte IMPRIM’VERT®.

3


POUR VOIR VRAIMENT LA VIE EN VERT, TRANSFORMONS LES MOTS EN ACTES. Ensemble, préservons les bienfaits de l’eau. Protégeons la ressource et améliorons encore sa qualité. Rendons à la nature une eau qui respecte les milieux naturels et la biodiversité. Récupérons les eaux de pluie et recyclons les eaux usées. Apprenons à gérer l’eau à la goutte près. Grâce à l’eau, déployons des solutions innovantes de production d’énergie écologique. Avec Lyonnaise des Eaux, vous avez sous la main toutes les sources de solutions pour l’avenir de l’eau.

S SOURCE TIONS DE SOLU VENIR R L'A POUR DE L'EAU

Pour l’eau, pour vous, à chaque instant. !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Pl d’informations Plus d’i f ti sur : LYONNAISE-DES-EAUX.FR


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Ils on t fa i t le d éba t Stéphane BAVAVEAS

Catherine BOUTIN

EPARCO Président Directeur Général Tél. : 04 67 43 55 56

CEMAGREF LYON Chargée de mission Traitement des eaux usées Tél. : 04 72 20 87 34 boutin@lyon.cemagref.fr

Chantal BENOIT ASCOMADE Membre du Conseil d’administration Tél. : 03 81 83 58 23 a.mariage@ascomade.org

Jérôme BRELURUT COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DRACENOISE Responsable assainissement Tél. : 04 94 50 16 27 spanc@dracenie.com

Anthony BOREL CONSEIL GÉNÉRAL DU JURA Technicien SATAA Tél. : 03 84 87 34 64 aborel@cg39.fr

Odile CAILLAT-MAGNABOSCO AFNOR Chef de projet normalisation Tél. : 01 41 62 82 71 odile.caillat@afnor.org

Marc BOUCHER SATESE DORDOGNE Référent technique de l’étude Tél. : 05 53 06 85 60

Hervé CAILLOUEL SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU CANTON DE ROUTOT Président Tél. : 02 32 42 26 78 sivu.routot@wanadoo.fr

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SERPA

SOTRALENTZ HABITAT

Bureau d’études techniques spécialiste de l’ANC

Appareils périphériques et accessoires destinés à l’ANC et à la récupération des eaux de pluies

Parc d’activités de la Forêt - B.P. 200 27092 EVREUX Contact : Pascal VALIN, Directeur Tél. : 02 32 28 75 10 www.serpa.fr

SIMON MOOS Petites stations d’épuration, matériels d’assainissement et de déshydratation des boues

Kallehave 33 6400 SONDERBORG DANEMARK Contact : Maryline DOMART Tél. : + 00 45 25 14 92 55 www.simonmoos.com

3, rue de Bettwiller 67320 DRULINGEN Contact : Hubert WILLIG, Directeur commercial Tél. : 03 88 01 68 42 www.sotralentz.com

TECHNEAU Systèmes de traitement d’eaux usées, de ruissellement ou d’aires de carénage,...

ZA La Chevalerie 50570 MARIGNY Tél. : 02 33 56 62 08 www.techneau.com

VEOLIA ENVIRONNEMENT SIMOP Équipements pour l’assainissement individuel et semicollectif

10, rue Richedoux 50480 SAINTE-MÈRE-L’ÉGLISE Contact : François LE LAN, Directeur commercial et Marketing Tél. : 02 33 95 88 00 www.simop.fr

Expertise dans les domaines suivant : gestion du cycle de l’eau, gestion et valorisation des déchets, gestion de l’énergie, transport des personnes et des biens

36-38, avenue Kléber 75116 PARIS Tél. : 01 71 75 00 00 www.veolia.com

SMVE Systèmes d’assainissement autonome et collectif, fabrication de cuves de stockage d’eaux de pluie

9, avenue de la Mouyssaguèse 31280 DREMIL-LAFAGE Contact : José PARGA, Directeur commercial Tél. : 06 46 32 12 66 www.smve.fr

SOGETI INGENIERIE Ingénierie en bâtiment, aménagement, transport, environnement, eau et assainissement

387, rue des champs - B.P. 509 76235 BOIS-GUILLAUME Cedex Contact : Edmond DELTOUR, Directeur Tél. : 02 35 59 49 39 www.sogeti-ingenierie.fr

PRESSE ENVIRONNEMENT MAGASINE HYDROPLUS N° 1 de la presse professionnelle de l’environnement

38, rue Croix des Petits Champs - CS 30016 75038 PARIS Cedex 01 Contact : Christoph HAUSHOFER, Editeur Tél. : 01 53 45 89 03 www.environnement-magazine.fr

JOURN’EAU SOTRA SEPEREF 25, route de Brévilliers 62140 SAINTE-AUSTREBERTHE Tél. : 03 21 86 59 00 www.sotra-seperef.com

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Revue spécialisée en ANC

12, rue Traversière 93100 MONTREUIL Contact : René-Martin SIMONNET, Directeur Tél. : 01 48 59 66 20 www.spanc.info


Vous voyez des dauphins ? Nous y voyons aussi un défi pour inventer des solutions qui vous garantissent chaque jour une eau de qualité. Veolia Eau traite et distribue plus de 17 milliards de litres d’eau potable chaque jour dans le monde et répond aux besoins en eau de 24 millions de personnes en France. En tant que référence mondiale des services de l’eau, nous proposons aussi des solutions technologiques innovantes pour le recyclage des eaux usées des collectivités et de l’industrie. Ces solutions permettent de concilier activités humaines et une meilleure protection des ressources naturelles*.

L’environnement est un défi industriel.

*veoliaeau.com


Synthèse - 6e Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif  

Ce document est une synthèse des travaux et échanges des 6e Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif qui se sont tenues les 29,...

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