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Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise

SOMMAIRE Bulletin d’information Juin 2007

3 : Le budget de la CCAM 4 : L’assainissement et la station d’épuration 5 : Les équipements sportifs 6 : La déchetterie / les PAV Un terrain pour les gens du voyage 7 : Le développement économique

1 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007


EDITORIAL PREPARER L’AVENIR Au-delà de l‛amélioration du fonctionnement des services, la Communauté de Communes forte de trois communes supplémentaires, se sera attachée entre 2001 et 2006 à concentrer ses investissements dans trois domaines essentiels de ses compétences : l‛environnement, le sport, le soutien au développement économique. En matière d‛environnement : * l‛apport volontaire des emballages, dont les points ont été modernisés, et des autres matériaux dans les deux déchetteries nous aura permis de soustraire des déchets du circuit traditionnel. Les efforts de la population sont réels et nous l‛encourageons à poursuivre. * la collecte et le traitement des eaux usées ont mobilisé près de 10 millions d‛euros d‛investissement pour entamer la réfection et l‛adaptation des réseaux et construire une station d‛épuration conforme aux règles de dépollution. Rejeter dans le milieu naturel des eaux usées parfaitement traitées, tel est l‛objectif que nous devons poursuivre. Avec plus d‛un million sept cent mille euros d‛investissements sportifs réalisés, le conseil communautaire a poursuivi une politique qui permet aux jeunes et moins jeunes une pratique sportive dont les résultats de nos athlètes et la fréquentation de ces équipements (ils sont à saturation) en montrent la pertinence.  Quant au développement économique, compétence partagée avec les communes et complémentaire de leur action, il se concrétisera par l‛ouverture à l‛automne prochain d‛une nouvelle entreprise qui à terme comptera 80 employés. Cette année encore les efforts se poursuivront, la Communauté de communes devra :  construire les locaux de ses services techniques  avec le Service Départemental d‛Incendie et de Secours, doter notre agglomération d‛un centre de secours adapté à son indispensable et précieuse activité  avec le soutien déterminant de l‛Etat et du Conseil Général, remplir nos obligations en matière d‛accueil des gens du voyage  poursuivre la modernisation du parc sportif et de ses actions environnementales Au delà, la CCAM prépare également l‛avenir. Les études nécessaires sont enclenchées pour :  répondre aux besoins sportifs grandissants (salle des sports à Migennes, salle de sports de combats et scolaire à Charmoy )  moderniser et agrandir la piscine afin de mieux concilier les notions d‛apprentissage, sportive et de loisirs  réaliser -les terrains sont partiellement acquis - une nouvelle zone d‛activité à Charmoy  conduire une concertation avec les partenaires locaux et réaliser les adaptations nécessaires à l‛utilisation de l‛actuelle maison de retraite dès lors qu‛un nouvel établissement médicalisé sera ouvert Autant de projets qui participeront d‛un service toujours plus performant, répondant aux besoins de notre population. GEORGES FRIEDRICH, Président de la Communauté de Communes de l‛agglomération migennoise

Publication éditée par la Communauté de communes de l’agglomération migennoise 1 bis rue des écoles - 89400 Migennes - Tél: 03.86.92.66.85 Bureaux ouverts du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Courriel : contact@migennois.fr Site internet : www.migennois.fr Directeur de publication :Georges Friedrich - Conception - rédaction :Isabelle Blondelle www.iblondelle.com Impression Filigrane imprimeries - 2e trimestre 2007 - Tirage : 8000 exemplaires - Dépôt légal N° 110456 2 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007


Les élus de la CCAM Les élus du bureau de la Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise (CCAM) se réunissent régulièrement pour préparer les dossiers qui seront soumis à l’approbation du conseil communautaire. Sur la photo : Gérard Bergeris, maire de Bassou - Bernard Giboin, maire de Chichery - André Marsaud, maire d’Epineau les Voves- François Perrier, maire de Laroche - Georges Antoon, maire de Bonnard - Michel Bidot, maire de Charmoy - François Boucher, maire de Migennes et Conseiller général - Corinne Tholon, directrice générale des services de la CCAM - Georges Friedrich, président de la CCAM et maire de Cheny, et Jean Cadet, conseiller communautaire élu de Cheny

Le budget de la CCAM Dépenses fonctionnement de la CCAM

Les dépenses de fonctionnement de la CCAM 806 343 € 2 995 750 €

1 225 978 €

L’ensemble du budget d’investissement est autofinancé et ne nécessite pas d’emprunt pour l’année 2007 .

Le budget général

ans les dépenses de fonctionnement général, D on retrouve les sommes affectées à différentes compétences de la CCAM : sport, service incendie, enfance,

entretien voirie, développement économique, transport, gens du voyage )...

budget général budget déchets ménagers budget assainissement

E

n 2006, les dépenses de fonctionnement de la CCAM ont été de 5.028.071 €, dont 2.995.750 € pour le fonctionnement général, 1.225.978 € pour les ordures ménagères et 806.343 € pour le fonctionnement de l’assainissement.

Le budget assainissement

L

a majeure partie des recettes du budget assainissement ( 81 %), provient des redevances complété par des subventions d’état à hauteur de 11 %. Les 8 % restants proviennent de produits exceptionnels. Du côté des investissements, la CCAM prévoit 2.445.426 € pour finir les travaux et le programme de la station d’épuration et des réseaux d’assainissement .

Le budget déchets ménagers

L

e budget déchets s’équilibre à 90 % grâce à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. L’Etat contribue à ce budget pour 6% et 4% proviennent d’autres produits. Les dépenses concernent notamment les frais de collecte et l’entretien du matériel de traitement. Pour équilibrer ce budget, il est prévu une augmentation de la taxe des Ordures Ménagères de 1,43 %.

Les recettes de fonctionnement s’élèvent à 5.426.609 € et se décomposent comme suit : Recettes de fonctionnem ent du budget général

autres(rembt assurances, et cessions) 4% dotations d'Etat 24% recettes des services 2%

3 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007

impots et taxes 70%


Assainissement et station d’épuration Dès 2000, la Communauté de communes de l’Agglomération Migennoise s’est vu confier la gestion complète des réseaux d’assainissement des eaux usées. Au cours des diagnostics réalisés préalablement au transfert de compétences , il est apparu une surcharge hydraulique, notamment sur les communes de Migennes et d’Épineau, constituée d’apports d’eau claire (lavoirs, nappe phréatique, sources…), ainsi que des réseaux inadaptés ou vétustes. Il convenait donc de reconfigurer et de réhabiliter les réseaux pour permettre l’évacuation directe des eaux claires dans le milieu naturel tout en s’assurant du dimensionnement adapté des conduites et en garantissant leur étanchéité. Ce vaste programme à mener sur les différentes communes garantit, à terme, que la station d’épuration traitera l’ensemble de la pollution dans les conditions définies par les normes européennes. La Sicavyl, située sur le territoire de Migennes, dispose maintenant de sa propre station d’épuration depuis mars 2006. La nature et la quantité des effluents à traiter a donc été fortement modifiée.

Grosse capacité et procédé de traitement pilote

La future station est configurée pour une capacité de 20000 équivalent habitants. Ce dimensionnement répond aux besoins de traitement des pollutions organiques, azotées et phosphorées pour les vingt années à venir et ce, en tenant compte du prochain raccordement des installations des communes de Bassou, Bonnard et Chichery.

Le circuit simplifié du traitement des eaux usées Ce grand chantier de réhabilitation des réseaux et de mise aux normes de la station d’épuration traduit un choix politique majeur en matière de protection de l’environnement et de reconquête des milieux aquatiques, en conformité avec la réglementation. Mais ce choix a un coût qui se répercute sur la redevance d’assainissement payée par l’usager à la Communauté de Communes. Pour assurer la part communautaire du financement des travaux et les charges de gestion courante, la redevance d’assainissement est en augmentation constante depuis trois ans et, d’année en année, cette redevance va évoluer à la hausse jusqu’en 2014. Pour l’année 2007, la redevance assainissement s’élève à 0.92€ H.T le m3 d’eau assainie. Cela représente une augmentation de 13,5% par rapport à l’an dernier. Cependant, le tarif pratiqué aujourd’hui par la CCAM est inférieur de 30 % au tarif moyen du secteur Seine Amont de l’Agence de l’Eau Seine Normandie. Ainsi les diverses augmentations, étalées dans le temps, établissent le tarif communautaire au niveau du tarif moyen du secteur en 2014. L’ensemble de ces opérations devrait être terminé fin d’année 2007.

La Communauté de Communes a accepté, en 2000, de devenir site pilote pour l’expérimentation d’un procédé innovant de traitement des boues d’épuration en cours d’installation et de test.

4 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007


Equipements sportifs La CCAM oeuvre pour le développement des Travaux aux stades pratiques sportives et réalise régulièrement de nombreux travaux de rénovation des différents Le stade Lucien Leplat à Charmoy, ainsi que le équipements sportifs présents sur le territoire de stade Lucien Masson de Migennes ont été l’objet la communauté de communes. de divers travaux. Diverses acquisitions ont été faites en 2006 : robots et sèche-cheveux pour la piscine, traceuse pour les stades, matériel de gym... et divers travaux ont été engagés à la salle de sports, la salle de gym, à la piscine...

Le stade de Charmoy a été clôturé pour un montant total de travaux de 22401€.

Nouveau terrain de foot à Cheny A Cheny, un terrain de foot en herbe a vu le jour. Fini en début d’hiver 2006, il a consisté en la création complète d’un terrain de sports : mise en place de substrat, engazonnement du terrain... Le coût total de ces travaux s’élève à 302 567 €.

Le stade Lucien Masson de Migennes s’est vu doté d’une entrée de service et d’un parking.

Construction d’une salle de sports à Charmoy. La construction d’un dojo tel qu’il avait été envisagé n’est pas possible en l’absence de subventions suffisantes du conseil régional et de l’état. Le projet devra donc être repensé sur la base d’une salle de sports classique, comprenant une grande salle de 38m X 20m avec une salle annexe de 17m X 17m. Le coût approximatif de ces travaux est estimé à environ 1 700 000 euros.

Travaux prévus en 2007-2008 Divers travaux sont prévus sur les différents équipements sportifs de la CCAM : Extension du sas d’entrée des tennis couverts à Migennes, pour un montant de 60 000 euros, aménagements extérieurs à Bassou, réaménagement des vestiaires de Laroche pour un montant de plus de 92 000€. Ces travaux seront réalisés par le biais d’un chantier d’insertion. Au total, ce sont près de 1 371 953 € qui seront investis dans les différents travaux. Une étude sera menée afin d’envisager une extension de la salle des sports de Migennes et la modernisation de la piscine.

5 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007


Déchets La CCAM a développé une politique de gestion des déchets sur tout le territoire. Des points d’apport volontaire, ainsi qu’une déchetterie, ouverte aux particuliers et aux professionnels inscrits, est située à Epineau les Voves

La déchetterie

HORAIRES DÉCHETTERIE

C

HIVER ( du 1er Nov au 31/03)

haque année, ce sont plus de 8 000 tonnes de déchets qui sont Lundi : 13h00 à 15h00 récoltés sur le territoire. Les ordures Mardi, jeudi: 10h00 à 12h00 Mercredi, vendredi, samedi: 10h00 ménagères résiduelles représentent plus de 5 000 tonnes de déchets.Les déchets à 12h00 et 13h00-17h00 Dimanche: 9h30 à 11h30 déposés sur les PAV représentent 850 tonnes tandis que les déchets apportés ÉTÉ : (du 1er Avril au 31 oct. ) aux déchetteries sont de 1 430 tonnes . ’accès se fait sur présentation Lundi : 14h00 à 16h00 d’une carte gratuite et délivrée à la mairie pour les particuliers. Pour les Mardi, jeudi: 10h00 à 12h00 Mercredi, vendredi, samedi: 10h00 professionnels, la carte est payante et délivrée à la CCAM

L

à 12h00 et 14h00 à 18h00 Dimanche: 9h30 à 11h30

Les Points d’apports volontaires (PAV)

E

n 2006, 365 tonnes de papier-cartons , 88 tonnes de corps creux et 398 tonnes de verre ont été apportés aux points d’apports volontaires. La plus grosse partie des matériaux récupérés est recyclée. Depuis 1997, date de la mise en place du tri sélectif, le volume des corps collectés ne cesse d’augmenter. Alors que 29 tonnes de plastique étaient récupérés dans les PAV en 1997, ce sont maintenant 82 tonnes . Même succès pour les papiers/cartons et pour le verre. De 230 tonnes en 1997, le chiffre passe à plus de 354 tonnes pour le papier/carton et de 248 tonnes à 398 tonnes pour le verre. Des chiffres qui prouvent que les habitants de la CCAM prennent à coeur le tri séléctif.

Il est rappelé que tout autre dépôt est interdit

Gens du voyage

NAUTÉ DE COMMUNES DE L'AGGLOMÉRATION MIGENNOISE

Plan d'aménagement d'une aire d'accueil au lieu-dit "LA BUVETTE"

1 bis rue des Écoles 89400 MIGENNES

PLAN DE MASSE La loi du 5 juillet 2000 AMÉNAGEMENT stipule que toutes les villes ou agglomérations de plus de 5000 habitants D'UNE AIRE D'ACCUEIL Echelle : 1-500° doivent se doter d’aire d’accueil pour les gens du voyage

Le terrain destiné aux gens du voyage, et situé à la sortie de Migennes, en direction d’Esnon, appartient à la ville de Migennes. Dans le cadre du transfert de compétences, ce terrain sera mis à la disposition de la CCAM par convention. Divers travaux vont être réalisés pour aménager ce terrain aux normes. Les travaux, qui ont débuté au début de ce printemps, devraient se terminer d’ici le mois d’octobre ��������� ����������� ������� ������������ ������ prochain. �

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76 m 2

75 m2

+ HAIE VIVE + ARBRES

sentier piétonnier

WC DCH

75

75 m 2

102 m2

m2

AIRES DE STATIONNEMENT BÉTONNÉES

76 m 2 75 m 2

104 m2

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��

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76 m 2

PLACETTE superficie environ 260 m2

WC DCH

76 m 2

75 m 2

83 m2

�� 75 m 2

BATIMENT D'ACCUEIL

� 84 m 2

��

BORNES Eau EDF, Eaux Usées

56,62

�������������

32,61

BARRIÈRE MOTORISÉE

m2

���

75

Le coût total des travaux est estimé à plus de 650 000 € , subventionné à près de 50 % par l’Etat et le département. Le terrain comprendra à terme 24 places de stationnement, et un bâtiment d’accueil. Des blocs sanitaires seront créés (un bloc pour 2 emplacements) et un gardien sera affecté à la gestion du terrain. Dossier de consultation des entreprises

GLISSIÈRE DE SÉCURITÉ

WC DCH

PARKING DE NUIT

SURFACE BI-COUCHE total = 871 m2

BARRIÈRE MOTORISÉE

�� ��

��

��

��

��

14,46

76 m 2 WC DCH

94 m2

79 m 2

Légende Borne nouvelle Borne ancienne

90 m 2

R

WC DCH

���

81 m 2

78 m2

��

GLISSIÈRE DE SÉCURITÉ

���

81m2

77 m2

��

R

68,55 e

Tampon regard

306/MIG

NÉ DE 3,00 M DE HAUTEUR MERLON DE TERRE ENGAZON

Limite du présent bornage Limite bord chaussée Limite nature de sol

Lanpadaire Panneau routier (usage général)

Limite bord chemin

Tampon rectangulaire 2 plaques

Clôture

Arbres

Mur

Juillet 2006

���

71,50

Poteau EDF basse tension Bouche à clé eau potable

Limite cadastral

Bas de talus Haie

6 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007 GAUTARD Laurent ARCHITECTE

FOSSÉ MERLON DE TERRE ENGAZONNÉ DE 3,00 M DE HAUTEUR + HAIE VIVE + ARBRES

PREVOST Sylvain Dessinateur


Développement économique Complémentairement à l’action de ses communes membres, la CCAM poursuit son engagement pour le développement économique et l’emploi dans son agglomération.

Le Parc d’Activités Intercommunal de la Sablonnière. Situé près du rond-point de Bassou, le long de la N6 et sur les territoires des communes de Bassou et Chichery , ce terrain a été aménagé par la CCAM . Il accueillera l’outil de production de «La belle Crousteline» ( boulangerie-croissanterie), dès l’automne prochain.

Le chantier à été visité il y a peu par une délégation chinoise

Le parc d’activités du Charmeau

Ce parc pourra désormais voir le jour en 2008-2009. Le rondpoint RN6-RD377 est prévu pour la fin de l’année. Les terrains de cette future zone sont en cours d’acquisition

Implantation du futur rond-point

Projet école de musique intercommunale Favoriser le développement et les accès des pratiques artistiques .... - Donner aux habitants de notre agglomération les moyens d’une pratique musicale, théâtrale et de danse de bon niveau, - Sensibiliser à ces pratiques artistiques les jeunes publics (scolaires, structures de loisirs), - Permettre une diffusion musicale

tels sont les objectifs que la CCAM s’est assignés en décidant de la création de l’école intercommunale de musique. Ce projet en est encore au stade de l’étude, mais il pourrait se mettre en place dès la prochaine rentrée scolaire. 7 - Communauté de communes de l’agglomération Migennoise - Juin 2007


SENIORS La Communauté de Communes soutient également les établissements et associations intervenants auprès des personnes âgées : • Association de portage des repas à domicile (contact Président : M. Michel BIDOT 03-86-91-24-13 de 14h30 à 17h00) • Les services d’aide à domicile (contacter votre mairie) • Les services de soins à domicile (contacter la maison de retraite 03-86-92-14-40) • La maison de retraite - 1 rue Jules Verne à Migennes (03-86-92-14-40)

Centre de loisirs à Cheny

Matériel de collecte et balayeuse

Piscine de Migennes

Salle des sports à Migennes

INTERNET Retrouvez ce bulletin d’information en ligne ainsi que tous les renseignements pratiques sur www.migennois.fr

CCAM-bulletin  

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